3. La procédure du contrôle sera la suivante

1. Les maîtres sont avisés de la proximité d'une visite, si possible de sa date, sinon de la période prévue.

2. Le contrôle aura lieu, en principe, (sauf situation géographique particulière : petites écoles dispersées), à un moment différent de l'évaluation du projet d'école, et toujours avant celui-ci.

3. Il portera sur tout ou partie des éléments déjà signalés (traitement des programmes, prise en compte des orientations et instructions officielles, respect de la réglementation scolaire).

4. Il s'effectuera à partir de quelques éléments parmi lesquels l’observation de documents (programmations, progressions, cahier-journal, ...), de productions des élèves, de séquence(s) d'enseignement, entretien avec le(s) maître(s)... Sa durée, limitée en règle générale, sera adaptée à la situation.

5. Un document de synthèse (référentiel plus appréciation de la qualité pédagogique) sera remis au maître. Une conclusion générale sur la valeur professionnelle sera adressée à l'I.A., DSDEN, avec copie à l'intéressé(e).