III - Articles, chroniques, notes, observations, rapports, conclusions de jurisprudence.

  1. Ph. ANTONMATTEI, Les éléments du contrat de travail, Dr. soc. 1999, p.331.
  2. Ph. ANTONMATTEI, La nullité du licenciement pour motif économique consécutive à la nullité du plan social, RJS 3/97, p.157.
  3. Ph. AUVERGNON, Les ruptures en période d’essai, Dr. soc. 1992, p.796.
  4. B. BALMARY, Le droit du licenciement économique est-il vraiment un droit favorable à l’emploi ?, Dr. soc. 1998, p.131.
  5. J. BARTHELEMY, obs. sous Cass. Soc., 10 mars 1998, Dr. soc. 1998, p.492.
  6. J. L. BEFFA, R. BOYER, J. P. TOUFFUT, Les relations salariales en France : Etat, entreprises, marchés financiers, note de la Fondation Saint Simon, 1999, n°107.
  7. J. M. BERAUD, Les interactions entre pouvoir unilatéral du chef d’entreprise et le contrat de travail, Dr. ouvrier, 1997, p.532.
  8. Ph. BISSARA, Les véritables enjeux du débat sur le gouvernement de l’entreprise, Rev. Sociétés, 1998, p.12.
  9. H. BLAISE, La période d’essai : dix années de jurisprudence, RJS 5/89, p.223.
  10. H. BLAISE, Une jurisprudence en pleine évolution, RJS 2/92, p.90.
  11. H. BLAISE, obs. sous Cass. Soc., 10 juillet 1996, Dr. soc. 1996, p.976.
  12. M. BONNECHERE, obs. sous Cass. Soc., 10 février 1999, Dr. soc. 1999, p.410.
  13. M. BONNECHERE, La reconnaissance des droits fondamentaux comme condition du progrès social, Dr. ouvrier, 1998, p.249.
  14. B. BOSSU, L’action du délégué du personnel pour la défense des droits fondamentaux des salariés, Dr. soc. 1998, p.127.
  15. B. BOSSU, La sanction d'un plan social non conforme aux exigences légales, Dr. soc. 1996, p.383.
  16. B. BOSSU, Droits de l’homme et pouvoirs du chef d’entreprise : vers un nouvel équilibre, Dr. soc. 1994, p.747.
  17. B. BOUBLI, Le lien de subordination juridique : réalité ou commodité, Réflexion sur la définition du contrat de travail à l’orée du 20ème siècle, JSL 1999, 35-1.
  18. B. BOUBLI, Sur la modification du contrat de travail et la loi Aubry, Sem. Soc. Lamy, 1998, n°897.
  19. B. BOUBLI, L’omniprésence du juge des référés dans le contentieux du licenciement pour motif économique, Sem. Soc. Lamy, 1998, p.5, n°870.
  20. B. BOUBLI, Le licenciement économique, 10 après la suppression de l’autorisation administrative, Gaz. pal., 1997.
  21. B. BOUBLI, rapport sur Cass. Soc., 5 avril 1995, Sem. Soc. Lamy, n°740, p.8.
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  37. G. COUTURIER : note sous Cass. Soc. 6 mai 1998, Dr. soc. 1998, p.730.
  38. G. COUTURIER : La rémunération, éléments du contrat de travail, Dr. soc. 1998,
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  39. G. COUTURIER : obs. sous Cass. Soc. 28 octobre 1997, Dr. soc. 1998, p.78.
  40. G. COUTURIER : Pot pourri autour des modifications du contrat de travail, Dr. soc. 1998, p.878.
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  106. F. LUCHAIRE, note sous Cons. Const., 20 juillet 1988, D. 1989, p. 269.
  107. A. LYON-CAEN : Actualité du contrat de travail, Dr. soc. 1998, p.542
  108. A. LYON-CAEN : obs. sous 16 avril 1996, Dr. soc. 1996, p.490.
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  118. G. LYON-CAEN, A. LYON-CAEN, La doctrine de l’entreprise, in dix ans de droit de l’entreprise, LITEC, Paris, 1978, p.600.
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  120. H. MASSE-DESSEN, obs. sous Cass. Soc., 17 juin 1997, Dr. soc. 1997, p.742.
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  122. A. MAZEAUD, obs. sous Cass. Soc., 18 novembre 1998, Dr. soc. 1999, p.191.
  123. A. MAZEAUD, obs. sous 8 juillet 1998, Dr. soc. 1999, p.419.
  124. P. MORVAN, Le contrôle judiciaire des licenciements pour motif économique prononcés au cours d’une procédure collective, Dr. soc. 1998, p.445.
  125. J. MOULY, obs. sous Cass. Soc., 5 octobre 1999, Dr. soc. 2000, p.121.
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  127. P. MOUSSY, Un pas en avant, deux pas en arrière (à propos de l’effet boomerang du renouveau du contrat de travail), Dr. ouvrier, 1999, p.4.
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  130. J. PELISSIER, note sous Cass. Soc., 29 novembre 1990, D. 1991, p.190.
  131. X. PRETOT, note sous Cons. Const., 20 juillet 1988, Dr. soc. 1988, p.755.
  132. J. E. RAY :
  133. J. E. RAY : obs. sous Cass. Soc., 12 janvier 1999, Dr. soc. 1999, p.287.
  134. J. E. RAY : note sous Cass. Soc., 14 décembre 1999, Dr. soc. 2000, p.165.
  135. J. E. RAY : Qui dit contractuel dit juste, la contractualisation des objectifs, Liaisons sociales, Le magazine, septembre 1998, p.64.
  136. J. E. RAY : Du collectif à l’individuel, les oppositions possibles, Dr. soc. 1998, p.347.
  137. J. E. RAY : La politique volontariste de la Cour de cassation, Sem. Soc. Lamy, n°829, 3 mars 1997.
  138. J. E. RAY : Plan social et insécurité juridique, Dr. soc. 1995, p.661.
  139. J. E. RAY : Nouvelles technologies et nouvelles formes de subordination,
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  140. J. E. RAY : note sous Cass. Soc., 26 septembre 1990, Dr. soc. 1991, p.60.
  141. J. E. RAY : Contrôle minimum ou contrôle normal du juge judiciaire en matière disciplinaire, Dr. soc. 1987, p.365.
  142. J. E. RAY : La mobilité du salarié, aspects individuels, Dr. soc. 1989, p.432.
  143. Y. REINHARD, note sous Cass. crim., 26 mai 1994, D. 1995, p.111.
  144. J. RICHARD DE LA TOUR, Le libre choix du domicile du salarié et le contrat de travail, RJS 2/99, p.94.
  145. J. SAVATIER :
  146. J. SAVATIER : Le licenciement d’un salarié en raison de son état de santé,
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  147. J. SAVATIER : obs. sous Cass. Soc., 18 décembre 1997, Dr. soc. 1998, p.194.
  148. J. SAVATIER : Délocalisation d’activités et causes réelles et sérieuses, Dr. soc. 1993, p.648.
  149. J. SAVATIER : note sous Cass. Soc., 8 avril 1992, JCP 1992, éd. E., II, 360.
  150. J. SAVATIER : Les garanties contractuelles de stabilité de l’emploi, Dr. soc. 1991, p.413.
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  153. J. SAVATIER : L’application du droit du travail dans les établissements hospitaliers privés, Rev. Dr. sanit. et soc., 1990, p.476.
  154. J. SAVATIER : Pouvoir patrimonial et direction des personnes, Dr. soc. 1982, p.3.
  155. J. SAVATIER : note sous Cass. crim., 2 mars 1978, Dr. soc. 1978, p.396.
  156. Y. SERRA, note sous Cass. Soc., 14 mai 1992, D. 1992, p.350.
  157. S. SIMITIS, Le droit du travail a-t-il encore un avenir ?, Dr. soc. 1997, p.658.
  158. H. SINAY, Le travail à l’essai, Dr. soc. 1963, p.15.
  159. R. SOUBIE, L’entreprise dans la doctrine et la pratique syndicale,
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  160. A. SUPIOT : Les nouveaux visages de la subordination, Dr. soc. 2000, p.131.
  161. A. SUPIOT : Autopsie du ’’citoyen dans l’entreprise’’ : le rapport Auroux sur les droits des travailleurs, in Deux siècles de droit du travail, L’histoire par les lois, dir J. P. Le Crom, éd. L’atelier, Paris, 1998.
  162. A. SUPIOT : L’impossible réforme des juridictions sociales, Rev. franç. Des aff. Soc., 1993, p.97.
  163. A. SUPIOT : La réglementation patronale dans l’entreprise, Dr. soc. 1992, p.215.
  164. A. SUPIOT : Principe d’égalité et limites du droit du travail, Dr. soc. 1992, p.383.
  165. A. SUPIOT : Pourquoi un droit du travail ?, Dr. soc. 1990, p.466.
  166. B. TEYSSIE, Sur un fragment de la loi n°94-126 du 11 février 1994 : commentaire de l’article L.120-3 du code du travail, Dr. soc. 1994, p.667.
  167. R. VATINET, Des hypothèses de non cumul d’un contrat de travail et d’un mandat social, Rev. sociétés, 1999, p.273.
  168. R. VATINET, Les principes mis en œuvre par la jurisprudence relative aux clauses de non-concurrence en droit du travail, Dr. soc. 1998, p.534.
  169. J. M. VERDIER, En guise de manifeste : le droit du travail, terre d’élection pour les droits de l’homme, in Ecrits en l’honneur de
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  170. J. M. VERDIER, Les droits économiques et sociaux : relance au Conseil de l’Europe ?, Dr. soc. 1992, p.415.
  171. J. M. VERDIER, Liberté et travail, Problématique des droits de l’homme et rôle du juge, D. 1988, p.63.
  172. M. VERICEL, Des incidences en droit social de la loi Madelin sur la qualification du salarié, ALD, 1995, p.54.
  173. M. VERICEL, Sur le pouvoir normateur de l’employeur, Dr. soc. 1991, p.120.
  174. Y. VERKINDT, De la consultation à la négociation : question de procédure, Dr. soc. 1998, p.321.
  175. A. VIANDIER, J. J. CAUSSAIN, note sous Cass. Soc., 2 octobre 1991, JCP 1993, I, 3652.
  176. P. VOLOVITCH, Qui doit rémunérer le travail ?, Dr. soc. 1999, p.326.
  177. Ph. WAQUET : Tableau de la jurisprudence sur le contrôle de la modification du contrat de travail, Dr. soc. 1999, p.566.
  178. Ph. WAQUET : Le renouveau du contrat de travail, RJS 5/99, p.383.
  179. Ph. WAQUET : Le juge et l’entreprise, Dr. soc. 1996, p.472.
  180. Ph. WAQUET : La modification du contrat de travail ou des conditions de travail, RJS 1996, p.791.
  181. Ph. WAQUET : Le niveau d’appréciation des conditions du licenciement économique, Dr. soc. 1995, p.482.
  182. Ph. WAQUET : Un tournant de la jurisprudence relative à la modification du contrat de travail, CSBP, 1993, p.57.
  183. Ph. WAQUET : Vie personnelle et vie professionnelle du salarié, CSBP, 1994, n°64, p.289.
  184. Ph. WAQUET : Le contrôle par la Chambre sociale de la Cour de cassation sur la cause réelle et sérieuse de licenciement, Dr. soc. 1992, p.981.