Il est très difficile, en raison des sources et des changements que la loi de 1902 entraîne dans l'organisation des conseils d'hygiène, de donner une représentation qui permettrait de montrer clairement l'évolution de la fréquence des réunions de ces institutions. Nous avons retenu deux critères : le nombre moyen de séances, calculé à des périodicités différentes suivant les conseils, et le nombre d'années, rapporté sur 10, où les conseils atteignent ou dépassent le chiffre de quatre réunions par an. Il s'agit en effet du seuil minimum de séances annuelles fixé par le décret de 1848 1766 et qui est maintenu implicitement dans la période postérieure à 1902 1767 .
| Conseil d'hygiène ou commission sanitaire de : | Nombre total de séances | Nombre moyen de séances par an | Nombre d'années, sur 10, où le nombre de séances a été supérieur ou égal à 4 par an |
| Organisation issue du décret de 1848 (1878-1894) | |||
| Grenoble / conseil central (1878-1894) | 54 | 3,2 | 4,1 |
| Vienne (1878-1879, 1881-1883, 1889-1894) | 39 | 3,5 | 2,7 |
| La Tour-du-Pin (1878-1882,1889-1894) | 19 | 1,7 | 0,9 |
| Saint-Marcellin (1878, 1881-1888) | 29 | 2,9 | 5 |
| Organisation issue de la loi de 1902 (1904-1912, 1914) | |||
| Département | 49 | 4,9 | 9 |
| Grenoble | 43 | 4,3 | 9 |
| Vizille | 36 | 3,6 | 8 |
| La Mure | 35 | 3,5 | 4 |
| Vienne | 38 | 3,4 | 5 |
| Beaurepaire | 33 | 3,0 | 4 |
| La Tour-du-Pin | 55 | 5,5 | 9 |
| Bourgoin | 49 | 4,9 | 9 |
| Saint-Marcellin | 36 | 3,6 | 6 |
| Rives | 28 | 2,8 | 2 |
Sources : ADI, 113 M 1-M 3 : Registre des délibérations du conseil d'hygiène de Grenoble, 1878-1898 ; ADI, 120 M 114 : Registre des délibérations du conseil d'hygiène de Saint-Marcellin, 1881-1888 ; ADI, 113 M 6-M 7 : Conseil d'hygiène de Saint-Marcellin, 1878-1880, Conseil d'hygiène de Vienne, 1878-1879, 1881-1883 et 1889-1894, Conseil d'hygiène de La Tour-du-Pin, 1878-1882 et 1889-1894 ; ADI, PER 56-101 à 115 : CG/IDAHP, pour les exercices 1905 à 1912 ; ADI, 4 Z 130 : Commission sanitaire de Vienne, 1911-1914 et Commission sanitaire de Beaurepaire, 1908-1914 ; CDH-CS, 1904-1906, 1909-1911 et 1914 1768 .
Que l'on prenne en compte l'un ou l'autre des deux derniers critères rapportés dans le tableau, la comparaison du nombre de réunions tenues par les assemblées sanitaires est toujours favorable au système issu de la loi de 1902.
Il en est tout d'abord ainsi du nombre moyen de séances annuelles. Les anciens conseils d'hygiène d'arrondissement se réunissaient deux ou trois fois par an suivant les cas, mais ces moyennes cachaient en fait de grandes disparités d'une année sur l'autre. Ainsi, le conseil d'hygiène de Saint-Marcellin n'avait siégé ni en 1878, ni en 1883 tandis que celui de la La Tour-du-Pin n'avait tenu aucune séance en 1878, 1880, 1889 et 1892. Quant aux relatifs bons résultats de Vienne, ils étaient essentiellement imputables aux années 1893 et 1894, au cours desquelles le conseil s'était réuni douze et huit fois. Seul le conseil d'hygiène de Grenoble faisait preuve d'une plus grande régularité en tenant deux à cinq séances annuelles.
De telles situations ne se rencontrent plus à partir de 1904. On ne trouve aucune année au cours de laquelle les nouvelles assemblées sanitaires ne se réunissent pas et le rythme d'une séance par an apparaît comme un fait marginal. Il ne concerne en effet que deux commissions sur dix et ne se produit qu'en 1914, quand le déclenchement de la guerre interrompt plus tôt que prévu l'activité des conseils 1769 . Plus largement, le tableau fait apparaître deux cas de figures. Le conseil d'hygiène départemental ainsi que les commissions sanitaires de Grenoble, la Tour-du-Pin et Bourgoin affichent un nombre moyen de séances supérieur à celui des anciens conseils d'arrondissement. Quant aux commissions de Vizille, la Mure, Vienne et Beaurepaire, leur nombre moyen de réunions reste proche de celui des anciennes assemblées de Grenoble et de Vienne, qui alignaient les meilleures performances.
L'examen de la fréquence du respect du seuil minimum de séances est encore plus parlant. Dans l'organisation issue de 1848, seuls les conseils d'hygiène de Grenoble et de Saint-Marcellin 1770 avaient observé ou dépassé le seuil minimum prévu quatre et cinq fois sur dix, rapport encore insuffisant au regard des exigences du texte réglementaire mais qui semblait refléter la situation de la majorité des conseils d'hygiène de France 1771 . De telles proportions se retrouvent après 1904 pour quatre des nouvelles assemblées sanitaires. Cependant, il faut surtout relever les cas du conseil départemental et des commissions de Grenoble, Vizille, La Tour-du-Pin et Bourgoin, pour lesquelles le rapport passe à huit et neuf sur dix. Ces résultats nous semblent d'autant plus honorables qu'en 1904 et en 1914, les conseils d'hygiène n'ont fonctionné que six mois sur douze, en raison, d'une part, du temps de mise en place du dispositif départemental issu de la loi de 1902 et, d'autre part, du rôle déjà évoqué de la guerre.
Tout se passe comme si la loi du 15 février 1902 insufflait une nouvelle vigueur aux institutions consultatives. Celles-ci se réunissent soit plus souvent que les anciens conseils d'hygiène, soit au moins autant que les plus dynamiques d'entre eux. Le progrès est particulièrement net dans l'arrondissement de la Tour-du-Pin : l'ancien conseil avait plutôt tendance à végéter tandis que les deux commissions sanitaires figurent parmi les plus actives. La seule ombre dans ce tableau est la commission sanitaire de Rives caractérisée par un faible niveau de réunions. A des séances plus fréquentes s'ajoute une meilleure assiduité des membres.
ADI, 113 M 5 : Article 6 du décret du 18 décembre 1848 relatif à la mise en place de conseils d'hygiène publique et de salubrité dans les arrondissements.
La loi du 15 février 1902 n'avait donné aucune indication sur la fréquence des réunions des assemblées sanitaires, mais, dès le mois de juillet 1905, le ministre de l'Intérieur adressait une lettre "aux préfets des départements dans lesquels les conseils d'hygiène départementaux ou les commissions sanitaires n'ont pas tenu une seule réunion pendant le cours d'un trimestre ". (Recueil des travaux du CCHPF, Tome 35, 1905, p. 20). Par ailleurs, le règlement sanitaire du département de l'Isère prévoit un minimum d'une réunion par trimestre. ADI, PER 2437-41 : RAAP, Article 5 du règlement sanitaire départemental, 20 avril 1904.
Lorsque les données de l'inspecteur départemental différaient des nôtres, nous avons utilisé nos propres chiffres. Cf. Annexe n°33.
Tous les conseils d'hygiène du département de l'Isère ont tenu leur dernière séance de l'année 1914 aux mois de juin ou de juillet. CDH-CS, 1914.
Notons que dans l'arrondissement de Saint-Marcellin, le sous-préfet avait fait remarquer en 1881 que le conseil d'hygiène ne respectait pas le nombre minimum de réunions annuelles prévues par le décret de 1848. Il avait ainsi proposé au conseil de se réunir régulièrement le premier lundi de chaque semestre. La promesse est tenue puisqu'en 1882, le conseil tenait six séances, puis entre quatre et cinq jusqu'en 1887 malgré une année morte en 1883. ADI, 120 M 114 : Conseil d'hygiène de Saint-Marcellin, séance du 29 octobre 1881.
En 1882, seulement 27,5 % de l'ensemble des conseils d'hygiène avaient tenu quatre séances ou plus. Pour plus de précisions, voir annexe n° 34.