TITRE IV : DE LA DISCIPLINE

Art 17 : Tout membre qui portera atteinte aux disopsitions disciplinaires des présents statuts s’exposera aux sanctions prévues par le règlement intérieur.

1. Une amende de 100 f pour tout retard aux réunoins de plus d’une heure non justifiée ;

2. Avertissement ;

3. Blâme ;

4. Suspension ;

5. Exclusion temporaire et définitive.

6. Avertissement

   • Pour retard de deux (2) mois dans le paiement des côtisations statutaires ;

   • Pour les absences non justifiées à l’Assemblée générale ;

   • Pour cumul de trois (3) absences injustifiées aux veillées mortuaires ;

   • Pour une indiscipline au cours de l’Assemblée générale.

7. Blâme

   • Pour pertubation de l’ordre au cours d’une Assemblée générale ou une veillée mortuaire

   • Pour outrage aux responsables du B.T.O.M.

8. Exclusion Temporaire

   • Pour retard de cinq (5) mois dans le paiement des côtisations ;

   • Pour refus d’exécution des décisions de l’Assemblée générale ou du Comité directeur ;

   • Pour agressivité contre un membre.

9. EXCLUSION DEFINITIVE

   • Pour récidive d’une des fautes punies par l’exclusion temporaire,

   • Pour trafic d’influence,

   • Pour diffusion des décisions des organes du B.T.O.M. sans en avoir reçu mandat,

   • Pour calomnie, dénigrement, diffamation et entretien d’un climat de suspicion, de fractionisme et de sectarisme,

   • Pour détournement des fonds et des biens du B.T.O.M.