a. 1878-1894 : La domination de l'hygiène industrielle

Graphique n° 11 : Répartition des affaires examinées par les conseils d'hygiène du département de l'Isère (1878-1894) On trouvera une présentation des chiffres et des pourcentages de ce graphique dans l'annexe n°36.

Sources : ADI, 113 M 1-M 3 : Registres des délibérations du conseil d'hygiène de Grenoble, 1878-1898 ; ADI, 120 M 114 : Registre des délibérations du conseil d'hygiène de Saint-Marcellin, 1881-1888 ; ADI, 113 M 6-M 7 : Conseil d'hygiène de Saint-Marcellin, 1878-1880, Conseil d'hygiène de Vienne, 1878-1879, 1881-1883 et 1889-1894, Conseil d'hygiène de La Tour-du-Pin, 1878-1882 et 1889-1894.

Entre 1878 et 1894, l'activité des conseils d'hygiène est surtout concentrée sur les questions d'hygiène industrielle, qui représentent 53,9 % des affaires instruites. Cette proportion est essentiellement due au conseil d'hygiène de l'arrondissement de Grenoble, qui étudie 76,5 % des affaires d'hygiène industrielle du département, lesquelles dominent incontestablement son activité. Les questions liées aux établissements insalubres, dangereux ou incommodes constituent également la majorité des affaires du conseil d'hygiène de Vienne mais dans des proportions beaucoup moins importantes qu'à Grenoble (40 % contre 79,1 %). En revanche, l'hygiène industrielle n'arrive qu'en troisième position à Saint-Marcellin et à la Tour-du-Pin, dont les conseils instruisent davantage de dossiers liés à l'hygiène et à la salubrité du milieu ainsi qu'à l'alimentation des communes en eau potable.

Une telle répartition des affaires reflète une utilisation minimaliste des conseils d'hygiène par les autorités publiques. Ces derniers sont en effet surtout saisis de questions pour lesquelles leur avis est obligatoire. Il en est ainsi des projets d'approvisionnement des communes en eau potable, des projets de constructions scolaires et des demandes en autorisation d'établissements classés ¹⁸⁰⁰ , qui représentent environ 87 % des affaires d'hygiène industrielle ¹⁸⁰¹ . De plus, dans tous ces dossiers, les conseils d'hygiène ont un rôle limité. Ils ne représentent en effet qu'un maillon parmi d'autres de la procédure aboutissant à la prise de décision. Ainsi, dans l'étude des projets de constructions scolaires, l'avis des conseils d'hygiène s'ajoute à ceux de l'Inspecteur de l'académie, du conseil départemental de l'instruction publique et du conseil des bâtiments civils ¹⁸⁰² .

Le cas le plus symptomatique reste néanmoins celui des demandes d'installation des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Ces dossiers mobilisent, en plus des conseils d'hygiène, les maires des communes concernées et divers services techniques comme la voirie municipale, surtout à Grenoble, les services des mines ou des ponts et chaussées, voire l'inspection des eaux et forêts ¹⁸⁰³ . Dans 75 % des cas, le conseil d'hygiène départemental se contente d'entériner la décision du service intervenant. Pour le reste, il apporte en général de légères modifications et les avis divergeant complètement restent rares.

Par ailleurs, la marge de manoeuvre dont disposent les conseils d'hygiène est réduite par les interprétations du texte de 1810. Le préfet de l'Isère explique ainsi en 1886 que, pour les établissements appartenant à la troisième classe, " l'administration, n'a (...) pas qualité pour refuser une autorisation ; elle doit simplement intervenir pour prescrire les conditions qu'elle jugerait utiles au point de vue de la salubrité et de la sécurité " ¹⁸⁰⁴ . Les conseils d'hygiène ne peuvent donc pas émettre un avis défavorable à l'installation d'industries telles que les blanchisseries, les buanderies, les mégisseries, les tanneries, les teintureries de peaux, les dépôts de chiffons ou de peaux sèches. Une telle restriction est d'autant plus importante pour le conseil d'hygiène de Grenoble, que ces établissements représentent plus du tiers des demandes en autorisation qu'il examine. Le conseil fait d'ailleurs par deux fois les frais de cette jurisprudence, lorsqu'il se voit retourner par le préfet des dossiers contre lesquels il s'était prononcé ¹⁸⁰⁵ . En 1890, le conseil persiste toujours dans son attitude et refuse une demande d'autorisation d'une teinturerie de peaux, mais il précise que " si invoquant des dispositions réglementaires, le pétitionnaire insistait pour obtenir de nouveau son autorisation, le conseil demanderait à être de nouveau saisi de l'affaire pour étudier les conditions à imposer de manière à rendre l'établissement le moins nuisible possible pour la salubrité publique " ¹⁸⁰⁶ .

L'intervention des conseils d'hygiène est un peu plus importante dans les affaires d'approvisionnement des communes en eau potable. Les assemblées ne sont encore une fois qu'un maillon d'une procédure associant les municipalités et le Comité consultatif d'hygiène publique, mais elles jouent un rôle tampon entre ces deux acteurs. Les projets des municipalités sur lesquels l'instance parisienne statue doivent en effet contenir plusieurs informations, qui se standardisent à partir de 1892 : état sanitaire de la commune, provenance de l'eau à capter, nature du captage et de la distribution, analyses chimiques et bactériologiques de l'eau ¹⁸⁰⁷ . Le rôle des conseils consiste non seulement à émettre un avis sur les projets d'adduction, mais aussi à vérifier que les dossiers sont complets, quitte à remplir eux-mêmes certaines rubriques du questionnaire ¹⁸⁰⁸ . Les conseils d'hygiène de l'Isère s'acquittent à merveille de cette tâche de filtre des projets. Ils s'intéressent particulièrement à la qualité des analyses, effectuées en général par des pharmaciens, et n'hésitent pas à rejeter celles qui ne correspondent pas aux conditions exigées par le Comité consultatif ainsi qu'à en redemander de nouvelles ¹⁸⁰⁹ .

Les affaires sur lesquelles les conseils d'hygiène jouent un rôle plus important se réduisent finalement à la rubrique " Hygiène et salubrité générales ". Les dossiers les plus nombreux portent sur la prophylaxie locale ou nationale des épidémies ¹⁸¹⁰ , l'hygiène de l'alimentation ou des boissons ¹⁸¹¹ ou encore sur l'examen de situations d'insalubrité communale persistante ¹⁸¹² . Toutefois, ces affaires restent globalement peu nombreuses et certaines reviennent plusieurs fois devant les conseils d'hygiène ¹⁸¹³ . En fait, ces derniers sont très loin d'être sollicités sur la totalité des matières que le décret de 1848 énumérait.

Les conseils d'hygiène disposent pourtant, depuis 1873, d'un droit d'initiative ¹⁸¹⁴ , qui leur permet d'inscrire des questions à leur ordre du jour et ainsi, de diversifier davantage leurs activités. Ils ne l'utilisent en fait que très rarement : seulement deux cas explicites ont été relevés pour les conseils de Grenoble, de Vienne et de La Tour-du-Pin ¹⁸¹⁵ . L'assemblée de Saint-Marcellin use, en revanche, un peu plus abondamment de son droit d'initiative et c'est ce qui permet en partie d'expliquer l'importance relative des affaires d'hygiène et de salubrité générales instruites par elle. Ainsi, entre 1881 et 1888, environ la moitié des affaires se rapportant à cette rubrique avaient été inscrites à l'ordre du jour du conseil à l'initiative de ses membres. Ces derniers sont notamment à l'origine de l'étude de questions telles que l'état des vins et de la viande foraine vendus à Saint-Marcellin, les mesures à prendre contre l'épidémie de variole qui règne en 1882 dans la commune, la propreté des rues de la localité ou encore les améliorations à apporter dans l'organisation départementale du service des enfants placés en nourrices ¹⁸¹⁶ . Il semble pourtant que, par la suite, l'usage du droit d'initiative fait par le conseil de Saint-Marcellin s'étiole. Ainsi, en 1900, le sous-préfet de l'arrondissement déclarait : " Il faudrait alors que chacun des membres du conseil prit l'initiative d'exposer à ses collègues quelque question qui put intéresser l'assemblée, soit une réglementation ou une commune. Or presque toujours chacun se garde soigneusement de cette initiative " ¹⁸¹⁷ .

Malgré quelques exceptions, l'activité principale des conseils d'hygiène de l'Isère est constituée par des affaires pour lesquelles leur avis est obligatoire, avec une nette domination de l'hygiène industrielle. Une telle situation n'est pas propre à notre département d'étude ; elle concerne la plupart des assemblées sanitaires de France et perdure encore après l'application de la loi de 1902 ¹⁸¹⁸ . On note néanmoins une importante évolution dans la répartition des affaires examinées par les anciens et les nouveaux conseils d'hygiène de l'Isère. A partir de 1904, les questions d'hygiène et de salubrité générales passent au premier plan.