ANNEXE 5 : ORGANIGRAMME DES SERVICES CENTRAUX DE L' ADMINISTRATION "A"
Annexe 6 : Domaines d’activités de l’administration « A »
Passage ne douane des marchandises
1 Unité opératoire programmable.
2 Déclaration unique des marchandises.
3 Régimes économiques en douane.
Contrôle des voyageurs
Gestion des comptes des régimes économiques en douane (RED)
Gestion et- vente des marchandises saisies ou abandonnées
Contentieux
Recouvrement
4 Trésorerie générale du royaume
Dépôts indirects garantis