A. Archives départementales de l'Isère

• Série M : Administration générale et personnel
• • 1 M-3 M : Personnel

1 M : Personnel administratif

1 M 31 : Concours, expéditionnaires : demandes des candidats, épreuves et résultats des concours, divers, 1901-1912.

1 M 47 : Registre d'installation de divers fonctionnaires du département, 1874-1941.

1 M 48 et 1 M 49 : Personnel de la préfecture et des sous-préfectures : arrêtés de nomination, mutation, traitement, 1863-1923.

• 3 M : Fonctionnaires des services départementaux et communaux

3 M 1 : Assistance publique : dossiers individuels des inspecteurs. Correspondance, divers, depuis 1893.

3 M 3 : Direction des services agricoles : dossiers individuels des directeurs et des professeurs départementaux d'agriculture. Correspondance, divers, A-Z.

4 M-21 M : Elections

• 9 M : Elections, députés, notices biographiques

9 M 1 : Coupures de presse, correspondance. Dossiers individuels de députés : Bovier-Lapierre, Buisset, Chion-Ducollet, Plissonnier... depuis 1886.

• 11 M : Elections cantonales, conseillers généraux

11 M 2 à 11 M 5 : Biographie des conseillers généraux. Dossiers individuels, A-Z depuis 1872.

• 13 M : Conseil d'arrondissement

13 M 2 : Notes biographiques sur les conseillers d'arrondissement, depuis 1872.

• 15 M : Maires et adjoints

15 M 19 : Renseignements politiques sur les maires et les adjoints, 1904-1908

• 18 M : Elections sénatoriales. Notices biographiques des sénateurs

18 M 1 : Belmont, Brenier, Dubost, Paganon, Perrier, Rajon, Rivet, Serlin, Vallier, 1900- 19..

22 M - 50 M : Distinctions honorifiques

• 23 M : Légions d'honneur

23 M 1 : Propositions pour la légion d'honneur, correspondance générale, recommandations, fiches de renseignements, 1859-1925.

23 M 10 à 23 M 24 : Nominations dans la légion d'honneur : dossiers individuels depuis 1858.

• 28 M : Palmes académiques, documents généraux

28 M 1 à 28 M 3 : Officiers de l'instruction publique. Officiers d'académie. Circulaires, instructions, correspondance générale, propositions, renseignements sur les candidats, listes des nominations collectives, 1866-1914.

28 M 26 à 28 M 49 : Dossiers individuels depuis 1883.

• 29 M : Mérite agricole, documents généraux

29 M 1 : Commandeurs, officiers et chevaliers, correspondance générale, nomination collective, propositions, 1881-1931

29 M 16 à 29 M 43 : Nominations, dossiers individuels depuis 1883.

• 31 M : Médaille de la mutualité

31 M 1 : Correspondance, renseignements confidentiels sur les candidats. Propositions, nomination collective, 1908-1909.

• 37 M : Médaille d'honneur des épidémies

37 M 1 : Correspondance générale, propositions, nominations, 1896-1930.

• 49 M : Récompenses honorifiques au titre de la gendarmerie

49 M 1 : Médecins et vétérinaires soignant gratuitement les individus de la gendarmerie, 1900-1931.

• 113 M- 120 M : Hygiène et santé publiques
• 113 M : Conseils et commissions sanitaires

113 M 1 à 113 M 3 : Conseils d'hygiène. Registres des délibérations, 1868-1898.

113 M 4 : Conseil et commission d'hygiène et de salubrité. Circulaires. 1835-1869

113 M 5 : Conseil d'hygiène : rapports, arrêtés, réorganisation. 1850-1877.

113 M 6 à 113 M 8 : Comptes-rendus manuscrits des travaux du conseil départemental d'hygiène. Correspondance générale. 1879-1903.

• 114 M : Sérothérapie

114 M 1 : Sérums thérapeutiques, sérum antidiphtérique. Correspondances. Conservation du vaccin. renseignements divers, 1880-1900.

• 115 M : Vaccinations

115 M 1 et 115 M 5 : Vaccine, instructions, circulaires, rapports, correspondance, tableaux des vaccinations. ( an... - 1812 et 1865-1890)

115 M 6 : Rapports présentés au ministère du Commerce (1882-1886) et au ministère de l'Intérieur (1892-1900) par l'Académie de médecine sur les vaccinations pratiquées en France.

• 116 M : Epidémies

116 M 3 et 116 M 4 : Documents généraux. Circulaires, instructions, arrêtés du préfet, statistiques, rapports, correspondance, 1860-1904.

116 M 9 : Statistiques sanitaires, 1908-1912.

• 117 M : Personnel médical

117 M 4 à 117 M 6 : Listes et tableaux des médecins, chirurgiens, officiers de santé, pharmaciens et sages-femmes. Statistiques, lettres de nomination, correspondance, 1858-1919.

• 118 M : Police sanitaire

118 M 4 à 118 M 6 : Inspection des pharmacies. Rapports, correspondance, vente de remèdes secrets, divers, 1840-1903.

• 120 M : Etablissements dangereux et insalubres. Enquêtes, plans et rapports de la commission d'hygiène, plaintes, réclamations, arrêtés, correspondance.

120 M 114 : Etablissements insalubres (versements de la sous-préfecture de Saint-Marcellin), 1877-1915.

162 M - 170 M : Industrie et travail

• 162 M : Documents généraux concernant l'organisation du travail

162 M 15 : Personnel de l'inspection du travail depuis 1879.

• 167 M : Syndicats professionnels

167 M 1 : Etats récapitulatifs annuels des syndicats, 1883-1906.

• Série N : Administration et comptabilité départementales
• • 3 N : Comptabilité départementale

3 N 16 : Traitement des employés de la préfecture et des sous-préfectures

3 N 16/7 : Etat des traitements des employés de la préfecture et des sous-préfectures et des services annexes. 1904-1918.

3 N 17 : Traitement des employés de la préfecture et des sous-préfectures. Pièces diverses.

3 N 17/2 et 3 N 17/3 : Arrêtés concernant le personnel de la préfecture et des sous-préfectures. Mutations. Traitements. Indemnités, etc. 1881-1919.

3 N 19 : Budgets et comptes. Imprimés

3 N 19/7 à 3 N 19/ 17 : Budgets et comptes imprimés. 1870-1914.

• Série O : Administration et comptabilité communale
• • 2 O : Administration communale (dossiers classés par commune)

2 O 1/9 : Recensements des employés communaux, 1869-1919.

2 O 5/9 : Albenc : Divers dont hygiène et santé : épidémies (1907-1913), inspection et surveillance des tueries (1909-1935), destruction des animaux nuisibles (1911-1912).

2 O 9/9 : Ambel : Divers dont hygiène et santé : abattage des chiens enragés, analyse de l'eau de consommation, enfouissement des cadavres d'animaux morts (1887-1913).

2 O 19/9 : Auberives en Royans : divers dont hygiène et santé : propreté des rues et des places publiques (1898).

2 O 35/14 : Beaurepaire : Divers dont hygiène et santé : propreté des rues, démolition des bâtiments insalubres pour l'assainissement du quartier des terreaux (1902-1931).

2 O 53/10 : Bourg d'Oisans : Divers dont hygiène et santé : assainissement des rues et des ruelles (1897).

2 O 54/12 : Bourgoin : Divers dont hygiène et santé : installation de fosses septiques (1911-1936).

2 O 96/9 : Chatte : Divers dont hygiène et sécurité (un plan), 1902.

(Série classée jusqu'à la commune de La Morte au moment de notre dépouillement. La consultation de l'inventaire et de quelques autres dossiers n'a pas fait apparaître de documents intéressant notre recherche).

• Série S : Travaux publics
• • I S : Ponts et chaussées

I S 2 : Personnel

I S 2/17 : Ingénieurs : correspondance générale concernant les ingénieurs des ponts et chaussées, 1810-1884.

I S 2/18 : Ingénieurs : nominations, promotions, 1815-1920.

I S 2/20 à I S 2/24 : Agents-voyers. Nominations, promotions, dossiers individuels depuis 1852.

I S 2/25 et I S 2/26 : Conducteurs : mouvements, nomination, promotion, 1832-1901.

• IX S : Mines

IX S 1 : Documents généraux

IX S 1/1:7 : Dossiers individuels des ingénieurs et contrôleurs, depuis 1877.

• Série U : Justice
• • 9 U : Justice de paix

9 U 157 à 163 : Tribunal de simple police. Jugements. Beaurepaire, 1888-1916.

9 U 391 à 401 : Tribunal de simple police. Jugements. Bourgoin, 1879-1910.

9 U 2218 à 2223 : Tribunal de simple police. Jugements. Saint-Marcellin, 1881-1914.

• Série X : Assistance et prévoyance sociale
• • 2 X : Hôpitaux et hospices du département

2 X 44 : Comptes moraux et administratifs de l'hôpital de Grenoble, 1871-1909.

• 40 X : Protection du premier âge

40 X 16 à 40 X 23 : Dossiers individuels des médecins-inspecteurs classés par ordre alphabétique, 1895-1917.

• Série Z : Sous-préfectures
• • 4 Z : Sous-préfecture de Vienne

4 Z 129 : Salubrité. Rapport sur l'application à Vienne de la loi du 13 avril 1850 sur les logements insalubres.

4 Z 130 : Registre des délibérations de la commission sanitaire de Beaurepaire (1908-1935) et de Vienne (1911-1937)

4 Z 176 : Constitution de conseils et de commissions d'hygiène et de salubrité publiques. Correspondance relative au service des médecins cantonaux assurant gratuitement des soins aux indigents, 1849-1861.