MEUBLES

Le Ministère de l’Industrie et du Commerce crée de nouvelles régulations sur les taxes d’importation et d’exportation. Pour les industries exportatrices, le Ministère a décidé que les taxes d’importation et d’exportation des meubles seront différentes de celles concernant les autres types d’objets. Imaginez que vous faites partie d’un groupe de conseillers au Ministère contribuant à la rédaction des nouvelles réglementations. Vous devez spécifier clairement dans les réglementations ce qui doit être considéré comme des meubles. Étant donné que cette réglementation affectera des milliers d’industries, ainsi que le niveau des taxes gouvernementales, il est important de ne prendre en compte que les meubles dans les réglementations, en excluant d’autres types d’objets relevant d’autres modes de taxation. Une catégorisation claire permettra d’assurer une réglementation de taxes équitable et raisonnable.

Considérez chacun des éléments suivants et décidez si, en tant que membre du ministère, vous classeriez l’élément dans la catégorie meubles.

Encerclez “ O ” si vous pensez que l’élément devrait être inclus dans la catégorie.

Encerclez “ N ” si vous pensez que l’élément ne devrait pas être inclus dans la catégorie.

Encerclez “ Ø ” si vous ne connaissez pas le sens du mot.

Vous devez choisir entre “ O ” et “ N ” même si vous avez des difficultés à décider. N’encerclez “ Ø ” que si vous ne connaissez pas le sens du mot.