L’employeur est tenu d’exécuter le contrat de travail de bonne foi ; en conséquence, il lui appartient d’assurer l’adaptation des salariés à l’évolution de leurs emplois.1163 Une abondante doctrine a souligné l’importance de l’arrêt Expovit et sa nouveauté puisqu’il fait expressément référence à la bonne foi contractuelle, principe général du droit des contrats, qu’il est rare de découvrir dans la motivation de la Chambre sociale de la Juridiction Suprême. Certains auteurs ont relevé les potentialités d’évolution de cette jurisprudence dans notre droit positif.1164 On peut se demander si la puissance du principe dégagé par la jurisprudence est susceptible de faire naître un droit nouveau pour le salarié. Il convient alors d’en mesurer la portée réelle, c’estàdire rechercher la contrainte introduite par l’exigence de ce devoir (Paragraphe II). Mais avant, il importe de s’arrêter sur la « découverte » par le juge de la bonne foi dans l’exécution du contrat de travail qui fonde le devoir d’adaptation du salarié à l’évolution de son emploi (Paragraphe I).
L’arrêt de principe semble être celui rendu par la Cour de cassation en date du 25 fév. 1992, « Expovit », Bull. V., n°122, R.J.S. 4/92, n°421, D. 1992, 294, 390, R.T.D.C. 1992, 760, obs. J. MESTRE, Dr. Soc. 1992, 379, 573, C.S.B.P. n°54, 279 ; C.A. Versailles 26 mai 1992, Sahel, R.J.S. 10/92 n°1087 ; Cass. Soc. 23 sept. 1992, SA Résidence Maine Bretagne, R.J.S. 11/92 n°1246 ; Cass. Soc. 19 nov. 1992, S.D.T. n°140, mars 1993 et R.J.S. 1/93 n°19, 1ère espèce ; Cass. Soc. 19 oct. 1994, Dr. Soc. 1995, 64, S.D.T. n°2527. Cass. Soc. 4 avril 1995, Dr. Soc. 510 ; Cass. Soc. 10 juill. 1995, Dr. Soc. 1995, 832.
Spécialement A. LYONCAEN, « Le droit et la gestion des compétences », Dr. Soc. 1992, 573 ; « Adapter et reclasser : quelques arrêts stimulants de la Cour de cassation », Semaine Sociale Lamy, 21.4.92, n°596.