La structure du jugement

La sentenza présente une structure très stéréotypée dans laquelle on peut distinguer trois parties principales : lo svolgimento del processo (le résumé des circonstances de la cause), i motivi della decisione (les motifs) et il dispositivo (le dispositif). L'article 132366 du Code de procédure civile intitulé Contenuto della sentenza (Contenu du jugement) prévoit avec précision et rigueur la forme et le contenu du jugement. Plusieurs discours différents y coexistent:

  • dans la première partie, le juge relate les faits et les demandes des parties ;
  • dans la deuxième partie, le juge doit motiver son jugement en fait et en droit en se référant à la loi et à la jurisprudence, il argumente donc en son nom (s'il s'agit d'une juridiction à juge unique : la Pretura) ou au nom du collège (s'il s'agit du Tribunal) et justifie sa décision ;
  • dans la troisième partie, comme le nom l'indique, dispositivo (dispositif), le juge dispose. Il répond aux demandes des parties et expose la solution choisie.

Dans cette présentation schématique, il apparaît déjà de toute évidence que dans le texte juridictionnel «jouent» plusieurs «discours incorporés»367. Le texte juridictionnel est donc à considérer comme un texte composite. Il est important de garder à l'esprit cette complexité pour mieux comprendre l'organisation du texte et sa fonctionnalité. L'analyse, si elle veut être précise, ne peut qu'examiner séparément chaque partie afin de faire ressortir plus clairement les marques fonctionnelles du texte juridictionnel. Ensuite, il est question des marques stylistiques aussi bien dans le lexique que dans la syntaxe. Toutefois, même si, dans la présentation de la structure du jugement, la partie introductive n'a pas été mentionnée, il semble utile de l'analyser, car c'est dans cette partie que le texte juridictionnel est appelé par son nom : sentenza ; car c'est encore dans cette partie que tous les «rôles» sont également attribués : les juges, le président, le juge rédacteur, les parties, les défenseurs.

Notes
366.

Art.132. Contenuto della sentenza. - La sentenza è pronunciata «In nome del popolo italiano» e reca l'intestazione : «Repubblica italiana». Essa deve contenere :

1) l'indicazione del giudice che l'ha pronunciata ;

2) l'indicazione delle parti e dei loro difensori ;

3) le conclusioni del pubblico ministero e quelle delle parti;

4) la concisa esposizione dello svolgimento del processo e dei motivi in fatto e in diritto della decisione ;

5) il dispositivo, la data della deliberazione e la sottoscrizione del giudice.

La sentenza emessa dal giudice collegiale è sottoscritta dal presidente e dal giudice estensore. Se il presidente non può sottoscrivere per morte o per altro impedimento, la sentenza viene sottoscritta dal componente più anziano del collegio, purché prima della sottoscrizione sia menzionato l'impedimento.

367.

Cf. G.Cornu, op.cit., 1990, p.338 et L.Rega, «La sentenza italiana e tedesca nell'ottica della traduzione» in : La lingua del diritto. Difficoltà traduttive. Applicazioni didattiche, Rome, 1997, pp.117-126.