ANNEXES

ANNEXE 1 : Types courants de bâtiments provisoires et des catégories d’HBM et d’HLM qui peuvent leur être assimilées

Tableau des types courants de bâtiments provisoires et des catégories d’HBM qui peuvent leur être assimilées :
Types
d’abris provisoires		 Confort Caractéristiques de la construction Types d’HBM assimilables
517-15 WC ind. Eau Electricité et éventuellement gaz Toit d’ardoises ou tuiles Type 5
517-15 Confort moindre Toit carton bitumé ou matière assimilable Type 5
534-10 WC ind. Eau Electricité et éventuellement gaz Idem Type 4
534-10 Confort moindre Idem Type 4
527-14 WC ind. Eau Electricité et éventuellement gaz Idem Type 5011
527-14 Confort moindre Idem Type 5
525-12 WC ind. Eau Electricité et éventuellement gaz Toit carton ou fibrociment ou matière assimilable Type 5
525-12 Confort moindre Idem Type 5
217-25 Confort réduit Couverture lourde Type 1
74 WC ind. Eau Electricité et éventuellement gaz Couverture tuiles, ossature bois, remplissage en dur Type 4
74 Confort moindre Idem Type 4
Source : Modalités d’application de l’article 50 de la loi du 08 août 1947 relatif au nouveau régime des bâtiments provisoires, annexe n°3, J.O., 18 août 1948, p.8116
Tableau des types courants de bâtiments provisoires (édifiés par l’Etat) et des catégories d’HLM auxquels ils peuvent être assimilés :
Types de bâtiments provisoires Confort Caractéristiques de la construction Typesd’HLM assimilables
517-15 WC ind. Eau Electricité et éventuellement gaz Comporte deux logements. Double panneaux en bois. Trois pièces pples. Bûcher, buanderie
Toit d’ardoises ou de tuiles		 5
534-10 Idem Comporte deux pièces+cuisine. Double panneaux en bois. Bûcher, buanderie.
Toit carton bitumé ou matière assimilable		 3bis
527-14 Ibid. Comporte deux logements. Double panneaux en bois. Trois pièces pples. Bûcher, buanderie
Toit fibro-ciment		 5
525-12 Ibid. Comporte cinq pièces. Double panneaux en bois.
Toit fibro-ciment ou matière assimilable		 5
UL Ibid. Bois 7.31*7.31 Toit ardoise ou tôles. 4
12-17 Ibid. Bois 6.28*9.52 Toit tuile ou fibro 5
37-9 Ibid. Bois 4.00*9.00 Toit tuiles 3
37-12 Ibid. Bois 4.00*12.00 Toit tuiles 4
SMCB 17-4 Ibid. Bois 6.20*10.30 Toit tuiles 5
35 Ibid. Bois 6.20*8.40 Bûcher . toit tuiles 5
38-05 Ibid. Bois 4.10*9.37 Toit tuiles 2
F. P. C. Ibid. Bois 6.10*14.63 Toit tôles 5bis
S. M. A. Ibid. Bois 7.10*7.10 Toit ardoises, fibro 4
S. M. B. Ibid. Bois 7.10*7.10 Toit ardoises ou fibro 5bis
S. M. C. Ibid. Bois 7.10*16.10. 2lgts de 4p, toit ardoises, fibro 5
U. K. 100 wc ind. Eau-électricité, S. de bains avec chauffe-eau Bois 7.38*7.38 Toit bitumé étanche (procédé spécial) 5bis
Z. F. 64 wc ind, eau, électricité Bois 6.74*6.74 Toit ardoises, fibro ou tôles 4
Z. F. 66 Idem Bois 6.74*10.04 Toit ardoises, fibro ou tôles 5
74-2 WC ind. Eau Electricité et éventuellement gaz Semi-maçonné. Armature bois, remplissage en dur, couverture tuiles, plancher sur plafond. Trois pièces principales. Bûcher, buanderie 5
74-7 Confort moindre Semi-maçonné. Parois de 0.15 au lieu de 0.22, sans plancher sur plafond 5
74-10 WC ind. eau électricité et éventuellement gaz Semi-maçonné. Plancher sur plafond, surface plus grande que le 74-2 5bis
767-09 WC ind. eau électricité et éventuellement gaz Semi-maçonné 7.31*9.67 Parois de 0.15, toit tuiles ou fibro. 5bis
767-06 WC ind. eau électricité et éventuellement gaz Semi-maçonné 6.44*7.31 Toitures tuiles ou fibro 5
Source : Arrêté du 21. 06. 1952, J.O., 02. 07. 1952, p.6605

N.B. Une remarque accompagne ce tableau  : ’‘De nombreuses modifications ayant été apportées dans la pratique aux types courants de constructions provisoires par l’adjonction ou le retrait de parties de constructions, il y a lieu de procéder à l’assimilation des types de logements modifiés, suivant leur composition et leur confort’’.