A. Les conseils d'hygiène, témoins de l'activité sanitaire départementale

Depuis 1904, l'organisation sanitaire du département de l'Isère repose sur deux institutions à vocation généraliste : les conseils d'hygiène, organismes consultatifs, et l'inspection d'hygiène publique, service gestionnaire. Idéalement, nous aurions voulu étudier les activités de chacune des deux structures. Cette démarche nous semblait essentielle pour comprendre, avant comme après la loi, le fonctionnement global du dispositif départemental de protection sanitaire et notamment la manière dont la création de l'inspection avait pu modifier les choses. Les sources ne nous ont pas permis de procéder ainsi. L'inspection n'a en effet laissé pour toute trace que ses rapports imprimés annuels, publiés dans les registres des délibérations du conseil général 1756 . Si ces documents confirment le rôle central du service dans la gestion de la santé publique après 1904 1757 , ils ne permettent guère d'aller plus loin. Les conseils d'hygiène ont été, en revanche, beaucoup plus parlants sur leurs activités ; ils ont, de plus, l'avantage d'être présents avant et après la législation, ce qui permet de mesurer une évolution. Aussi, avons-nous décidé de nous intéresser uniquement au travail de ces institutions.

Si la documentation se rapportant aux conseils d'hygiène est plus complète que celle afférente à l'inspection, elle souffre néanmoins de quelques lacunes, en particulier pour la période antérieure à la réorganisation de 1904. En effet, seuls les registres des délibérations du conseil Grenoble 1758 , qui est également le conseil départemental, et un registre du conseil d'hygiène de Saint-Marcellin 1759 ont été conservés. Les premiers couvrent les années 1868-1898 tandis que le second se limite à la période 1881-1888. Pour compléter ce dernier, ainsi que pour reconstituer les activités des conseils de Vienne et de La Tour-du-Pin, nous avons utilisé les documents que ces institutions adressent chaque année au conseil départemental, en vue de la publication de leurs travaux 1760 . Les informations que nous y avons récoltées restent cependant très partielles : les séries sont incomplètes 1761 et de qualité très variable 1762 .

La documentation se rapportant à la période postérieure à 1904 est un peu plus satisfaisante. Nous disposons en effet des registres des délibérations de toutes les assemblées sanitaires pour les années 1904-1906, 1909-1910 et 1914 1763 . Ceux des commissions de Vienne (1911-1937) et de Beaurepaire (1908-1935) ont également été conservés aux archives départementales de l'Isère 1764 . Enfin, les rapports de l'inspecteur départemental contiennent une statistique annuelle des activités de chaque conseil, que nous avons utilisée en complément 1765 .

Notes
1756.

ADI, PER 56-99 à 56-113 : CG/IDAHP pour les exercices 1904 à 1912.

1757.

Les rapports de l'inspecteur départemental font chaque année le point sur l'application des règlements sanitaires, les déclarations des maladies contagieuses par les médecins, la vaccination et la désinfection. Ils contiennent en outre une statistique des affaires traitées par les conseils d'hygiène. Par ailleurs, dans son rapport pour l'année 1905, l'inspecteur départemental rappelle que son service instruit les affaires soumises aux assemblées sanitaires, rédige les délibérations du conseil d'hygiène départemental et des commissions sanitaires de l'arrondissement de Grenoble, contrôle le dispositif prophylactique des maladies contagieuses, dresse les diverses statistiques, tient la comptabilité et assure la correspondance.

1758.

ADI, 113 M 1 à 113 M 3 : Registre des délibérations du conseil d'hygiène de Grenoble, 1868-1898.

1759.

ADI, 120 M 114 : Registre des délibérations du conseil d'hygiène de Saint-Marcellin, 1881-1888.

1760.

Ces documents sont conservés aux archives départementales de l'Isère, sous les cotes 113 M 6 à 113 M 8.

1761.

Nous avons retrouvé les affaires traitées par le conseil d'hygiène de La Tour-du-Pin entre 1878 et 1881 ainsi qu'entre 1889 et 1894. Celles examinées par le conseil de Vienne ont été conservées pour les périodes 1878-1883 et 1889-1893, tandis que les affaires soumises au conseil de Saint-Marcellin sont présentes pour les années 1878, 1880 et 1889-1896.

1762.

Il peut s'agir de simples tables énumérant les affaires traitées par les conseils, auxquelles sont parfois annexés des rapports sur des questions particulières ou des extraits de séances. Dans d'autres cas, nous nous trouvons en présence d'extraits de registre des délibérations, rapportant bien souvent uniquement la décision finale. Précisons qu'en 1889, le secrétaire du conseil d'hygiène départemental se plaint de la mauvaise qualité des documents envoyés par les conseils d'arrondissement. ADI, 113 M 6 : Lettre du secrétaire du conseil d'hygiène départemental au préfet de l'Isère, 4 novembre 1889.

1763.

Ces registres imprimés, publiés sous le titre Recueil des travaux du conseil d'hygiène départemental et des commissions sanitaires de l'Isère et référencés dans notre texte sous l'abréviation CDH-CS, sont conservés aux archives municipales de Grenoble (1904-1906) ainsi qu'à l'Académie de médecine (1909-1911,1914).

1764.

Cote 4 Z 130.

1765.

Notons toutefois que nous avons relevé des divergences entre les registres des conseils et les rapports de l'inspecteur départemental. Ces écarts, qui portent essentiellement sur le nombre d'affaires traitées, restent globalement peu importants : sur 50 données communes, 40 diffèrent de cinq affaires au plus. En revanche, les écarts du dixième restant peuvent varier du simple au double. Ils proviennent essentiellement du mode de comptabilité adopté. Le plus souvent, l'inspecteur départemental effectue une statistique des affaires plutôt que des rapports : ainsi, un rapport examinant la situation sanitaire de 10 communes est comptabilisé par lui comme 10 affaires, et c'est ainsi que nous avons nous-mêmes procédé. Mais il arrive aussi à l'inspecteur de privilégier les rapports aux affaires et c'est ce qui explique, dans la quasi-totalité des cas, les divergences constatées.