Introduction

Les modèles de renouvellement se proposent d’estimer la valeur privée des brevets à partir du comportement économique des innovateurs. Dès lors, il est possible d’en déduire la durée optimale du titre à savoir la date à partir de laquelle l’innovateur doit cesser d’acquitter la taxe de renouvellement. Cette approche a pour mérite :

• de fournir une mesure directe des avantages privés résultant de la protection assurée par le brevet,

• d’évaluer le rôle du système des brevets en tant qu’incitation à l’innovation.

Dans la mesure où, dans ce cadre, le brevet est renouvelé dès lors que la valeur privée est positive, se trouvent alors exclus de l’analyse les brevets non rentables. Or 70% des brevets coûtent de l’argent. C’est pourquoi les modèles de renouvellement ne peuvent rendre compte du comportement de la majorité des innovateurs. Ce chapitre se propose de déterminer la date d’exercice de l’option d’abandon (durée de vie optimale du brevet) en mobilisant la théorie des options afin de justifier la tendance des innovateurs à :

• protéger leurs innovations le plus tôt possible,

• maintenir le titre de propriété pour une durée plus longue.

Mobiliser la théorie des options permet de parer ce problème dans la mesure où la non rentabilité immédiate peut être contrebalancée par une rentabilité différée. Ainsi, la transposition des modèles d’options réelles aux modèles de renouvellement des brevets nécessite de distinguer plusieurs configurations :

• si le titre de propriété est non breveté, alors la valeur du brevet est évaluée au coût d’opportunité induit par la non protection de l’innovation,

• si le titre est breveté, la valeur du brevet est égale à la somme des flux courants d’exploitation et des opportunités futures. Ces dernières prennent la forme :

  • d’opportunités d’exploitation avec notamment l’octroi de licences ou la vente de brevet,

  • d’opportunités de croissance puisque l’innovation doit être décrite et l’étendue définie,

  • d’opportunités stratégiques c’est-à-dire de l’utilisation des opportunités d’exploitation et/ou de croissance dans le but d’exclure un tiers de l’innovation.

Dans ce cadre, la valeur du titre dépend des profits courants d’exploitation (usus) et des opportunités offertes par le brevet (fructus). La valeur des opportunités mesure le regret d’avoir choisi à tort la décision irréversible. La date d’exercice de l’option d’abandon se définit comme la durée de vie du brevet maximisant la valeur privée du brevet.

La section 1. se propose de déterminer la valeur privée du brevet. Le choix de la date de dépôt optimale et de la durée de vie optimale du brevet sera déterminé dans la section 2. Il s’agit alors de montrer que ces opportunités incitent l’innovateur à breveter son innovation à une étape prématurée du processus d’innovation et pour une durée plus longue.