2.1 Intégration des mères dans le système salarial et essor de la demande de garde
La population active féminine a lentement progressé tout au long du XIX° siècle (graphique ci-dessous), puis a décliné au lendemain de la première guerre mondiale. De 7.231.000 femmes actives en 1921, la France n’en comptait plus que 6.741.000 en 1961293.
Ce retournement de tendance est en partie artificiel. La définition de la population active agricole a changé au cours du temps et un certain nombre de femmes initialement dénombrées comme agricultrices ne l’étaient plus dans l’entre-deux-guerres.
Cette inversion provient également d’un phénomène qui n’est pas spécifiquement féminin : dans un pays relativement vieilli et où le nombre moyen d’enfants par femme était l’un des plus bas d’Europe, le volume total des naissances ne permettait pas d’entretenir une croissance très soutenue de la population active, qu’elle soit féminine ou masculine. Cependant, ce déclin des femmes sur le marché du travail résulte aussi d’une réelle diminution du taux d’activité féminin, c’est-à-dire de la proportion de femmes intégrées au marché de l’emploi. D’après l’INSEE, celui-ci est passé de 36,2% en 1911 à 28,2% en 1961294.
Durant l’entre-deux-guerres, les professions indépendantes (artisanat, commerce, agriculture), qui employaient traditionnellement un grand nombre de femmes, ont eu tendance à décliner sans que l’essor concomitant des emplois salariés de l’industrie et des services n’arrive à compenser cette baisse295. Ce relatif retrait des femmes du marché du travail a plus ou moins débuté avec la grande crise des années 1930, ce qui suggère un lien étroit entre ces deux phénomènes. La raréfaction des emplois semble avoir conduit nombre d’entre elles à revenir ou à rester dans leur foyer.
Juste après la libération, le nombre de femmes actives remonta quelque peu, mais très rapidement, il se remit à décliner. Ce n’est plus le chômage qui est en cause ici mais semble-t-il la politique familiale. Depuis 1941, une allocation de salaire unique (ASU) avait été mise en place afin d’encourager les mères à rester dans leur foyer. Or, le montant de cette prestation familiale était substantiellement supérieur à ce qu’une femme pouvait gagner en travaillant à l’extérieur, du moins comme ouvrière. En 1947, l’ASU octroyée pour une mère au foyer de 3 enfants équivalait à un salaire et demi d’ouvrière296.
Dès le début des années 1950, les pouvoirs publics tentèrent de rendre moins attractive cette prime au maintien des femmes à la maison. Dans un pays en pleine croissance économique et démographique (le baby-boom), le manque de main-d’oeuvre était devenu un problème crucial, d’autant qu’arrivaient à l’âge adulte les classes creuses nées juste avant ou pendant la guerre. Considéré dans l’entre-deux-guerres et sous le gouvernement de Vichy comme un fléau à combattre, car cause supposée de dénatalité, l’Etat changea d’attitude par rapport au travail féminin et il s’essaya pour un temps à l’encourager.
Dans le III° plan de modernisation et d’équipement (1958-61)297, par exemple, le développement de l’emploi féminin fut explicitement affiché comme un enjeu de première importance. L’ambition était d’arriver à intégrer 150.000 femmes supplémentaires dans la population active entre 1956 et 1961. Des mesures incitatives furent préconisées d’une part pour faciliter leur entrée dans le monde du travail et d’autre part pour rendre moins intéressant leur maintien au foyer. Dans la première perspective, il était envisagé de développer le temps partiel et les crèches collectives, afin de leurs permettre de concilier leur rôle de mère et de travailleuse, mais ces mesures ne furent pas véritablement appliquées. La seconde perspective, en revanche, fut mise en oeuvre pendant, mais aussi avant et après le III° plan. Les revalorisations successives de l’ASU, comme de l’ensemble des prestations familiales, furent systématiquement inférieures à l’augmentation des salaires et le maintien des femmes au foyer devint progressivement moins rentable. Dès 1950, l’ASU pour trois enfants ne représentait plus qu’un salaire d’ouvrière et au début des années 1960, un demi-salaire seulement. Les autres prestations familiales qui représentaient 50% du salaire d’une ouvrière en 1954, n’en formaient plus que 24% en 1968, puis 12% en 1982298.
Les mesures préconisées par le III° plan pour inciter les femmes à intégrer le marché du travail ne furent, en somme, qu’à moitié appliquées et les résultats obtenus à l’orée des années 1960 étaient très loin des ambitions affichées. Entre 1946 et 1961, la population active perdit encore 225.000 femmes299. Face à cet insuccès, le IV° plan (1962-65) abandonna l’idée de favoriser le travail féminin. Il est vrai que la pénurie de main-d’oeuvre était moins criante, car les premières classes pleines nées après la seconde guerre mondiale arrivaient à l’âge adulte. Pour compléter les besoins en main-d’oeuvre, il fut désormais envisagé de recourir au rapatriement de français des colonies300, ainsi qu’à l’immigration, car ‘« en tout état de cause, un apport de travailleurs étrangers restera nécessaire surtout dans les premières années du plan pour répondre à la demande dans les secteurs vers lesquels la main-d’oeuvre française ne se dirige que difficilement »’ 301.
Le développement du travail des femmes ne fut donc plus un objectif prioritaire et les mesures visant à le faciliter (temps de travail aménagé et crèches) furent abandonnées, avant même d’être appliquées302. Le niveau des prestations familiales continua cependant à baisser par rapport au salaire et le nombre de femmes active commença alors à s’accroître, passant de 6.741.000 en 1961 à 11.238.000 en 1994303.
L’arrivée à l’âge adulte des enfants du baby-boom et le rapatriement des français d’Algérie contribuèrent en partie à ce soudain retournement de tendance. Cela engendra plus globalement une augmentation de la population active, tant masculine que féminine. Mais cet essor résulte également d’une croissance du taux d’activité féminin. En 1961, 28,2% seulement de la population féminine totale était active. En 1994, elles étaient 37,9% dans ce cas. La proportion de femmes dans l’ensemble de la population active était passée entre ces mêmes dates de 33,9% à 44,7%304.
Même si la croissance de l’activité féminine ne peut être réduite à un simple et unique raisonnement économique305, il est remarquable de constater qu’elle s’est effectuée à mesure que l’écart se creusait entre le montant des allocations et les salaires en vigueur sur le marché de l’emploi. Cette double évolution n’est pas fortuite car la féminisation de la population active résulte d’une intégration croissante des 25-49 ans dans le marché du travail (graphique ci-dessus), c’est-à-dire des femmes susceptibles d’avoir des enfants et donc les plus sensibles aux variations des allocations compensatrices en cas de maintien au foyer. De 15 à 24 ans, le taux d’activité féminin a fortement baissé, comme celui des hommes d’ailleurs, de par l’allongement de la durée des études. Il se rapproche aujourd’hui de celui des plus âgées. C’est entre 25 et 49 ans que l’activité féminine s’est accrue. A cet âge, elles étaient déjà 60,3% à être active en 1976 et 78,7% en 1996306.
Alors que bien des femmes travaillaient autrefois avant d’avoir des enfants ou une fois seulement ces derniers élevés, un nombre croissant mène aujourd’hui de front ces deux activités. Les naissances ne provoquent plus nécessairement le retrait des mères du marché du travail (graphique ci-dessous).
En 1962, le taux d’activité des femmes de 30 à 34 ans sans enfant était de 64,2%. Il chutait à 45,9% avec un enfant et à 26,1% avec deux enfants. Depuis les années 1980, il faut attendre la naissance du troisième enfant pour que l’activité féminine baisse fortement307. Jusque là, environ 80% des femmes actives reprennent leur travail dans les mois qui suivent l’accouchement308. Elles sont plus précisément encore 85% à réintégrer leur emploi moins d’un an après la naissance de leur enfant si elles sont à temps complet et 54% si elles sont à temps partiel309.
L’activité des femmes à l’extérieur de la maison s’est fortement accru ces dernières décennies et les revenus qu’elles en tirent représentent désormais un apport non négligeable dans le budget des ménages (tableau ci-dessous). Dès le milieu des années 1980, le salaire des femmes représentait un supplément moyen de revenu par famille de 53%310 (avant impôt et nonobstant le manque à gagner sur les prestations familiales) voire beaucoup plus dans les milieux populaires. Dans un contexte où nombre de foyers connaissent une situation économique relativement précaire, le travail féminin est souvent devenu indispensable. ‘« De la même manière que la scolarisation prolongée des enfants ou l’accès à la propriété du logement, l’activité professionnelle féminine pourrait s’inscrire dans l’ensemble des pratiques sociales qui s’avèrent désormais de plus en plus nécessaires et de moins en moins suffisantes face aux risques de précarisation sociale, voire de paupérisation »’ 311.
| CSP | |
| Cadres supérieurs | 28,1% |
| Cadres moyens | 31,1% |
| Professions intermédiaires | 41,5% |
| Ouvriers | 48,4% |
| Instituteurs | 53,9% |
| Employés | 72,0% |
| Moyenne | 53% |
| Source : CERC, 1985 | |
Depuis ces toutes dernières années, l’essor du taux d’activité des femmes de 25 à 49 ans a quelque peu faibli. De 60,3% en 1976, il était passé à 72,2% en 1986, puis à 76,4% en 1992 et à seulement 78,6% en 1996, ce qui reste encore très inférieur au taux d’activité masculin au même âge (95,6%)312. Il semble que la mise en place, puis l’assouplissement de l’Allocation Parentale d’Education (APE) ne soient pas totalement étrangers à ce ralentissement. En 1984 fut institué le congé parental d’éducation, qui permettait à l’un des deux des deux parents de suspendre temporairement son activité professionnelle pour s’occuper de son nouveau-né. Ce congé n’était toutefois pas rémunéré et n’eut donc pas le succès espéré. Dès 1985, une allocation compensatrice (l’APE) fut mise en place, mais son montant resta peu élevé : 2.488 F en 1987, 3.045 F en 1999313.
De plus, le droit à l’APE fut tout d’abord relativement limité. Cette allocation n’était ouverte qu’aux familles de trois enfants et plus. Elle n’était versée que jusqu’au troisième anniversaire du dernier-né. Enfin seules les personnes ayant travaillé deux ans dans les trente mois précédant la naissance de leur enfant y avaient accès. En mars 1987, 33.000 personnes seulement en avaient bénéficié alors que 50.000 étaient prévues314. Afin d’élargir le nombre d’allocataires, les conditions d’attribution furent assouplies en 1987. Il suffisait désormais d’avoir travaillé 2 ans dans les dix ans précédant la naissance du troisième enfant pour pouvoir en bénéficier. La mesure s’avéra efficace puisque le nombre d’allocataires était monté à 139.000 à la fin de 1987315. Un nouvel assouplissement eut lieu en 1994. Le droit à l’APE fut ouvert dès le deuxième enfant, mais il fallut dorénavant avoir travaillé deux ans dans les cinq dernières années. Malgré cette dernière disposition, le nombre de bénéficiaires s’est de nouveau accru. Il avoisine aujourd’hui les 200.000 par an316.
L’essentiel de ces allocataires sont évidemment des femmes. L’APE a donc fait sortir au moins temporairement du marché du travail un certain nombre d’entre elles, ce qui a certainement contribué au ralentissement de la croissance du taux d’activité féminin. Malgré tout, cette allocation n’a pas provoqué un retour massif des mères au foyer plus ou moins à l’exemple de l’ASU avant les années 1950. Du reste, telle n’était pas son ambition affichée même si certains ont pu penser, à tort ou à raison, qu’elle visait bien moins à concilier vie professionnelle et vie familiale des femmes, que politique familiale et politique de l’emploi du gouvernement dans un contexte de haut niveau de chômage317. Le montant de cette allocation est resté relativement modique. Le manque à gagner pour la famille peut être important, ce qui n’incite guère à quitter le monde du travail. En outre, les femmes n’ont utilisé ce droit qu’avec précaution et en se garantissant, tant que faire se peut, la possibilité de revenir réellement sur le marché de l’emploi.
Si dans ses dispositions générales, la loi prévoit que le bénéficiaire peut reprendre son travail à la fin du congé parental, certaines dispositions particulières, que les syndicats connaissent et dont ils informent les salariées, stipulent également qu’ ‘« il n’est pas interdit à un employeur de licencier, sans verser d’indemnité de préavis, un salarié pendant la période de suspension pour un motif indépendant du congé parental, en l’occurrence un motif économique »’ 318. De plus, la loi ‘« ne fait pas obstacle à ce que l’employeur procède au licenciement économique de la salariée à l’issu de son congé parental dès lors qu’une réorganisation décidée dans l’intérêt de l’entreprise pendant la période de ce congé a entraîné la suppression du poste de l’intéressée »’ 319. La prise d’un congé parental n’est donc pas sans risque. La salariée peut ne pas retrouver le même poste de travail qu’elle avait en partant, voire être licenciée ou encore rater un avancement ou une augmentation de salaire durant son absence.
Dans ces conditions, on comprend aisément que ‘« la décision prise par les salariées [soit] (...) l’aboutissement d’un savant calcul des coûts et avantages du congé parental. Ce calcul intègre l’évaluation de nombreux éléments liés au contexte professionnel mais également familial : risques professionnels liés au départ de l’entreprise (impact sur les possibilités de promotion, nature et ampleur des conséquences d’un changement de poste, éventualité d’un licenciement ...), réduction des revenus (prise en compte de l’Allocation Parentale d’Education, de la diminution des frais de garde, de transport, de cantine pour les aînés ...) au regard des besoins de la famille (chômage du conjoint, accès à la propriété du logement, poursuite d’études des aînés ...) pertinence des solutions alternatives (disponibilités du conjoint, mobilisation des solidarités intergénérationnelles, autres possibilités de conciliation du travail et de la vie familiale existant dans l’entreprise ...) »’ 320.
La prise ou non d’un congé parental dépend, en somme, de la situation de chaque femme sur le marché de l’emploi, ainsi que de l’entreprise dans laquelle elle travaille. Pour les actives occupant des postes de haut niveau, d’encadrement notamment, la masculinisation de ce type d’emploi321 rend souvent difficile une cessation temporaire d’activité. Le faible montant de l’allocation induirait, en outre, une baisse substantielle de revenu pour la famille, donc de pouvoir d’achat et de niveau de vie. Celles qui occupent les emplois les plus subalternes, les plus précaires et les plus mal payés ont aussi relativement peu recours à cette allocation. ‘« Face au risque de précarité, les femmes au niveau scolaire le plus bas ont tendance à réduire au maximum toute interruption d’activité professionnelle »’ 322 par peur des licenciements, mais aussi par peur de se trouver au retour du congé en décalage avec les évolutions des qualifications (informatisation, changement des techniques, etc.).
Ce sont en définitive les femmes des catégories intermédiaires qui ont le plus recours à l’APE et seulement lorsqu’elles ont pu s’assurer qu’elles pourront sans trop de risque réintégrer le marché du travail : une employée d’une grande administration publique en étant l’archétype. Somme toute, s’adressant prioritairement à certaines catégories sociales seulement et étant utilisées avec circonspection, l’APE a sans doute contribué au relatif ralentissement de l’essor du taux d’activité féminin ces dernières années, mais n’a pas remis en cause l’inscription massive des femmes dans le monde du travail.
Les femmes actives avec enfant et même avec des enfants en bas âges sont plus nombreuses que jamais et le phénomène est encore plus important parmi les populations urbaines (graphique ci-dessus). Sur Rhône-Alpes, le taux d’activité des femmes de 25 à 49 ans était en 1996 de 80,1% contre 78,7% au niveau national. S’il reste encore inférieur à celui des hommes (96,1%), l’écart se réduit néanmoins peu à peu323. La double activité des ménages devient de plus en plus courante324 et ceci a de nouveau rendu nécessaire le recours à des modes de garde.
Alors que les enfants de moins de 3 ans sont gardés à 86,4% par leur mère, lorsque celle-ci est sans activité professionnelle, ils ne le sont plus qu’à 19,3% quand elle travaille (tableau ci-dessous). Dans cette dernière situation, les solidarités familiales ne réussissent à prendre en charge que moins d’un quart (23,0%) des enfants. La préscolarisation précoce en école maternelle ne s’accroît, quant à elle, que de 1,1%, car elle ne concerne que les enfants à partir de 2 ans et encore une partie d’entre eux seulement325. La proportion d’enfants confiés à des modes de garde (autre personne à la maison, assistante maternelle agréée, nourrice non agréée et crèche) passe en revanche de 1,4% à 47,2%. Ces services apparaissent clairement comme le principal recours des mères actives pour faire garder leur enfant. Ceci montre à quel point la croissance de l’activité féminine a une incidence sur les besoins en mode de garde.
| Mères actives occupées | Mères inactives | Dans l’ensemble | |
| Enfants gardés chez eux par: | 31,4 | 87,1 | 59,1 |
| - leur mère | 18,3 | 86,4 | 52,2 |
| - un membre de la famille | 9,2 | 0,5 | 4,9 |
| - une autre personne | 3,9 | 0,2 | 2,0 |
| Enfants gardés hors de chez eux par : | 56,9 | 1,7 | 29,3 |
| - une assistante maternelle agréée | 24,3 | 0,3 | 12,2 |
| - un membre de la famille | 13,8 | 0,5 | 7,2 |
| - une crèche collective | 11,5 | 0,7 | 6,2 |
| - une nourrice non agréée | 7,3 | 0,2 | 3,7 |
| Enfants à l’école maternelle | 11,5 | 10,4 | 11,0 |
| Source : INSEE, 1992 | |||
Deux enquêtes réalisées en 1993 et 1995326 sur le Rhône nous offrent pour finir une image précise de l’ampleur et de la structuration actuelle de la garde des enfants de moins de 3 ans dans ce département. Un questionnaire anonyme réalisé par l’atelier petite enfance du Rhône (APER) a été adressé, avec le concours de l’inspection académique, à l’ensemble des familles dont les enfants entraient à l’école maternelle ces années-là. Il leurs a été demandé comment celui-ci avait été gardé depuis sa naissance.
Ces deux enquêtes, qui ne différencient malheureusement pas la situation des parents par rapport au marché du travail, montrent qu’en deux ans le nombre d’enfants âgés de 3 mois à 3 ans non scolarisés et gardés hors du cercle familial (parents ou famille) est passé de 18.797 à 19.787, soit une progression de 5,27% ce qui est notable. Cette pratique a non seulement progressé en valeur brute, ce qui pourrait s’expliquer par une augmentation des naissances, mais aussi en valeur relative. La proportion d’enfants pris en charge par les modes de garde est passée de 37% à 39,4% par rapport au nombre total d’enfants âgés de 3 mois à 3 ans. Au niveau national, ce taux n’était que de 19,2% en 1982 et de 24,1% en 1990327. Cette pratique a donc continué à se développer ces dernières années. Elle est d’autant plus forte dans le Rhône que le taux d’activité féminin est notablement plus important dans ce département que la moyenne du pays.
La plus grande partie des enfants gardés (graphique ci-dessus) le sont par des assistantes maternelles agréées par les services de Protection Maternelle et Infantile et déclarées aux organismes sociaux. Leur part tend même à s’accroître à mesure que se résorbe celle des nourrices non agréées. Ces lointaines descendantes des nourrices de jour restent donc, qu’elles soient déclarées ou non, le mode de garde dominant même s’il n’est plus aussi hégémonique qu’au début du siècle. Le cinquième des enfants gardés l'est désormais par des structures collectives (crèches, ...). Ces dernières renforcent de plus leur position en deux ans, alors qu’il s’agissait naguère d’un mode de garde très marginal au niveau quantitatif. Enfin, les employées de maison, issues de la tradition des bonnes d’enfant et autres nourrices sur lieu, restent stables. Elles ne s’occupent toujours que d’une portion mineure des enfants gardés.