Schweinfurt et sa famille de droit

La ville impériale de Schweinfurt était sans doute au XIIIe siècle le centre d’une Vogtei particulière, qui ne relevait pas de l’autorité des administrateurs impériaux installés à Nuremberg. La transformation de l’ancien tribunal de centène en un Landgericht semble le confirmer et impliquait le développement de procédures judiciaires locales. Quant aux ordonnances de police, de droit privé ou constitutionnel, le conseil fut en mesure d’en prendre en son nom propre dès la fin du XIIIe siècle. Le plus ancien acte législatif à son actif remonte à une réglementation du droit d’héritage établie le 19 juillet 1299 ¹³⁸³ . Forte de ces compétences, Schweinfurt fut à l’origine d’une famille de droit spécifique, peut-être mâtinée d’influences venues de Gelnhausen et de Francfort. Cet ensemble juridique s’est développé au Nord de la Franconie, dans les interstices qui n’étaient pas dominés par les évêques de Bamberg et de Würzbourg. Les fondations urbaines dotées du droit de Schweinfurt témoignent à nouveau de l’existence d’un compromis entre le roi et l’un de ses fidèles. La famille de droit municipal établie à partir de Schweinfurt coïncide en effet avec des lieux placés pendant un temps sous la même autorité que la ville, celle des comtes de Henneberg.

Cobourg, qui disposait depuis 1272 d’un sceau municipal portant pour légende « sigillum civitatis in Koburch », détenait sans l’ombre d’un doute le statut de ville dès le XIIIe siècle. De 1248 à 1353, elle eut pour seigneurs les comtes de Henneberg, également possesseurs de droits à Meiningen et à Schweinfurt (par engagère ; entre 1309 et 1340). Proche du roi Louis de Bavière, le comte Berthold VII de Henneberg obtint du souverain en 1315 le droit de fortifier Cobourg et d’autres villes grâce à des fonds issus d’un nouvel impôt indirect (Ungeld). Soumise jusqu’en 1331 à un tribunal seigneurial, Cobourg obtint à cette date de ses seigneurs et du roi une juridiction locale autonome et des statuts judiciaires repris à Schweinfurt. La confirmation de ces droits en 1333 témoigne d’une reprise intégrale de tous les droits et bonnes coutumes de la ville impériale de Schweinfurt. Cobourg put sur ces fondements établir un conseil doté d’un bourgmestre et de six conseillers.

De la même façon, Meiningen reçut de Louis de Bavière en 1344 le droit de Schweinfurt ¹³⁸⁴ , dans sa version intégrale.