UNIVERSITE LUMIERE LYON 2
Faculté de Géographie, Histoire, Histoire de l'Art, Tourisme
THESE pour obtenir le grade de DOCTEUR DE L'UNIVERSITE LYON 2
Discipline : Histoire
Le 26 octobre 2001
Santé publique et pouvoirs locaux.
Le département de l'Isère et la loi du 15 février 1902
Directeur de thèse : M. Yves LEQUIN, Professeur émérite d'histoire contemporaine à l'Université Lumière Lyon 2
JURY
M. Patrice BOURDELAIS, Directeur de recherche CNRS à l'EHESS Paris
M. Olivier FAURE, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3
M. Gilles POLLET, Professeur à l'Institut d'Etudes Politiques de Lyon
M. Didier RENARD, Professeur à l'Université de Franche-Comté

ABSTRACT

Title : Public health and the local authorities. The départementof the Isère and the law of 15 February 1902

The involvement of local public authorities in health care is studied between the end of the 1870s and 1914. Specifically, the law of 15 February 1902 is examined as it was applied and practised in the French department of the Isère. With that law the central power strengthened its authority in the area of public health and imposed a new body legislation tant affected not only individuals but also the other levels of government. The manner in which the local authorities reacted to this new government policy is investigated. The Isère represents a particularly interesting case in that the public authorities already embarked on modernisation of the health care system. In 1879 the départementand city authorities of Grenoble began to implement their own plans for the reform of their public health institutions. These plans were called into question in the wake of the law of 1902, which reflected the desire of the central power to establish a new administrative model for health care based on an interventionist model that relied more heavily on a professional bureaucracy. Application of the new law created numerous strains between the central power and the Isère authorities. At the same time, the law was undeniably beneficial to local health services, as it provided them with greater financial resources, increased the availability of medical specialists and broadened their remit. Nonetheless the learning process in the transition to a more interventionist model of health care administration was not an easy one, and health institutions were obliged to consult closely and continuously with elected representatives, medical professionals and the local population.

RESUME

Cette recherche interroge l'engagement des pouvoirs publics locaux dans le domaine sanitaire entre la fin des années 1870 et 1914. Elle étudie plus particulièrement les applications et usages de la loi du 15 février 1902 dans le département de l'Isère. Avec ce texte, le pouvoir central investit plus fortement le champ de la santé publique et édicte un ensemble d'obligations qui s'imposent tant aux individus qu'aux collectivités territoriales. Aussi, la thèse cherche-t-elle à comprendre comment les autorités locales ont réagi face à cette nouvelle politique étatique. Dans l'Isère, la question est d'autant plus sensible que les pouvoirs publics s'engagent, bien avant la loi, dans une politique de modernisation sanitaire. A partir de 1879, le département et la ville de Grenoble réforment leur dispositif institutionnel de santé publique, suivant une logique qui leur est propre. Cette organisation se trouve quelque peu remise en cause par la loi de 1902, avec laquelle le pouvoir central entend diffuser un nouveau modèle de gestion du sanitaire, plus interventionniste, bureaucratique et professionnalisé. L'application de la législation entraîne ainsi de nombreuses tensions entre le pouvoir central et les autorités iséroises. La loi est cependant indéniablement profitable aux services d'hygiène locaux : ceux-ci disposent de plus grandes ressources financières, d'un personnel plus nombreux et plus spécialisé et leur champ d'intervention se diversifie. Il reste qu'au quotidien, l'apprentissage d'une gestion sanitaire plus interventionniste n'est pas un processus aisé, les institutions d'hygiène devant constamment composer avec les élus, les médecins et la population.

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DISCIPLINE : HISTOIRE

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MOTS-CLES :

Hygiène ; santé publique ; médecine ; XIXe siècle ; Isère ; collectivités locales ; administration locale ; législation sanitaire.

Remerciements

Mes premiers remerciements vont à mon directeur de thèse, M. Yves Lequin, pour son soutien, ses conseils et ses encouragements continuels, ainsi que pour la très grande patience dont il a fait preuve à mon égard. Je suis également très reconnaissante à Gilles Pollet pour la lecture attentive qu'il a fait d'une partie de ce travail. Sa grande disponibilité, ses critiques avisées et les discussions que nous avons pu avoir ont toujours été une source d'encouragements et ont beaucoup contribué à me faire avancer dans ma réflexion.

Marianne Thivend, Sylvie Schweitzer et Nathalie Moine ont accepté de relire une grande partie de ce travail. Je les remercie sincèrement pour le temps qu'elles m'ont consacré, pour leurs réflexions et leurs critiques et pour le soutien constant qu'elles m'ont apporté dans l'élaboration de ce travail. Leur amitié et leurs encouragements m'ont été particulièrement précieux. Je tiens également à remercier Valérie, Julien et Serge pour les relectures de dernière minute, ainsi que Cécile et Patricia qui ont procédé à des vérifications ponctuelles dans les archives de Grenoble alors que je n'étais plus sur place. Julien fut un assistant informatique de premier plan et je le remercie d'avoir pris sur son temps pour réaliser les cartes et les schémas sur des logiciels informatiques que je ne maîtrisais pas. Benoît a eu le douloureux privilège de partager le quotidien d'une thésarde et de participer, à plusieurs titres, à l'élaboration de ce travail. Il sait tout ce que celui-ci lui doit.

Beaucoup d'autres personnes ont également permis que ce travail aboutisse. Je n'en dresserai pas la liste, de peur d'en oublier, mais j'espère qu'elles se reconnaîtront ici.

Liste des abréviations

ACBJ Archives communales de Bourgoin-Jaillieu
ACE Archives du Conseil d'Etat
ACV Archives communales de Vienne
ADI Archives départementales de l'Isère
AN Archives nationales (CARAN)
ANF Archives nationales de Fontainebleau (CARAC)
AMG Archives municipales de Grenoble
CCHPF Comité consultatif d'hygiène publique de France (à partir de 1906 : Conseil Supérieur d'hygiène publique de France)
CDH Recueil des travaux des conseils d'hygiène du département de l'Isère (1869-1878)
CDH-CS Recueil des travaux des conseils d'hygiène et des commissions snaitaires du département de l'Isère (1904-1914)
CG/PVD Conseil général de l'Isère. Procès-verbaux des délibérations
CG/RP Rapport du préfet de l'Isère au conseil général de l'Isère
CG/IDAHP Rapport de l'inspecteur départemental de l'assistance et de l'hygiène publiques au préfet de l'Isère
DAHP Direction de l'assistance et de l'hygiène publiques
IGSA Inspection générale des services admnistratifs
IGSS Inspection générale des services sanitaires
RAAP Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Isère
RAMG Registre des arrêtés du maire de Grenoble
RDCM Registre des délibérations du conseil municipal de Grenoble
RTOSP Recueil de textes officiels concernant la protection de la santé publique