2. Des propriétaires contestataires mais néanmoins dociles

Il est très difficile de résumer en quelques pages les relations qu'entretiennent les propriétaires d'immeubles et la municipalité grenobloise, avant tout parce qu'il s'agit essentiellement d'histoires individuelles. Il existe bien à Grenoble une organisation de la propriété bâtie ²²⁰² mais celle-ci ne semble guère impliquée dans les problèmes d'assainissement des logements ²²⁰³ , contrairement à son homologue lyonnaise nettement plus offensive sur ce terrain ²²⁰⁴ . Dans ces conditions, nous avons plutôt tenté de cerner les attitudes des propriétaires face à l'intervention publique à travers la correspondance qu'ils échangent avec la municipalité grenobloise.

Il apparaît tout d'abord que si la ville de Grenoble comporte certainement des "Monsieur Vautour" - représentation du propriétaire féroce apparue dans un vaudeville de 1805 et illustrée, en 1847, par Daumier dans sa série " Locataires et propriétaires " ²²⁰⁵ -, il ne faudrait pas en faire une généralité. En effet, si la dénonciation de l'insalubrité des habitations est surtout le fait de locataires, les propriétaires ne sont pas en reste pour adresser des réclamations à la mairie. Sur 119 plaintes étudiées par la commission des logements insalubres ou par le bureau d'hygiène entre 1884 et 1910 ²²⁰⁶ , 22 au moins émanent de propriétaires. Ils y expriment souvent leur intention d'entreprendre d'eux-mêmes des travaux d'assainissement et font part des oppositions des autres co-propriétaires ; l'assistance des institutions sanitaires est alors réclamée pour faire aboutir leurs projets ²²⁰⁷ . Dans d'autres cas, c'est l'attitude des locataires qui empêche le propriétaire d'agir. Celui de l'immeuble n°15 de la rue Bayard souhaite ainsi entreprendre des " réparations urgentes " dans une chambre-garni mais ses locataires ne veulent pas quitter le logement, malgré son état déplorable ; aussi demande-t-il l'intervention de la commission des logements insalubres pour obliger ses locataires à partir ²²⁰⁸ . Toutes ces sollicitations se heurtent en général à un refus de la commission des logements insalubres d'intervenir. " Je ne crois pas, explique son Président en 1895, qu'il soit dans l'esprit de la loi du 13 avril 1850 qui a créé ces commissions de les faire intervenir pour le règlement de différents entre les propriétaires. Leur fonctionnement ne semble être devoir motivé qu'en faveur des locataires qui n'ont pas d'autres moyens d'obtenir l'assainissement de leur logement (...) " ²²⁰⁹ . Il arrive toutefois que la commission accède aux désirs des propriétaires et formule " des injonctions d'une légalité douteuse " ²²¹⁰ . Elle ordonne ainsi la réfection des façades intérieures d'un immeuble du centre-ville et justifie son intervention en ces termes : " La loi du 13 avril 1850 exige que les commissions soient saisies d'un signalement pour visiter les immeubles mais il est expliqué qu'il n'est pas nécessaire que les plaintes soient signées. Dans ces conditions, nous pensons que les injonctions (...) devraient être maintenues " ²²¹¹ . Au moins, la loi du 15 février 1902 permet-elle à la commission d'éviter ce genre de tour de passe-passe juridique et d'agir en toute légalité.

Si certains propriétaires se montrent soucieux d'améliorer d'eux-mêmes les conditions de salubrité de leur possession, comment se comportent-ils lorsque les travaux d'assainissement sont imposés par la municipalité ? Sur ce point, le discours de la commission des logements insalubres s'avère particulièrement enthousiaste. Déjà sous le Second Empire, l'institution louait l'attitude des propriétaires, qui recevaient ses injonctions " avec la meilleure grâce ", et peinait à citer quelques exceptions ²²¹² . Le discours ne varie pas sous la Troisième République ²²¹³ et il est répercuté par les instances municipales : en 1903, le maire de Grenoble explique ainsi au préfet que " grâce à l'excellent esprit de la généralité des propriétaires, (les) travaux ont presque toujours été exécutés " ²²¹⁴ . La faible proportion de dossiers transmis au conseil municipal, qui, contrairement aux dispositions de la loi de 1850, n'intervient qu'après de nombreuses lettres de rappel restées sans résultat ²²¹⁵ , a d'ailleurs tendance à corroborer ces témoignages : pour les années 1884-1891 et 1896-1903, l'assemblée n'a délibéré que sur 3,9 % des dossiers instruits par la commission ²²¹⁶ .

Le discours des différents intervenants publics et le petit nombre d'affaires transmises au conseil municipal n'empêchent pourtant pas des résistances de la part des propriétaires. Certains contestent en effet la décision de la commission. C'est principalement le bien-fondé de la plainte ayant entraîné l'intervention municipale qui motive leurs réclamations. " Le trou (du col d'évent) que l'on me prescrit de faire reboucher, explique ainsi ce propriétaire, existe depuis que la maison a été construite et n'a jamais donné lieu à aucune cause d'insalubrité ou de réclamation " ²²¹⁷ . Un autre propriétaire trouve étrange que son locataire, qui ne s'est jamais plaint en 15 ans de l'humidité de son logement, le fasse au moment précis où il cherche à résilier son bail ²²¹⁸ . Un autre encore explique qu'il s'agit d'une question de goût : " Les murs sont propres, si quelques gérants d'affaires ne sont pas satisfaits, c'est une chose toute personnelle " ²²¹⁹ . Mais la contestation peut porter également sur le plan juridique : pour ce co-propriétaire, ancien magistrat, les travaux de peinture que la commission a prescrits, ne relèvent nullement d'une affaire de salubrité mais d'une affaire d'embellissement de l'immeuble. "Dès lors, conclut l'intéressé, votre arrêté n'a plus d'effet puisque les lois visées ne concernent que l'insalubrité " ²²²⁰ . En règle générale, les protestations des propriétaires n'aboutissent pas et les arrêtés municipaux enjoignant l'exécution de travaux sont maintenus. Il arrive toutefois, sans que l'on sache vraiment pourquoi, que la commission se déclare favorable à l'annulation de la procédure ²²²¹ .

La commission des logements insalubres ne doit pas seulement répondre aux contestations des propriétaires ; elle doit aussi faire face aux nombreuses demandes d'ajournement des réparations qu'elle a indiquées. Là aussi, les propriétaires invoquent différentes raisons. Ils expliquent notamment que leur immeuble a déjà plusieurs fois fait l'objet de coûteux travaux. Au n°5 de la rue Renauldon, par exemple, " depuis 10 ans, il ne s'est pas écoulé deux années consécutives qu'il y ait eu de sérieuses réparations à apporter à l'immeuble " ²²²² . D'autres propriétaires s'avouent peu fortunés ou viennent de faire face à d'importantes dépenses d'une autre nature ²²²³ . D'autres enfin estiment que la saison est trop avancée pour entreprendre des travaux ²²²⁴ . La commission des logements insalubres répond à ces demandes au cas par cas ; elle se prononce en général favorablement lorsque les réparations ne sont pas urgentes ou lorsque les circonstances lui paraissent exceptionnelles ²²²⁵ .

La plus grande difficulté à laquelle la commission est confrontée provient toutefois de l'extrême division de la propriété grenobloise ²²²⁶ . Entre 1884 et 1903, le nombre moyen d'injonctions adressées chaque année par la municipalité est entre deux et cinq fois plus élevé que le nombre des logements visités ²²²⁷ . Ces chiffres ne reflètent néanmoins qu'imparfaitement la réalité : certains immeubles peuvent compter jusqu'à 20 co-propriétaires et il arrive fréquemment qu'un même étage soit partagé ²²²⁸ . Il en résulte des difficultés d'entente entre les intéressés sur l'opportunité d'effectuer les réparations, la répartition des charges ou même le choix de l'entrepreneur ²²²⁹ . Dans ces conditions, c'est la rapidité de l'exécution des travaux qui en souffre : les délais entre les injonctions et la réalisation des travaux atteignent en général deux ans, voire trois ans ²²³⁰ . Les propriétaires le savent d'ailleurs bien et en jouent. L'un d'entre eux a ainsi fait cette réponse aux autres co-propriétaires d'un immeuble : " Je leur ai encore répété que rien ne pressait qu'on avait toujours devant soi pour les travaux que la ville exigeait des propriétaires. (...) Je possède rue Brocherie une part d'immeuble mais nous nous entendons ensemble et nous avons renvoyé à quatre ans des travaux que la ville nous demandait. Je m'oppose donc malgré les ordres de B. à ce que cela se fasse de si tôt " ²²³¹ .

Les actions municipales en faveur de la salubrité des logements grenoblois ne sont donc pas à négliger. Les lois du 13 avril 1850 et du 15 février 1902 y ont reçu une application appréciable, comme en témoignent les activités de la commission des logements insalubres et du bureau d'hygiène. Si les propriétaires résistent ou ne se montrent nullement empressés d'exécuter les travaux préconisés, les réparations semblent dans l'ensemble effectuées, si l'on en croit les institutions sanitaires et les instances municipales. En tout cas, les poursuites judiciaires pour non exécution des travaux sont très peu nombreuses ²²³² . Les mesures d'assainissement ordonnées sont pourtant loin de concerner l'ensemble des logements grenoblois : au cours de la décennie 1900, de nombreux acteurs aussi différents que la chambre syndicale des ouvriers peintres en bâtiment, le président de l'Oeuvre de la protection de l'enfance ou l'inspecteur général des services administratifs ²²³³ , s'accordent pour reconnaître et dénoncer l'insalubrité persistante des habitations grenobloises. Les propriétaires ne sont pas seulement responsables de cette situation : en effet, si l'insalubrité peut être liée à l'état du bâti, elle peut également provenir du comportement des résidents.