2. Un personnel plus nombreux

Les dépenses d'hygiène sont principalement constituées par les rémunérations et les indemnisations du personnel des services. Celles-ci représentent 69,6 % des crédits sanitaires grenoblois en 1914 et 72,5 % des crédits viennois en 1910. Il est plus difficile de procéder à la même évaluation pour le département car les documents budgétaires ne sont pas suffisamment détaillés ; on peut néanmoins estimer que les frais de rémunération du personnel absorbent légèrement plus de la moitié des dépenses de santé en 1908 1525 . Ainsi, l'évolution du personnel conditionne en grande partie celle des crédits et la tendance est plutôt à la hausse des effectifs depuis le début de la Troisième République.

Le département en fournit une première illustration. Composé des membres des conseils d'hygiène, des médecins cantonaux et des épidémies ainsi que d'employés aux statuts divers, le personnel sanitaire de l'Isère a plus que doublé entre 1879 et 1909.

Tableau n° 17 : Le personnel sanitaire du département de l'Isère. Composition en 1879 et 1909
  1879 1909
Membres des conseils d'hygiène 45 96
Médecins des épidémies 4 0
Médecins cantonaux 58 96 *
Service de la désinfection (chefs de poste) 0 25
Inspection de l'assistance et de l'hygiène publiques 0 13 * *
* Chiffres de 1913.
* * Ensemble des effectifs du service comprenant l'inspecteur des enfants assistés, le sous-inspecteur, un commis d'inspection et dix employés.

Sources : CDH-CS, 1909 ; Annuaire officiel du département de l'Isère..., 1880 ; ADI, PER 2437-30 : RAAP. Etat des circonscriptions médicales, annexe à l'arrêté préfectoral du 6 mars 1879 sur l'organisation du service de la vaccination ; ADI, PER 56-115 : CG/IDAHP pour l'exercice 1913. ADI, PER 56-105 : CG/RP, août 1908 et AMG, 2 K 27 : Arrêté préfectoral du 25 septembre 1909 relatif au personnel des bureaux de la préfecture et des sous-préfectures du département de l'Isère.

La croissance du personnel est tout d'abord due à l'augmentation du nombre des conseils d'hygiène et des médecins cantonaux. Les premiers voient leurs effectifs doubler avec l'application de la loi du 15 février 1902. De quatre conseils comprenant entre dix et quatorze membres suivant les années et les arrondissements 1526 , on passe à neuf commissions sanitaires, composées de sept membres chacune et coiffées d'un conseil départemental de 15 membres 1527 . L'augmentation se poursuit en 1906 grâce à de nouvelles dispositions législatives 1528 . La progression des effectifs de la médecine cantonale ne répond pas vraiment à des règles précises. Elle ne reflète qu'imparfaitement la croissance du corps médical isérois (docteurs et officiers de santé) qui augmente dans des proportions beaucoup plus modérées 1529 . En fait, le recrutement des médecins cantonaux est davantage effectué en fonction de circonstances locales, même si des normes de gestion se dessinent à la fin du XIXe siècle 1530 .

L'apparition de nouvelles catégories de personnel est également responsable de l'accroissement des effectifs sanitaires. Si les complexités de l'organisation de la désinfection, avant comme après la loi du 15 février 1902, ne permettent guère d'approcher l'évolution numérique du personnel de ce service, il en va autrement de l'inspection de l'assistance et de l'hygiène publiques. Celle-ci comptait à sa naissance, en dehors de l'inspecteur et du sous-inspecteur, cinq employés : un pour les enfants assistés, deux pour la protection du premier âge, un pour l'assistance médicale gratuite et un pour la santé publique 1531 . Cinq ans plus tard, leur nombre avait doublé, principalement en raison de l'application de la loi de 1905 sur l'assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources 1532 . L'inspection devenait alors l'un des services les plus importants de la préfecture.

Tableau n° 18 : Répartition des employés de la préfecture de l'Isère en 1909
Services de la préfecture Nombre d'employés
Cabinet du préfet 3
1° division 9
2° division 9
3° division 10
Greffe 2
Assistance et hygiène publiques 10
Archives 2
Epizooties 1
Total 46

Source : AMG, 2 K 27 : Arrêté préfectoral du 25 septembre 1909 relatif au personnel des bureaux de la préfecture et des sous-préfectures du département de l'Isère.

N.B. : Pour avoir une vision plus juste des effectifs de l'inspection, il faudrait rajouter le personnel d'Etat, à savoir, un inspecteur, un sous-inspecteur et un commis d'inspection 1533 .

Certes, la bonne position du service est due davantage à l'assistance qu'à l'hygiène publique puisque sur les dix employés, huit s'occupent de tâches assistantielles et deux seulement de la santé publique. Mais le secteur sanitaire ne fut pas oublié dans les augmentations du personnel. Les nécessités de l'organisation du service de la désinfection et de son administration entraînèrent en 1908 le recrutement d'un employé supplémentaire pour la santé publique 1534 . En 1911, le nombre des employés de l'inspection était réduit à huit 1535 , mais cette diminution ne reflète en rien une volonté quelconque de s'attaquer spécifiquement à ce service. Elle s'inscrit dans le cadre d'une politique plus générale de restriction des effectifs de la préfecture et des sous-préfectures de l'Isère 1536 . Le mouvement n'affecte d'ailleurs en rien le personnel de la santé publique.

Des trois bureaux d'hygiène municipaux de l'Isère, seul celui de Grenoble a connu une progression de ses effectifs. Le service viennois reste composé, entre 1907 et 1914, du directeur et du secrétaire auxquels il faut néanmoins ajouter le concours d'employés appartenant à d'autres services 1537 . La même logique préside à l'organisation du bureau d'hygiène d'Allevard. Seul le directeur apparaît dans l'organigramme de l'administration municipale 1538 ; les fonctions de secrétaire sont remplies par le secrétaire de la mairie, assisté du garde-champêtre 1539 . Au contraire, le service grenoblois possède un personnel spécifique, dont le nombre passe de quatre en 1890 à 14 à la veille de la première guerre mondiale.

Tableau n° 19 : Composition du personnel rémunéré du bureau d'hygiène de Grenoble en 1890 et en 1914
  1890 1914
Service général
Directeur 1 1
Médecin-inspecteur 2 3
Employé 1 3
Laboratoire
Chef chimiste   1
Aide chimiste Service indépendant 1
Préparateur du bureau d'hygiène 1
Garçon de laboratoire (2 employés) 1
Service de la désinfection
Chef de poste Service dépendant de 1
Aide l'hôpital (3 employés) 2
Total 4 14

Sources : AMG, Budgets de la ville de Grenoble, 1890 et 1914.

Cet accroissement ne s'est pas fait de manière linéaire. L'emploi de médecin-dentiste, créé en février 1890, est supprimé en 1907, à la suite du départ de la ville du titulaire 1541 ; la même année et pour la même raison, la fonction d'inspecteur des champignons est confiée à l'un des employés du service de l'abattoir 1542 . Mais ces disparitions de postes ont largement été comblées par le recrutement d'un personnel supplémentaire, dans lequel la loi de 1902 a eu une responsabilité importante. Après l'arrivée d'un troisième médecin-inspecteur et d'un agent de la salubrité en 1903, le commis prévu dans les projets de réorganisation du bureau d'hygiène de 1907 à 1909 1543 est nommé le 21 janvier 1909 1544 . Le rattachement du laboratoire au bureau d'hygiène en 1903 ne s'est pas immédiatement traduit par une augmentation des effectifs, puisque les analyses étaient effectuées par les professeurs de l'école de médecine et de pharmacie. Il faut attendre l'année 1911 pour qu'un personnel spécifique au laboratoire soit recruté 1545 . Enfin, l'organisation d'un service de désinfection géré par le bureau d'hygiène a entraîné la nomination de trois employés au mois de juillet 1911 1546 .

Replacer l'évolution des effectifs du bureau d'hygiène dans l'ensemble de l'administration municipale n'est pas évident en raison de l'inégale répartition du personnel, dépendante des nécessités de chaque service. Nous y avons néanmoins procédé dans le tableau suivant.

Tableau n° 20 : Répartition des fonctionnaires et agents municipaux de Grenoble en 1890 et 1914-1915
  Nombre d'employés en 1890 Nombre d'employés en 1914-1915
Bureaux de la mairie 19 46
Recette municipale 1 5
Service de l'octroi 75 101
Service des abattoirs 7 9
Service de l'éclairage 46 129
Service de l'architecture 3 4
Service de la voirie et des eaux 44 84
Service des promenades et des jardins 13 18
Service de la police 51 92
Bureau d'hygiène 4 14
Bureau municipal de placement 0 1
Total 263 503

Sources : AMG, Budget de la ville de Grenoble, 1890 et 2 K 2 : Situation du personnel communal au point de vue des obligations militaires (sans date, vraisemblablement 1914-1915).

Face aux imposants services de l'octroi, de l'éclairage, de la voirie et de la police, qui ont tous une vocation de quadrillage physique de la ville, le bureau d'hygiène ne pèse pas lourd. Mais il est loin d'apparaître comme le rebut de l'administration municipale. Ses effectifs ont connu même une progression fulgurante si on les compare à ceux de l'architecture ou des abattoirs. Le directeur du bureau d'hygiène se satisfait en tout cas très bien de cette situation : son service " compte parmi (...) les plus importants de la mairie " 1547 .

La croissance du personnel sanitaire départemental et grenoblois n'est pas sans conséquences matérielles. Les services se trouvent confinés dans des espaces de plus en plus étroits et l'agrandissement des locaux apparaît alors comme une nécessité. A la fin de l'année 1908, le bureau d'hygiène, qui occupait trois salles du bâtiment de l'hôtel de ville, reçoit deux pièces supplémentaires pour accueillir le nouveau commis et les candidats à la vaccination 1548 . Trois ans plus tard, c'est au tour du service de la désinfection et du laboratoire de s'installer dans des bâtiments neufs, spécialement construits et aménagés à leur intention sur le terrain de l'ancien arsenal Sainte-Marie d'En Bas. On retrouve les mêmes préoccupations au niveau départemental. En 1909, le préfet propose d'acquérir un terrain à proximité de la préfecture et d'y faire construire un pavillon pour y recevoir l'inspection de l'assistance et de l'hygiène publiques. En attendant, celle-ci prendrait possession des locaux du service vicinal, qui s'installerait dans les anciens appartements de l'inspecteur de l'Académie 1549 . On ne sait si le projet aboutit ; approuvé sur le principe par le conseil général, il est transmis à la commission du budget, qui renvoie le dossier à la préfecture pour " propositions fermes d'emprunts " dont nous n'avons pas trouvé trace 1550 .

Les pouvoirs publics du département de l'Isère n'ont pas attendu la loi du 15 février 1902 pour accompagner financièrement l'institutionnalisation de la santé publique. Toutefois, c'est au moment de l'application de la législation que les dépenses sanitaires augmentent de manière vertigineuse, en particulier à cause de l'organisation de nouveaux services. On peut, dès lors, mieux comprendre les réticences des autorités locales face aux exigences du pouvoir central et leur volonté de limiter les augmentations budgétaires. Habitués à voter ponctuellement des crédits modestes, les responsables locaux se voient contraints d'injecter d'un seul coup des sommes beaucoup plus importantes et à s'engager davantage. Le système des subventions de l'Etat aux collectivités territoriales et des collectivités entre elles a certainement aidé à surmonter cet obstacle psychologique. Les institutions sanitaires en ressortent en tout cas renforcées, puisqu'elles disposent de ressources plus solides et d'un personnel plus nombreux. C'est celui-ci qu'il va falloir maintenant apprendre à gérer.

Notes
1525.

ADI, PER 56-105 : CG/RP, août 1908 et PER 56-96 : CG/PVD, avril 1904. Les lacunes des sources (détail des dépenses de désinfection connu uniquement pour l'année 1908, détail des autres dépenses sanitaires connu uniquement pour l'année 1904) nous interdisaient d'être plus précis dans notre évaluation.

1526.

Les délibérations des conseils d'hygiène (ADI, 113 M 6 à 113 M 8) et les annuaires officiels du département de l'Isère sont particulièrement précieux pour reconstituer l'évolution et la composition des conseils d'hygiène. Entre 1879 et 1902, les membres du conseil d'hygiène de Grenoble sont toujours en nombre supérieur à ceux des autres arrondissements.

1527.

D'après l'article 22 de la loi du 15 février 1902, le nombre de membres des conseils départementaux devait être compris entre dix et quinze et celui des commissions sanitaires, entre cinq et sept. Le département de l'Isère a choisi l'effectif maximum. ADI, PER 2437-41 : RAAP. Règlement sanitaire du département de l'Isère, 20 avril 1904.

1528.

La loi du 29 janvier 1906 modifie l'article 22 de la loi du 15 février 1902 et permet de relever de sept à neuf les effectifs des commissions sanitaires. Ces dispositions sont immédiatement appliquées dans le département de l'Isère. ADI, PER 56-101 : CG/RP et CG/PVD, août 1906.

1529.

Le nombre des médecins du département passe de 157 en 1877 à 227 en 1912, soit une hausse de 45,8 %, tandis que l'accroissement des effectifs de la médecine cantonale est de 65,5 %. Le décalage est encore plus plus important, si l'on défalque les médecins grenoblois, responsables de l'augmentation du corps médical et qui, à quelques exceptions près, ne participent pas à la médecine cantonale. ADI, 117 M 4 : Liste générale des docteurs en médecine ou en chirurgie, des officiers de santé, pharmaciens, sages-femmes et herboristes exerçant dans le département de l'Isère en 1887 et AMG, 5 I 7/1 : Liste des docteurs en médecine, dentistes et sages-femmes exerçant dans le département de l'Isère au 1er janvier 1912.

1530.

Cf. infra, p. 389 et suivantes.

1531.

ADI, 3 N 16/7 : Arrêté préfectoral du 28 mai 1904 relatif à l'organisation des services de l'assistance et de l'hygiène publique ; ADI, 1 M 48 : Arrêtés de nomination du personnel de la préfecture de l'Isère, 1904 et 1905 ; ADI, PER 56-96 : CG/PVD, session d'avril 1904 et Annuaire officiel du département de l'Isère..., 1905.

1532.

Un état des traitements des fonctionnaires du département de 1911 montre en effet que trois employés sont affectés à l'assistance aux vieillards. (ADI, 3 N 16-7). Ils ont été recrutés en 1907 et en 1908. ADI, 1 M 31 : Résultats du concours pour deux emplois d'expéditionnaires, 22 juillet 1907 et 1 M 49 : Arrêtés de nomination du personnel de la préfecture, 1908.

1533.

Annuaire officiel du département de l'Isère..., 1908.

1534.

ADI, PER 56-105 : CG/RP, août 1908 et 1 M 49 : Arrêté de nomination de Jean Emile Genin, 6 novembre 1908.

1535.

ADI, 3 N 16/7 : Etat des traitements, des rémunérations et des allocations payés sur les fonds du département ou de l'Etat ou sur d'autres ressources aux fonctionnaires départementaux, 1911.

1536.

AMG, 2 K 27 : Article 1 de l'arrêté préfectoral du 25 septembre 1909 relatif au personnel des bureaux de la sous-préfecture et des sous-préfectures du département de l'Isère. Le personnel de la préfecture de l'Isère devait être réduit de 46 à 39 et celui de la sous-préfecture de Vienne de 4 à 3.

1537.

Il en est ainsi des désinfecteurs et de l'agent d'exécution choisi parmi les agents de police. ACV, 16 K 3/2 : Arrêté relatif à la création d'un bureau municipal d'hygiène à Vienne, 28 mai 1907. Il faut noter qu'au milieu de l'année 1908, l'agent d'exécution ne fournit encore aucun concours au bureau d'hygiène. ANF, MS 820 279/13 : Rapport de l'inspecteur général des services administratifs Faivre au ministre de l'Intérieur sur le bureau d'hygiène de Vienne, 16 août 1908.

1538.

ADI, 2 O 1/9 : Recensement des employés communaux de quelques communes de l'arrondissement de Grenoble au 20 janvier 1909.

1539.

ANF, MS 820 279/9 : Conseil municipal d'Allevard, séance du 7 décembre 1907.

1540.

Nous n'avons pas inclus les trois médecins-inspecteurs suppléants.

1541.

AMG, 5 I 3/4 : Arthur BORDIER, Rapport à Monsieur le maire de Grenoble sur la réorganisation du bureau d'hygiène..., op. cit., p. 29.

1542.

AMG, DP 6152 : Lettre de démission de l'inspecteur des champignons au maire de Grenoble, 6 mai 1906 et ANF, MS 820 279 /9 : Rapport de l'inspecteur général des services administratifs Faivre au ministre de l'Intérieur sur le bureau d'hygiène de Grenoble, 20 août 1908.

1543.

AMG, 5 I 3/4 : Arthur BORDIER, Rapport à Monsieur le maire de Grenoble sur la réorganisation du bureau d'hygiène..., op. cit., pp. 24-25 ; Projet de réorganisation du bureau d'hygiène par le docteur Bordier, 12 août 1908 et Projet de budget du bureau d'hygiène établi par le docteur Bordier, 16 février 1909.

1544.

AMG, 390 W 39 : Arrêté municipal de nomination d'un commis au bureau d'hygiène, 11 juin 1909.

1545.

AMG, 390 W 39 : Arrêtés municipaux de nomination des chimistes du laboratoire, 1er mars et 5 mai 1911. Nous reviendrons sur les conditions de nomination et le statut des chimistes dans la partie suivante.

1546.

AMG, 390 W 39 : Lettre du maire de Grenoble au directeur du bureau d'hygiène, 19 juin 1911.

1547.

AMG, 5 I 3/3 : Rapport du directeur du bureau d'hygiène au maire de Grenoble sur le projet de budget de 1912, 31 juillet 1911.

1548.

ANF, MS 820 279/9 : Rapport de l'inspecteur général des services administratifs Faivre au ministre de l'Intérieur, 20 août 1908 et AMG, 5 I 3/4 : Lettre du directeur du bureau d'hygiène au maire de Grenoble, 21 octobre 1908. Les salles affectées au bureau d'hygiène en 1908 étaient très convoitées : l'Oeuvre de la protection de l'enfance et le garçon des bureaux de bienfaisance et de l'assistance publique avaient sollicité du maire de Grenoble la permission de s'y installer.

1549.

ADI, PER 56-106 : CG/RP et CG/PVD, avril 1909.

1550.

Ni dans les délibérations ultérieures du conseil général, ni dans les dossiers que nous avons consultés dans la série 4 N : Bâtiments départementaux (ADI, 4 N 1/2 : Renseignements divers. Rapports du conseil général, 1888-1924 et 4 N 2/6 : Préfecture et annexes. Renseignements divers. 1864-1909).