III - Articles, chroniques, notes, observations, rapports, conclusions de jurisprudence.
- Ph. ANTONMATTEI, Les éléments du contrat de travail, Dr. soc. 1999, p.331.
- Ph. ANTONMATTEI, La nullité du licenciement pour motif économique consécutive à la nullité du plan social, RJS 3/97, p.157.
- Ph. AUVERGNON, Les ruptures en période d’essai, Dr. soc. 1992, p.796.
- B. BALMARY, Le droit du licenciement économique est-il vraiment un droit favorable à l’emploi ?, Dr. soc. 1998, p.131.
- J. BARTHELEMY, obs. sous Cass. Soc., 10 mars 1998, Dr. soc. 1998, p.492.
- J. L. BEFFA, R. BOYER, J. P. TOUFFUT, Les relations salariales en France : Etat, entreprises, marchés financiers, note de la Fondation Saint Simon, 1999, n°107.
- J. M. BERAUD, Les interactions entre pouvoir unilatéral du chef d’entreprise et le contrat de travail, Dr. ouvrier, 1997, p.532.
- Ph. BISSARA, Les véritables enjeux du débat sur le gouvernement de l’entreprise, Rev. Sociétés, 1998, p.12.
- H. BLAISE, La période d’essai : dix années de jurisprudence, RJS 5/89, p.223.
- H. BLAISE, Une jurisprudence en pleine évolution, RJS 2/92, p.90.
- H. BLAISE, obs. sous Cass. Soc., 10 juillet 1996, Dr. soc. 1996, p.976.
- M. BONNECHERE, obs. sous Cass. Soc., 10 février 1999, Dr. soc. 1999, p.410.
- M. BONNECHERE, La reconnaissance des droits fondamentaux comme condition du progrès social, Dr. ouvrier, 1998, p.249.
- B. BOSSU, L’action du délégué du personnel pour la défense des droits fondamentaux des salariés, Dr. soc. 1998, p.127.
- B. BOSSU, La sanction d'un plan social non conforme aux exigences légales, Dr. soc. 1996, p.383.
- B. BOSSU, Droits de l’homme et pouvoirs du chef d’entreprise : vers un nouvel équilibre, Dr. soc. 1994, p.747.
- B. BOUBLI, Le lien de subordination juridique : réalité ou commodité, Réflexion sur la définition du contrat de travail à l’orée du 20ème siècle, JSL 1999, 35-1.
- B. BOUBLI, Sur la modification du contrat de travail et la loi Aubry, Sem. Soc. Lamy, 1998, n°897.
- B. BOUBLI, L’omniprésence du juge des référés dans le contentieux du licenciement pour motif économique, Sem. Soc. Lamy, 1998, p.5, n°870.
- B. BOUBLI, Le licenciement économique, 10 après la suppression de l’autorisation administrative, Gaz. pal., 1997.
- B. BOUBLI, rapport sur Cass. Soc., 5 avril 1995, Sem. Soc. Lamy, n°740, p.8.
- A. BOUILLOUX, Adaptabilité du contrat de travail, Dr. ouvrier, 1997, p.487.
- A. BRUN, Le lien d’entreprise, JCP 1962, I, 1719.
- P. BOURDIEU, M. SAINT-MARTIN, Le patronat, Actes de la recherche en sciences sociales, n°20.21, 1978.
- J. CABANNES, Concl. Sous Ass. Plén. 4 mars 1983, D. 1983, p.381.
- G. H. CAMERLYNCK, De la conception civiliste du droit contractuel de résiliation unilatérale à la notion statuaire de licenciement, JCP 1958, I, 1425.
- N. CATALA, note sous Cass. Soc., 14 juin 1972, D. 1973, p.114.
- Cl. CHAMPAUD, Le contrat de société existe-t-il encore ?, in Le droit contemporain des contrats, Economica, 1987, p.125.
- Y. CHALARON, Groupes de sociétés, juris-class. 1992, Fasc. 16-25, p.3.
- A. COEURET, Infractions aux règles d’hygiène et de sécurité, délégation de pouvoir et mise en danger, Dr. soc. 1995, p.344.
- M. COHEN, Les procédures de consultation du comité d’entreprise en cas de restructuration avec licenciements, Dr. soc. 1999, p.591.
- M. COHEN, note sous Cass. Soc. 27 juin 1990, Dr. ouvrier 1991, p.17.
- CORRIGNAN-CARSIN, Loyauté et droit du travail, Ecrits en l’honneur d’H. Blaise, Economica, 1995, p.125.
- CORRIGNAN-CARSIN, note sous Cass. Soc., 14 mai 1992, D. 1992,
p.350. - A. COURET, Le gouvernement d’entreprise, la Corporate Governance, D. 1995, chr., p.163.
- G. COUTURIER :Insuffisance du plan social, Les actions en nullité propre aux salariés, Dr. soc. 1999, p.593.
- G. COUTURIER : note sous Cass. Soc. 6 mai 1998, Dr. soc. 1998, p.730.
- G. COUTURIER : La rémunération, éléments du contrat de travail, Dr. soc. 1998,
p.523. - G. COUTURIER : obs. sous Cass. Soc. 28 octobre 1997, Dr. soc. 1998, p.78.
- G. COUTURIER : Pot pourri autour des modifications du contrat de travail, Dr. soc. 1998, p.878.
- G. COUTURIER : note sous Cass. Soc. 13 février 1997, Dr. soc. 1997, p.259.
- G. COUTURIER : note sous C.A. LYON 11 mai 1993, JCP 1994, éd. E., II, p.547.
- G. COUTURIER : L’accès du comité d’entreprise à l’information économique et financière, Dr. soc. 1983, p.6.
- G. COUTURIER : L’intérêt de l’entreprise, in Les mutations sociales du droit contemporain, études offertes à J. Savatier, 1992, p.143.
- G. COUTURIER : Les nullités du licenciement, Dr. soc. 1977, p.215
- G. COUTURIER, J. PELISSIER, Nullité du plan social, Sem. Soc. Lamy, n°829, 3 mars 1997, p.3.
- N. DEDESSUS-LE-MOUSTIER, La responsabilité du dirigeant de fait, Rev. sociétés 1997, p.499.
- M. DESPAX, L’évolution du droit de l’entreprise, in Les mutations sociales du droit contemporain, études offertes à J. Savatier, 1992, p.143.
- N. DION, Corporate Governance et sociétés françaises, Dr. sociétés, 1995, p.1.
- E. DOCKES, Consécration de la nature contractuelle du salaire,
RJS 3/98, p.168. - E. DOCKES, L’engagement unilatéral de l’employeur, Dr. soc. 1994, p.227.
- E. DOCKES, L’avantage individuel acquis, Dr. soc. 1993, p.826.
- P. DRAI, Pour un juge qui toujours décide, Gaz. pal., 1997, p.2.
- P. EISMEIN, note sous Cass. Civ. 31 mai 1956, JCP 1956, II, 9397.
- M. C. ESCANDE-VARNIOL, La Cour de cassation et l’intérêt de l’entreprise, RJS 4/2000, p.260.
- M. C. ESCANDE-VARNIOL, La sophistication des clauses du contrat de travail, Dr. ouvrier, 1997, p.478.
- M. FABRE-MAGNAN, Le contrat de travail définit par son objet, in Travail en perspectives, sous la direction d’A. Supiot, LGDJ 1998, p.101.
- F. FAVENNEC-HERY, G. BELIER, Accords de réduction du temps de travail et compensation financière, Dr. soc. 1998, p.970.
- J. FRAYSSINET, Nouvelles technologies et droits fondamentaux des salariés, in Les droits fondamentaux des salariés face aux intérêts de l’entreprise, éd. PU. Aix Marseille, 1994.
- J. Y. FROUIN, La protection des droits de la personne et des libertés du salarié, CSBP 1998, p.123.
- J. Y. FROUIN, Rapport sous Cass. Soc., 5 mai 1998, Dr. soc. 1998, p.579.
- Y. GAUDEMET, note sous Cons. Const., 16 janvier 1986, Dr. soc. 1986, p. 372.
- B. GAURIAU, obs., sous Cass. Soc., 18 mai 1999, Dr. soc. 1999, p.735.
- N. GAVALDA, Les critères de validité des clauses de non-concurrence en droit du travail, Dr. soc. 1999, p.582.
- M. GREVY, note sous Cass. crim., 8 mars 1994, Dr. soc. 1994, p.84.
- J. GRINSNIR, Les dispositions nouvelles relatives au recrutement individuel et aux libertés individuelles, Dr. ouvrier, 1993, p.328.
- T. GRUMBACH, Encore une fois sur les arrêts La Samaritaine,
Dr. soc. 1997, p.331. - L. HAMON, note sous Cons. Const., 23 mai 1983, Dr. soc. 1984, p.159.
- F. HEAS, Les obligations de reclassement en droit du travail, Dr. soc. 1999, p.504.
- M. HENRY, La remise en état comme sanction des atteintes illicite au contrat de travail, Dr. ouvrier, 1999, p.109.
- A. HIDALGO, Inspection du travail, crise d’identité et tranches de vie, Dr. soc. 1992, p.849.
- A. JEAMMAUD : Les droits sociaux entre affirmation et épreuve de la mondialisation, Contextos, revista critica de derecho social, 1999, n°3, p.53.
- A. JEAMMAUD : Le principe de faveur, Enquête sur une règle émergente, Dr. soc. 1999, p.115.
- A. JEAMMAUD : Les droits du travail à l’épreuve de la mondialisation, Dr. ouvrier, 1998, p.240.
- A. JEAMMAUD : Le droit du travail en changement, Essai sur mesure, Dr. soc. 1998, p.213.
- A. JEAMMAUD : Des concepts en jeu, in Après la déréglementation, les nouvelles formes de régulation, CNRS/LGDJ, 1996.
- A. JEAMMAUD : Justice et économie : et le social ?, Justices, 1995, p.118.
- A. JEAMMAUD : La place du salarié individu dans le droit français du travail, in Le droit collectif du travail, Etudes en hommage à H. Sinay, Peterlang, 1994, p.347.
- A. JEAMMAUD : note sous Cass. Soc., 16 décembre 1992, Dr. soc. 1993, p.267.
- A. JEAMMAUD : Le droit constitutionnel dans les relations de travail, AJDA, 1991.
- A. JEAMMAUD : Les polyvalences du contrat de travail, in Les transformations du droit du travail, Etudes offertes en hommage à G. Lyon-Caen, Dalloz, 1989, p.301.
- A. JEAMMAUD : Les contentieux des conflits collectifs du travail, Dr. soc. 1988, p.689.
- A. JEAMMAUD : Les contrôles de la légalité du règlement intérieur, Dr. soc. 1983, p.520.
- A. JEAMMAUD : note sous Cass. Ass. Plén., 18 juin 1976, D. 1977, p.173.
- A. JEAMMAUD, M. LE FRIANT, A. LYON-CAEN, L’ordonnancement des relations du travail, D. 1998, Chr., p.361.
- A. JEAMMAUD, M. LE FRIANT, comm. sous Paris, 2 octobre 1990, Dr. soc. 1990, p.173.
- A. JEAMMAUD, M. LE FRIANT, Arrêt Dunlop ou jurisprudence Clavaud ?, Dr. ouvrier, 1988, p.252.
- A. JEAMMAUD, Th. KIRAT, M. C. VILLEVAL, Les règles juridiques, l’entreprise et son institutionnalisation : au croisement de l’économie et du droit, Rev. int. Dr. éco., 1996, p.99.
- A. JEAMMAUD, A. LYON-CAEN, Droit et direction du personnel,
Dr. soc. 1982, p.63. - M. KELLER, note sous C.A. Lyon 11 mai 1993, D. 1993, J, p.554.
- M. KELLER, note sous Cass. Soc., 5 avril 1995, D. 1995, p.503.
- Ph. LANGLOIS, La réduction du temps de travail et la rémunération, Dr. soc. 1998, p.785.
- B. LARDY-PELISSIER, L’obligation de reclassement, D. 1998, p.399.
- M. LAROQUE, Présentation introductive de la loi 12 février 1994 relative à l’initiative et à l’entreprise individuelle, Dr. soc. p.631.
- P. LE CANNU, Légitimité du pouvoir et efficacité du contrôle dans les sociétés par actions, Bull. Joly, 1995, p.637.
- M. J. LEGRAND, La pertinence du projet de licenciement collectif,
Dr. ouvrier, 1994, p.4. - F. LEPANY, Les pouvoirs du juge et les voies procédurales,
Dr. ouvrier, 1999, p.115. - M. T. LANQUETIN, Discrimination à raison du sexe, Commentaire de la directive 97/80 du 15 décembre 1997 relative à la charge de la preuve dans les cas de discrimination à raison du sexe, Dr. soc., 1998, p.688.
- M. T. LANQUETIN, La preuve de la discrimination : l’apport du droit communautaire, Dr. soc. 1995, p.435.
- G. LEVASSEUR, Protection de la personne, de l’image et de la vie privée, Gaz. Pal., 1994, p.23.
- L. LEVASSEUR, note sous Cass. 31 mai 1956, D. 1958, p.21.
- L. LEVENEUR, Vie privée et familiale et vie professionnelle, in La personne en droit du travail, sous la direction de B. Teyssié, LGDJ, 1999, p.31.
- D. LOCHAK, Les bornes de la liberté, Pouvoirs, 1998, p.84.
- D. LOCHAK, Le pouvoir hiérarchique dans l’entreprise et dans l’administration, Dr. soc. 1988, p.22.
- D. LOCHAK, Réflexion sur la notion de discrimination, Dr. soc. 1987, p. 778.
- F. LUCHAIRE, note sous Cons. Const., 20 juillet 1988, D. 1989, p. 269.
- A. LYON-CAEN : Actualité du contrat de travail, Dr. soc. 1998, p.542
- A. LYON-CAEN : obs. sous 16 avril 1996, Dr. soc. 1996, p.490.
- A. LYON-CAEN : Le contrôle par le juge du licenciement pour motif économique,
Dr. ouvrier, 1995, p.281. - A. LYON-CAEN : obs. sous Cass. Soc., 25 février 1992, D. 1992, p.294.
- A. LYON-CAEN : note sous Cass. Soc., 13 octobre 1977, D. 1978, p.353.
- G. LYON-CAEN : Où mènent les mauvais chemins ?, Dr. soc. 1995, p.647.
- G. LYON-CAEN :Sur le transfert des emplois dans les groupes multinationaux,
Dr. soc. 1995, p.489. - G. LYON-CAEN : Quand cesse-t-on d’être salarié ?, Dalloz, Sirey, 1977, chrn., p.17.
- G. LYON-CAEN : note sous Cass. Soc., 14 juin 1972, JCP 1972, II, 17125.
- G. LYON-CAEN : Défense et illustration du contrat de travail, ADP 1968, p.14.
- G. LYON-CAEN : L’entreprise dans le droit du travail, Travaux et recherches, IDC Paris, éd. Cujas, 1966, p.323.
- G. LYON-CAEN, A. LYON-CAEN, La doctrine de l’entreprise, in dix ans de droit de l’entreprise, LITEC, Paris, 1978, p.600.
- A. MARECHAL, Les critères d’investissement des grands gestionnaires de fonds internationaux dans les entreprises françaises, Bull. COB, mars 1998, p.4.
- H. MASSE-DESSEN, obs. sous Cass. Soc., 17 juin 1997, Dr. soc. 1997, p.742.
- A. MAZEAUD, obs. sous Cass. Soc., 16 juillet 1998, Dr. soc. 1998, p.950.
- A. MAZEAUD, obs. sous Cass. Soc., 18 novembre 1998, Dr. soc. 1999, p.191.
- A. MAZEAUD, obs. sous 8 juillet 1998, Dr. soc. 1999, p.419.
- P. MORVAN, Le contrôle judiciaire des licenciements pour motif économique prononcés au cours d’une procédure collective, Dr. soc. 1998, p.445.
- J. MOULY, obs. sous Cass. Soc., 5 octobre 1999, Dr. soc. 2000, p.121.
- P. MOUSSY, note sous Cass. Soc., 10 juillet 1996, Dr. ouvrier, 1996, p.457.
- P. MOUSSY, Un pas en avant, deux pas en arrière (à propos de l’effet boomerang du renouveau du contrat de travail), Dr. ouvrier, 1999, p.4.
- P. MOUSSY, Les motifs personnels de la modification du contrat de travail, Dr. ouvrier, 1996, p.50.
- J. PAILLUSSEAU, Entreprise, société, actionnaires, salariés, quels rapports, D. 1999, Chr., p.157.
- J. PELISSIER, note sous Cass. Soc., 29 novembre 1990, D. 1991, p.190.
- X. PRETOT, note sous Cons. Const., 20 juillet 1988, Dr. soc. 1988, p.755.
- J. E. RAY :
- J. E. RAY : obs. sous Cass. Soc., 12 janvier 1999, Dr. soc. 1999, p.287.
- J. E. RAY : note sous Cass. Soc., 14 décembre 1999, Dr. soc. 2000, p.165.
- J. E. RAY : Qui dit contractuel dit juste, la contractualisation des objectifs, Liaisons sociales, Le magazine, septembre 1998, p.64.
- J. E. RAY : Du collectif à l’individuel, les oppositions possibles, Dr. soc. 1998, p.347.
- J. E. RAY : La politique volontariste de la Cour de cassation, Sem. Soc. Lamy, n°829, 3 mars 1997.
- J. E. RAY : Plan social et insécurité juridique, Dr. soc. 1995, p.661.
- J. E. RAY : Nouvelles technologies et nouvelles formes de subordination,
Dr. soc. 1992, p.531. - J. E. RAY : note sous Cass. Soc., 26 septembre 1990, Dr. soc. 1991, p.60.
- J. E. RAY : Contrôle minimum ou contrôle normal du juge judiciaire en matière disciplinaire, Dr. soc. 1987, p.365.
- J. E. RAY : La mobilité du salarié, aspects individuels, Dr. soc. 1989, p.432.
- Y. REINHARD, note sous Cass. crim., 26 mai 1994, D. 1995, p.111.
- J. RICHARD DE LA TOUR, Le libre choix du domicile du salarié et le contrat de travail, RJS 2/99, p.94.
- J. SAVATIER :
- J. SAVATIER : Le licenciement d’un salarié en raison de son état de santé,
RJS 10/98, p. 707. - J. SAVATIER : obs. sous Cass. Soc., 18 décembre 1997, Dr. soc. 1998, p.194.
- J. SAVATIER : Délocalisation d’activités et causes réelles et sérieuses, Dr. soc. 1993, p.648.
- J. SAVATIER : note sous Cass. Soc., 8 avril 1992, JCP 1992, éd. E., II, 360.
- J. SAVATIER : Les garanties contractuelles de stabilité de l’emploi, Dr. soc. 1991, p.413.
- J. SAVATIER : obs. sous Cass. Soc., 17 avril 1991, Dr. soc. 1991, p.485.
- J. SAVATIER : La liberté dans le travail, Dr. soc. 1990, p.49.
- J. SAVATIER : L’application du droit du travail dans les établissements hospitaliers privés, Rev. Dr. sanit. et soc., 1990, p.476.
- J. SAVATIER : Pouvoir patrimonial et direction des personnes, Dr. soc. 1982, p.3.
- J. SAVATIER : note sous Cass. crim., 2 mars 1978, Dr. soc. 1978, p.396.
- Y. SERRA, note sous Cass. Soc., 14 mai 1992, D. 1992, p.350.
- S. SIMITIS, Le droit du travail a-t-il encore un avenir ?, Dr. soc. 1997, p.658.
- H. SINAY, Le travail à l’essai, Dr. soc. 1963, p.15.
- R. SOUBIE, L’entreprise dans la doctrine et la pratique syndicale,
Dr. soc. 1894, p.15. - A. SUPIOT : Les nouveaux visages de la subordination, Dr. soc. 2000, p.131.
- A. SUPIOT : Autopsie du ’’citoyen dans l’entreprise’’ : le rapport Auroux sur les droits des travailleurs, in Deux siècles de droit du travail, L’histoire par les lois, dir J. P. Le Crom, éd. L’atelier, Paris, 1998.
- A. SUPIOT : L’impossible réforme des juridictions sociales, Rev. franç. Des aff. Soc., 1993, p.97.
- A. SUPIOT : La réglementation patronale dans l’entreprise, Dr. soc. 1992, p.215.
- A. SUPIOT : Principe d’égalité et limites du droit du travail, Dr. soc. 1992, p.383.
- A. SUPIOT : Pourquoi un droit du travail ?, Dr. soc. 1990, p.466.
- B. TEYSSIE, Sur un fragment de la loi n°94-126 du 11 février 1994 : commentaire de l’article L.120-3 du code du travail, Dr. soc. 1994, p.667.
- R. VATINET, Des hypothèses de non cumul d’un contrat de travail et d’un mandat social, Rev. sociétés, 1999, p.273.
- R. VATINET, Les principes mis en œuvre par la jurisprudence relative aux clauses de non-concurrence en droit du travail, Dr. soc. 1998, p.534.
- J. M. VERDIER, En guise de manifeste : le droit du travail, terre d’élection pour les droits de l’homme, in Ecrits en l’honneur de
J. Savatier, PUF, 1992. - J. M. VERDIER, Les droits économiques et sociaux : relance au Conseil de l’Europe ?, Dr. soc. 1992, p.415.
- J. M. VERDIER, Liberté et travail, Problématique des droits de l’homme et rôle du juge, D. 1988, p.63.
- M. VERICEL, Des incidences en droit social de la loi Madelin sur la qualification du salarié, ALD, 1995, p.54.
- M. VERICEL, Sur le pouvoir normateur de l’employeur, Dr. soc. 1991, p.120.
- Y. VERKINDT, De la consultation à la négociation : question de procédure, Dr. soc. 1998, p.321.
- A. VIANDIER, J. J. CAUSSAIN, note sous Cass. Soc., 2 octobre 1991, JCP 1993, I, 3652.
- P. VOLOVITCH, Qui doit rémunérer le travail ?, Dr. soc. 1999, p.326.
- Ph. WAQUET : Tableau de la jurisprudence sur le contrôle de la modification du contrat de travail, Dr. soc. 1999, p.566.
- Ph. WAQUET : Le renouveau du contrat de travail, RJS 5/99, p.383.
- Ph. WAQUET : Le juge et l’entreprise, Dr. soc. 1996, p.472.
- Ph. WAQUET : La modification du contrat de travail ou des conditions de travail, RJS 1996, p.791.
- Ph. WAQUET : Le niveau d’appréciation des conditions du licenciement économique, Dr. soc. 1995, p.482.
- Ph. WAQUET : Un tournant de la jurisprudence relative à la modification du contrat de travail, CSBP, 1993, p.57.
- Ph. WAQUET : Vie personnelle et vie professionnelle du salarié, CSBP, 1994, n°64, p.289.
- Ph. WAQUET : Le contrôle par la Chambre sociale de la Cour de cassation sur la cause réelle et sérieuse de licenciement, Dr. soc. 1992, p.981.