Avec la reprise de l'accélération de la croissance urbaine des années 1870, reparaît avec force le thème du pourrissoir urbain 701 . Le constat que dresse le rapporteur de la commission du Sénat est clair : " Ce sont toujours les quartiers aux rues étroites, sans égouts, aux hautes maisons encombrées d'une nombreuse population ouvrière, dans laquelle l'eau est épargnée, les cabinets d'aisance mal tenus, avec des fosses non étanches, des puisards, des puits pour l'eau d'alimentation placés au milieu des cours intérieures où l'on trouve même des maisons sans cabinets, qui donnent le plus fort contingent à la mortalité " 702 . Aussi, " on peut affirmer que la loi actuelle aura son plein effet et son application immédiate dans les villes où les secours qu'elle apporte aux conditions de l'hygiène sont les plus nécessaires et les plus urgentes " 703 . La formule est lancée : la loi intervient pour réguler les effets d'une croissance urbaine insuffisamment maîtrisée, et parmi ses préoccupations : le taudis invaincu 704 ou plus largement " la propriété privée insalubre ". La mise au point d'un nouvel instrument juridique était d'autant plus nécessaire qu'aux yeux des hygiénistes, le droit d'alors et/ou son usage s'étaient avérés largement inefficients.
Sénat, séance du 9 février 1897, intervention d'Henri Monod, Journal Officiel, Débats parlementaires du Sénat, 1897, p. 124. Le commissaire du gouvernement oppose ainsi " la protection de la santé publique contre la propriété privée insalubre ".
Yves LEQUIN, " Les citadins et leur vie quotidienne ", in Maurice AGULHON, François CHOAY et alii, La ville de l'âge industriel. Le cycle haussmannien, Paris, Seuil : Points Histoire, 1998, p. 337.
Victor CORNIL, Rapport fait au nom de la commission..., op. cit., p. 4.
Ibid., p. 6.
Yves LEQUIN, " Les citadins et leur vie quotidienne ", in Maurice AGULHON, François CHOAY et alii, op. cit., p. 336 et suivantes sur les persistances du taudis, de l'entassement et de l'insalubrité.