Nom, prénom : ..............................Ecole..........................Date :..........
| Nature du contrôle et références | Eléments vérifiés | Oui | Non | Partiel | Observations, directives |
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Admission des élèves réf. Décret 6.09.90 (organisation écoles), C. 6.06.91 (règlement scolaire) |
Certificats d'inscription du maire Inscription au registre matricule Radiation (certificats - registre) RPI : information des maires Maternelle (âge d'admission) |
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Fréquentation réf. C. 6.06.70 D. 24.02.89 |
Maternelle : contrôle et incitation Elémentaire : contrôle et intervention auprès des familles, signalement à IA Vérification des registres et motifs |
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Surveillance réf. C. 6.06.90 C. 6.04.90 D. 6.09.90 (art. 11 et 12) |
Tableau de surveillance (précision - diffusion) et mise en application maternelle : remise des enfants aux familles |
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Sécurité réf. id. + C. 25.09.87 |
Affichage consignes de sécurité Registre de sécurité à jour numéros de téléphone (pompiers / hôpital) Signalement des dangers (mairie) |
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Affichage réf. C. 25.08.89 |
n° "Vert" (protection des élèves) 05.05.41.41 Adresse IEN - I.A. (cf. élections) Elections représentants des parents |
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Gestion réf. C. 25.05.90 C. 15.02.90 |
Registre d'inventaire Crédits municipaux gérés en fonction du projet d'école Crédits du Ministère de l'EN. utilisés conformément au projet d'école : - FAI - PAE - Soutien - CATE |
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| Coopérative | Loi 1901/OCCE ? Statuts (buts - dates) · Assemblée générale annuelle · Bureau : composition - Dates réunions - Registre des P.V. Cotisations (modalités, montant) Registre comptabilité à jour Utilisation des fonds conforme aux statuts Projet éducatif (oui/non) |
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Conseil d'Ecole réf. C. 6.06.90 (art. 17-18) |
Légalité élections (calendrier, listes, bureau) 3 réunions par an au moins Ordre du jour Bilan annuel Information sur les modalités de rencontre avec les parents Adoption du projet d'école |
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Conseil des Maîtres réf. D. 6.06.90 (art. 14) |
· au moins une réunion par trimestre · registre des relevés de conclusions |
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Equipe Educative
116
réf. D. 6.06.90 (art.21) D. 24.02.89 (art.7) |
· réunie à l'initiative du directeur quand la situation d'un élève ou d'un groupe d'élèves l'exige. · n° Tel : médecin, santé scolaire, P.M.I., assistante sociale |
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Personnels Communaux réf. D. 24.02.89 (art. 2) |
· Maternelle : organisation du travail des ATSEM · Elémentaire : organisation du travail des moniteurs |
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Partenaires réf. D. 24.02.89 |
· représentation de l'institution auprès de la commune · contacts avec des associations · relation avec les parents |
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| Autres Eléments | · |
D’autres outils tout aussi perfectionnés et devant permettre un meilleur "management" sont utilisés ; il s'agit de tableaux de bord qui aident au contrôle en demandant aux enseignants de le préparer, alors que des projets de circonscription, des démarches de "cercle de qualité" seraient plus utiles à l’animation, sans omettre toutes les batteries d'entretiens ou d'enquêtes pour faciliter le travail de l’évaluateur.
Une autre catégorie d’outils est constituée par des documents préparatoires à l'inspection, à remplir par les instituteurs ou professeurs des écoles ou bien encore des matrices de rapports d'inspection.
Ces premiers documents sont adressés à des enseignants d'écoles maternelles. L'inspecteur interroge les instituteurs et professeurs des écoles, dans les rubriques suivantes : les locaux, les élèves, la classe, l'organisation pédagogique de l'école, le projet d'école, la vie de l'école et la concertation, la documentation et l'information. Une page vierge est laissée à la disposition des maîtres qui n'auraient pas pu s'exprimer dans l'une ou l'autre des rubriques, en fin de document.
Notons que cet inspecteur a oublié de citer les enseignants spécialisés des GAPP ou des RASED.