M.

  1. MALLET L. et MORIN M.L., « La détermination de l’emploi occupé », Dr. Soc. 1996, 660.
  2. MAZEAUD A., « Le licenciement en cas d’inaptitude prolongée ou d’inaptitude physique d’origine non professionnelle : la loi, le juge et les partenaires sociaux », Dr. Soc. 1992, 234.
  3. MEDA D., « Travail et politiques sociales, à propos de l’article d’A. Supiot : « Le travail, liberté partagée », Dr. Soc. 1994, 334.
    « Une mise en perpectives de la valeur travail », in Le travail en perpectives, sous la direction de M. A. Supiot, L.G.D.J., 1998, p. 33.
  4. MERLE V., « Les nouvelles formes d’emploi en France », Travail et Emploi n° 39 1/1989, p. 25.
  5. MERLIN J., « Les petits licenciements pour motif économique : spécificités du contentieux hors plan social », Dr. Soc. 1995, 559.
  6. MESTRE J., note sous Cass. Soc. 8 avril 1992, R.T.D.C. 1992, 760.
  7. MEYER F., SACHSDURAND C., « L’évolution du rapport salarial », in le Droit collectif du travail, Etudes en hommage à Mme H. Sinay, éd. P. Lang, 1994, p. 369.
  8. MILET L., « Classifications et qualification professionnelles des salariés », R.P.D.S. 1989, 275.
  9. MODERNE F., « Le contrôle juridictionnel des propositions de reclassement dans le cadre des licenciements collectifs pour motif économique », Dr. Soc. 1985, 487.
    « L’ambiguïté de la notion de licenciement économique dans la jurisprudence administrative », Dr. Soc. 1985, 823.
  10. MOREAU M.A. et CHEROT J.Y., « Les conventions FNE sous contrôle communautaire », R.J.S. 1/97, p. 3.
  11. MORIN M.L., « Entre le travail et l’emploi : la polyvalence des contrats à durée déterminée », Travail et Emploi, n°52 2/93.
  12. MORIN M.L. et MALLET L., « La détermination de l’emploi occupé », Dr. Soc. 1996, 660.
  13. MOULY J., Note sous Cass. Soc. 26 fév. 1988, D. 1989 jurisp. p. 202
    Note sous Cass. Soc. 28 juin 1989, D. 1990 jurisp., p. 297.
    Note sous C.A. Limoges, 8 fév. 1993, D. 1993, 431.
  14. MOURIAUX, « Nouvelles entreprises : des emplois créés, déplacés ou sauvegardés ? », Travail et Emploi n° 58.
  15. MOUSSY P., « Brefs propos sur le mécanisme légal de sanction de l’absence de plan visant au reclassement des salariés concernés par un projet de licenciement collectif », Dr. Ouv. 1994, 333.