b) Le principe d’égalité, la discrimination et/ou le racisme

  1. CAPORAL (S.), L’affirmation du principe d’égalité dans le droit public de la révolution française (1789- 1799), Coll. Droit public positif, Préf.L. Favoreu, Economica, PUAM, 1995, 339 p.
  2. LESTER (A.), BIDMAN (G.), Race and Law, Penguin Books, 1972, 491 p.
  3. MACDONALD (Ian A.), Race Relations- The new Law, Butterworths, London, 1977, 246 p.
  4. MAC EWEN ( M.), Tackling Racism in Europe- An examination of Anti-Discrimination Law in Practice, WBC Booksbinders Brigdgend, Oxford, 1995, 223 p
  5. NOGUEROL (D.), Discriminations sexuelles et droits européens, Coll. Réalités CEE, Masson, Paris, 1993, 198 p.
  6. RAPPORT annuel de la Commission nationale consultative des droits de l’homme - Lutte contre le racisme et la xénophobie- Exclusion et Droits de l’Homme, La Documentation française, Paris .
  7. RAPPORT PUBLIC DU CONSEIL D’ETAT 1996 , Considérations générales sur le principe d’égalité, EDCE, n° 48, La Doc. franç., Paris, 1997, pp 13- 114.
  8. SICILIANOS ( L. A) (ed.), Nouvelles formes de discriminations, éd. A. Pedone, Paris ,1995, 310p.
  9. TRAVAUX de l’association Henri Capitant, Les notions d’égalité et de discrimination en droit interne et en droit international, Tome XIV, 1961-1962, Dalloz, Paris, 1965, 462 p.