SECTION III. Pratiques totalitaires

"Les vagabonds sont les gens oiseux, fainéants, gens sans aveu, gens abandonnés, gens sans domicile, sans métier et vacation et, comme les appelle l'ordonnance de la police de Paris, gens qui ne servent que de nombre, sunt pondus inutile terrae [ils sont le poids inutile de la terre]. 312 Cette définition du vagabond, formulée en 1566, par un juriste lyonnais traduit un regard de plus en plus dur sur le vagabond.

Si la Chrétienté médiévale avait accordé une place au pauvre dans sa fonction d'intercesseur, le problème restait entier quant à la situation du pauvre valide. la Réforme protestante de l'assistance et l'accélération par François 1er du mouvement de laïcisation des hôpitaux préfigurent une nouvelle forme de prise en charge des pauvres. En assumant la gestion des hôpitaux et autres lieux d'accueil, le pouvoir royal allait quadriller le pays et préparer la vaste opération du "grand renfermement".

La notion d'utilité sociale et la valeur du travail s'imposeront peu à peu sous l'impulsion des réformateurs en même temps qu'une représentation négative de l'indigence. Les références au textes bibliques mettant en scène l'obligation du travail seront fréquentes. J. L. Vivès, humaniste Espagnol, rappelle la nécessité de respecter la parole du Seigneur: "Que chacun mange le pain acquis par sa sueur et son travail." 313 Pour Calvin, Dieu a condamné l'oisiveté et la nonchalance. Le travail et l'utilité de chacun sont ainsi entendus comme une loi régulant et ordonnant la société. Mais le travail est aussi source de vertu et de bien-être. Lorsque J.L. Vivès plaidera pour la création d'ateliers publics, il soulignera que les pauvres, adonnés au travail, réfréneront les pensées et les occupations mauvaises qui leur naîtraient s'ils étaient inoccupés. Ce dernier prône une réforme de l'assistance et préconise la suppression de l'aumône et la création d'une caisse gérée par les municipalités. Le but est ici d'assister les invalides, de fournir du travail aux valides et de renvoyer les mendiants étrangers et donc les vagabonds dans leur commune de naissance. Les peines infligées aux mendiants et vagabonds réfractaires se résumaient, en règle générale, à la pendaison mais aussi au supplice de la roue que François 1er édicta en 1534 contre les vagabonds. Ce dernier caractérisa la même année les vagabonds comme "oisifs, gens sans aveu qui n'ont aucun bien pour les entretenir et qui ne travaillent, ni ne labourent pour gagner leur vie." 314

Cette première catégorie juridique recouvrira trois manques qui formeront ultérieurement la qualification du délit de vagabondage dans le Code Pénal: l'absence d'une profession, l'absence de biens personnels permettant la survie, et enfin, l'absence de reconnaissance sociale et de garantie.

Les propositions de J.L. Vivès seront mises en pratique notamment à Lille avec la création d'une "Bourse des pauvres" centralisant les aumônes. Deux éléments sont ici notables. Tout d'abord la volonté d'éradiquer la charité individuelle au profit de la paroisse autorisant, dès lors, le contrôle de la nature du don octroyé (nourriture, vêtements…) tout en s'assurant du bon usage de ce dernier. Le deuxième effet est l'interdiction de la mendicité puisque, en théorie, les pauvres répertoriés sur des listes sont pris en charge par la commune ou la paroisse de leur résidence. Cette mesure aura ainsi pour conséquence une visibilité accrue des vagabonds ne pouvant être assistés et donc susceptibles de mesures répressives et de bannissement. Interdire la mendicité directe avait pour but de vider les villes de la multitude de vagabonds et de mendiants valides. L'ordonnance de Moulins de 1556 viendra compléter cette nouvelle logique de l'assistance en décrétant que les pauvres seront assistés dans leur commune de naissance ou d'habitation sans qu'ils puissent demander l'aumône ailleurs. Pour les réfractaires ayant contrevenu à cette obligation est appliquée la peine de mort.

Néanmoins, encore une fois, ces mesures n'empêchent pas une mendicité encore active dans les villes. L'instabilité économique, les disettes dans les campagnes mais aussi les guerres de religion entraînent une cohorte de malheureux toujours plus importante vers les cités.

Les débats sur l'oisiveté du pauvre et son inutilité sociale s'amplifieront sous l'influence des mercantilistes. Ces derniers souligneront les mauvaises mœurs des mendiants et leurs débordements: fainéantise, vie dissolue, fréquentation des prostituées et des voleurs, vie de couple sans mariage, enfants non baptisés… Fustigeant le luxe et l'oisiveté, B. de Laffemas insistera sur le rôle fondamental du travail: "il ôte à l'âme l'occasion de mal faire, fait trouver les choses bonnes et agréables. La justice, les lois ni la paix ne peuvent subsister sans le travail." 315 . Dans une perspective réformiste, le travail est ici punition mais aussi correction morale de l'homme, ainsi l'auteur prescrit de contraindre les pauvres à travailler et de punir les fainéants.

Les premières tentatives de renfermement apparaissent à Paris en 1611, deux hôpitaux sont chargés d'accueillir pour l'un les hommes, pour l'autre les femmes et les enfants. La moralisation des pauvres par le travail et l'enfermement passe aussi par la séparation des sexes. Logés dans des conditions insalubres, nourris chichement, vêtus de bure, soumis à une discipline de fer et à la violence des gardiens qui avaient tous pouvoirs en matière de châtiments, les pauvres travaillent de cinq heures le matin (six heures en hiver) à dix neuf heures le soir (parfois plus). Les hommes sont affectés aux tâches rudes (battre le ciment, moudre le blé…), les femmes et les enfants (même très jeunes) fabriquent des boutons ou tricotent des chaussettes…

L'Edit de 1656, promulgué par Louis XIV, ordonna la création des hôpitaux généraux. Celui de 1662 généralisa à tout le royaume la pratique de l'enfermement afin de lutter contre la mendicité et le vagabondage. Dès lors, les archers du roi arrêteront quantité de mendiants car l'aspect financier n'est pas étranger à ce zèle, des sommes d'argent sont en effet attribuées selon le nombre de "prises". Toutefois, l'hôpital général n'est pas un lieu accueillant tous les indigents, les distinctions entre les pauvres se perpétuent et des traitements très différents sont réserves à chaque catégorie. Deux profils sont tracés: les pauvres valides et invalides placés, de force ou de leur plein gré, à l'hôpital général et les vagabonds ou pauvres étrangers à la commune sommés, par la mise en pratique de l'ordonnance de Moulins, de quitter les lieux et de retourner vers la paroisse qui les a vu naître. Cette différenciation de traitement est importante car elle définit l'hôpital général, non pas comme une prison (même si les conditions de vie y étaient particulièrement barbares et l'enfermement pratiqué de nature totalitaire), mais dans la tradition de l'assistance. A cet égard, le renvoi du pauvre de l'hôpital était prévu par le législateur comme une sanction si l'hébergé avait commis une faute trop importante. Le pauvre était alors emprisonné ou bien jeté sur les chemins et donc condamné à la mendicité et à l'errance ce qui faisait de lui un criminel. De lourdes peines étaient encourues par ces pauvres chassés de l'hôpital et repris ensuite en mendiant: le fouet, la prison et, en cas de récidive, les galères pour les hommes, le bannissement pour les femmes. Ces peines correspondaient aux châtiments réservés au vagabond.

Trois catégories sont ainsi instituées bénéficiant chacune de pratiques sociales spécifiques: l'assistance pour les invalides qui en échange travaillent autant que leur état le leur permet, la mise au travail des valides et l'exclusion des vagabonds. La déclaration de 1662 rappelle que l'hôpital général a été créé afin de "retirer et instruire les enfants délaissés, secourir les vieilles personnes, les infirmes et les invalides, et à dessein de pouvoir reconnaître les véritables pauvres pour les assister et les fainéants qui s'opiniâtrent à la mendicité pour les employer ou les châtier." 316 Les vagabonds et les mendiants récidivistes ou "incorrigibles" quittent, quant à eux, la sphère de l'assistance et deviennent exclusivement affaire de police au même titre que les voleurs et criminels et sont donc séparés des pauvres mendiants considérés encore comme membres du Christ à assister. Ainsi, les vagabonds ou les incorrigibles, jugés inutiles au monde, sont quasiment excommuniés des "fidèles". Etrangers à ce corps, ils sont exclus de la communauté des hommes et ne méritent ni assistance, ni procédure de "rééducation". Car c'est bien, entre autres, d'une volonté d'éducation ou de rééducation du pauvre dont témoigne le système d'enfermement. Plusieurs historiens observent, en effet, que le but économique était minime et que le temps consacré à l'enseignement religieux et à la prière était très long. Cette rééducation morale et vertueuse du pauvre par l'enfermement rejoint alors la figure première qu'il représentait, celle d'un intercesseur entre Dieu et les hommes. Les prières en faveur du roi, des prélats, des chefs de la justice, et du royaume tout entier occupent le temps du pauvre et son instrumentalisation instituée et contrôlée est ainsi poussée à l'extrême. A cet égard, le règlement de l'aumône générale de Lyon spécifie en 1628 que la prière doit tenir la première place dans l'occupation du pauvre et que le travail ne doit pas être excessif 317 . Les pauvres sont alors "les remparts autour des villes, ils les défendent par leurs prières car ce sont des sentinelles toujours vivantes." 318

La territorialisation est portée à son extrême et l'architecture symbolique se dessine plus nettement: d'un côté, un centre urbain composé de travailleurs et de nantis, de l'autre, un lieu clos, l'hôpital général, renfermant les pauvres directement reliés à Dieu et censés protéger ce centre, enfin, hors de ces lieux ou à leur frontière, la cohorte des exclus et des bannis, rejetés de l'espace social.

Dans le même temps la construction juridique du vagabond s'affine: "Sont déclarés vagabonds et gens sans-aveu ceux qui n'ont aucune profession, ni métier, ni aucun bien pour subsister, qui ne peuvent faire certifier de leur bonne vie et mœurs par personnes de probité, connues, dignes de foi et de condition honnête." 319 L'absence d'utilité sociale est clairement formulée et permet d'éviter la condamnation d'ouvriers saisonniers ou de marchands ambulants parcourant les chemins comme ce fut souvent le cas. Surtout, cette définition insiste sur l'appartenance communautaire et sur l'importance des garanties que chaque honnête homme doit être à même de fournir. Etre sans garant équivalait à être un inconnu, un étranger et donc un exclu du corps social. Les expressions de "bonne vie" ou de "bonnes mœurs" insistent sur la conformation à un mode de vie réglé et ordonné selon sa condition. Enfin, être reconnu par une personne de "condition honnête" équivalait à appartenir à cette catégorie sociale.

Néanmoins cette harmonie des corps et des esprits ne sera que chimère: le manque de moyens financiers assurant le fonctionnement des hôpitaux, la révolte du peuple devant des chasse-gueux décidément trop zélés et arrêtant n'importe qui, mais aussi, selon J.P. Gutton 320 , la concurrence déloyale des hôpitaux propulsant dans la misère certains petits artisans, auront raison de l'enfermement des pauvres et l'hôpital général se muera peu à peu en prison. En revanche, les distinctions entre les pauvres et les différences de traitements qui en résultent ne sont pas pour autant abandonnées. La déclaration royale du 28 janvier 1687 ordonne que tous les vagabonds et sans domicile soient pris et condamnés à servir sur les galères à perpétuité, les femmes sont, quant à elles, fustigées et bannies. Les mendiants sont condamnés à la même peine en cas de troisième récidive à l'exercice de la mendicité. Ce contrôle de la mobilité des populations atteindra son paroxysme lors d'un édit royal de 1694 obligeant tout individu à travailler sur le lieu de son domicile sous peine d'être qualifié de vagabond. Cette législation répressive, comme le souligne J. Cubéro, montre la suspicion qui s'abat sur le petit peuple qui bouge. Ce peuple laborieux, toujours au bord de la misère, représente un danger pour le pouvoir royal qui craint les révoltes. La mobilité géographique est alors pleinement associée à une insoumission à l'ordre moral et social, un refus de se plier aux normes en vigueur que sont le travail, la reconnaissance sociale et l'appartenance à une communauté ou une confrérie.

Les textes juridiques, en construisant cette catégorie déviante du vagabond, quadrillent le fonctionnement d'une société, en posent les limites et les frontières et nous font lire, en creux, l'obsession par le pouvoir en place de la fixité qui autorise elle-même le contrôle des populations.

Si le vagabond ou le sans domicile représentait l'archétype de cette mobilité tant haïe, une autre figure, celle des bohémiens, allait condenser, dans ce XVIIième siècle finissant, tous les dangers. Ces derniers, dont on retrouve la trace en France au début du XVième siècle, font l'objet sous le règne de Louis XIV, d'une répression sévère. Accusés de vols, de filouterie mais aussi d'impiété, les hommes sont condamnés aux galères à perpétuité, les femmes et les enfants sont emprisonnés et reçoivent, en guise de rééducation, un enseignement religieux obligatoire.

Toutefois si l'épisode de l'enfermement s'est traduit par un échec, d'autres mesures vont tenter, tout au long du XVIIIième siècle d'éradiquer la mendicité et le vagabondage. Tout d'abord la définition du vagabond évolue: "vagabonds et gens sans aveu sont ceux qui n'ont ni profession, ni métier, ni domicile certain, ni lieu pour subsister." 321 . Elle est, cette fois-ci, axée sur l'appartenance territoriale et dénonce la mobilité corrélée à l'absence de domicile mais aussi à l'éloignement de la commune de naissance de l'individu puisque, depuis l'ordonnance de Moulins, la paroisse a en charge l'assistance des pauvres de la commune et devient, par là, le lieu de subsistance de la personne démunie. Pour les individus ainsi dénommés, la déportation en Louisiane et les galères formaient l'ensemble de l'arsenal répressif. La distinction entre les mendiants valides et invalides est conservée. Si l'invalide bénéficie de secours dus à son âge ou à ses infirmités, les mendiants valides sont utilisés par les hôpitaux au curage des fossés, ceux étrangers à la commune sont priés de rejoindre leur paroisse d'origine et d'aller y oeuvrer, enfin les vagabonds récalcitrants sont condamnés à être marqués au fer rouge de la lettre M et à cinq ans de galères. Quant aux mendiants étrangers officiant en bandes, ils sont assimilés aux brigands et condamnés aux galères à perpétuité. Cette peine se convertira à partir de 1749, date de la suppression des galères, en une condamnation à trois ans de bagne.

A partir de 1764, un nouvel appareil répressif verra le jour, le dépôt de mendicité. Les brigades de la maréchaussée, fraîchement créées, se déploieront dans les centres urbains mais aussi dans les campagnes afin d'arrêter les mendiants et les vagabonds. Les premiers, s'ils étaient domiciliés, étaient relâchés sur le champ, les vagabonds et les mendiants non domiciliés ou mendiant à plus d'une demi-lieu de leur domicile (et donc étrangers à la commune) étaient, quant à eux, retenus au dépôt pour une durée laissée à l'appréciation de l'intendant. En règle générale, la durée d'emprisonnement dépendait du nombre d'arrestations nouvelles et donc de places à libérer… Le but était ici de "recueillir les mendiants dont on ne retient que les mauvais sujets" 322 , ces derniers se composant des mendiants étrangers à la commune et des vagabonds errant sur les routes. L'expression de "mauvais sujets" traduit ce clivage des populations assujetties au roi et décrit, de façon péjorative, des individus à corriger ou à isoler car considérés comme irrespectueux des normes et des règles de la vie sociale. Néanmoins les dépôts de mendicité, renfermant de 1764 à 1777 jusqu'à 106 839 personnes, font l'objet de critiques parfois virulentes. La première porte sur le mélange des populations: mendiants, vagabonds, aliénés, vieillards, prostituées, jeunes filles infortunées, enfants se retrouvent tous au dépôt et l'on craint le "mauvais exemple" ou "l'école du crime et du vice". Ce manque de discernement ou de discrimination entre les populations provient en partie du zèle des brigades de la maréchaussée alléchées par les primes allouées par la Province mais aussi par les particuliers, il n'était pas rare, en effet, de dénoncer ses ennemis à la brigade et de payer celle-ci pour une arrestation.

De façon moins anecdotique, c'est sans doute les premiers balbutiements du libéralisme économique qui vont imposer une nouvelle vision de la prise en charge des mendiants et des vagabonds. Sous l'impulsion de J. Turgot, Contrôleur général des finances, une tentative de réforme verra le jour et se soldera par une diminution du nombre des dépôts. L'idée qui est en germe est celle d'une responsabilité de l'Etat dans le traitement des causes et des conséquences de la pauvreté corrélée à une vision négative de la charité accusée de favoriser le vice et à une nouvelle conception du travail assimilé, non plus à une malédiction ou à une obligation méprisable, mais à une richesse sociale. Les institutions charitables mais aussi les pratiques d'enfermement sont ainsi accusées de favoriser la fainéantise tout en gaspillant les potentialités d'une main d'œuvre latente: "Faire vivre gratuitement un grand nombre d'hommes, c'est rendre la condition du fainéant préférable à celle de l'homme qui travaille, c'est par conséquent diminuer pour l'Etat la somme du travail et des productions de la terre (…) 323 La vision naissante d'une responsabilité de l'Etat dans le traitement de la pauvreté aura comme conséquence la libération des mendiants des dépôts de mendicité et leur renvoi dans leur commune d'origine afin que ces derniers s'y emploient. En revanche, les vagabonds récidivistes continueront d'être arrêtés et d'alimenter ces dépôts transformés en maison de force. Ces mesures révèlent une modification des représentations véhiculées à l'égard des plus pauvres et une reformulation du rôle de l'Etat. En gestation se lit l'ébauche du "contrat social" et la transformation, encore timide, du mendiant (valide ou invalide) en "victime", ne pouvant, faute d'emploi, subvenir à ses besoins. Toutefois, le projet libéral initié par Turgot avortera et il faudra attendre l'épisode révolutionnaire pour que le rôle de l'Etat soit à nouveau questionné. Entre-temps, la lutte contre la mendicité et le vagabondage redoublera. L'arsenal classique de la répression sera rétabli avec la réouverture en 1776 des dépôts de mendicité dont la création sera rendue obligatoire pour chaque département par le décret impérial de 1808.

La question de la mendicité et du vagabondage commence à alimenter la réflexion sociale. Objet de concours et d'élaboration de nombreux mémoires, elle soulève de multiples interrogations. La tradition chrétienne de l'aumône, l'humilité, les vertus du travail et de l'effort, le chômage subi, les accidents divers, mais aussi les vices, l'oisiveté et le crime fixent les cadres du débat et inscrivent le pauvre dans une sémiotique complexe attentive à séparer le mauvais du bon, à reconnaître le coupable de la victime (ou dans la victime). A cet égard, en 1777, l'abbé Malvaux, synthétisant les mémoires, prônera la clémence pour le mendiant réduit à quémander afin de survivre et la plus grande sévérité envers le mendiant "oisif ou errant, feignant, simulateur ou licencieux" 324 .

Le comportement, le mode de vie, et plus tard le "caractère", constituent, déjà, les premiers éléments permettant la distinction entre les pauvres, ils en deviendront, au siècle suivant, les signes intangibles.

Notes
312.

Formule citée par B. Geremek, Truands et misérables..., op. cit., p. 85.

313.

J.L. Vivès, De subventione pauperum, (1525), trad., De l'assistance aux pauvres, Valéro éd., 1943, p. 191.

314.

J. Cubéro, op cit., p. 92.

315.

in P. Sassier, op. cit., p. 111.

316.

Edit du roi (1661), cité par J. Depauw, "La législation royale concernant les pauvres", Revue d'histoire moderne et contemporaine, T. XXI, 1974, pp. 403-418.

317.

P. Sassier, op. cit., p. 119.

318.

A. Godeau, Discours sur l'établissement de l'hôpital général, 1657, in P. Sassier, op. cit., p. 120.

319.

Edit de la Police de Paris, 1666, in J. Depauw, op. cit.

320.

J. P. Gutton, op. cit.

321.

J. Cubéro, op. cit., p. 129.

322.

Citation du Contrôleur général de Clugny, in J. Cubéro, op. cit., p. 143.

323.

J. Turgot, Fondation, Encyclopédie, 1757, t. 8, cité par J. Cubéro, op. cit., p. 159.

324.

Résumé des mémoires sur les moyens de détruire la mendicité en France, abbé de Malvaux, 1779, cité par J. Cubéro, op. cit., p. 166.