1.3.1. vers une diversification accrue des modalités d’organisation du temps de travail

Les modes d’organisation du temps du travail sont de plus en plus nombreux et disparates au sein d’une même entreprise. Les types d’horaires entre catégories de salariés et même pour une même personne selon les différentes périodes de l’année et selon les semaines ou jours travaillés sont de plus en plus nombreux et différents. En effet, la baisse de la durée du travail s'est accompagnée d'une diminution des écarts intersectoriels mais aussi intercatégoriels. Au niveau individuel, on constate une profonde diversification des durées effectives qui tient à de multiples causes : le recours permanent à des heures supplémentaires, la possibilité d'accords de modulation de la durée du travail sur des cycles couvrant plusieurs semaines, les diversifications suivant les horaires (travail de nuit ou de fin de semaine), la poursuite du développement du temps partiel, l'augmentation du travail en équipes successives, les départs en préretraite plus ou moins progressive…

On parvient à des situations d’éclatement de la collectivité de travail étant donné la richesse des régimes et des statuts des employés sur un même site de production (Gauvin, Jacot et al., 1999 ¹⁴³ ).

La complexité grandissante du cadre juridique et conventionnel de la durée du travail, le passage d’un régime de droit d’origine légale à un régime de droit négociés a conduit à un éclatement des référentiels collectifs en matière d’horaires et à une diversification croissante des horaires et durées individuels de travail.

Fermanian et Baesa (1997 ¹⁴⁴ ) le confirment à travers les données de l’INSEE de 1996. Si la durée habituelle de travail des salariés à temps complet était en 1996 de 41 heures par semaine, les hommes travaillaient en moyenne deux heures de plus que les femmes et les cadres davantage que les autres catégories de salariés.

La baisse de la durée du travail s'est faite par un double mouvement d'homogénéisation collective et de diversification individuelle (Cette et Taddei, 1997 ¹⁴⁵ ).

Dans l'absolu, il y a trois façons de réduire la durée du travail (Thierry et Perrien, 1998 ¹⁴⁶ ) :

• La réduction généralisée est la diminution du temps de travail qui, quelles que soient ses modalités, s'impose uniformément à toutes les entreprises et leurs salariés, à l’instar de la réduction opérée par l’ordonnance de 1982.
• La réduction individualisée, il s'agit d'obtenir une diminution globale du temps de travail par l'élargissement offert aux salariés de réduire et d'aménager leur temps de travail individuel, c’est-à-dire recourir au temps partiel. Cette modalité renvoie à la notion de « temps choisi » mais le temps partiel imposé, répondant à une recherche de flexibilité à l'initiative des entreprises, a pris progressivement le pas sur le « temps choisi ».
• La réduction contextualisée, est liée au contexte de la branche professionnelle, du secteur ou, le plus souvent de l'entreprise elle-même. La distinction maintenant devenue classique en matière d'ARTT entre les accords défensifs et les accords dits offensifs fait ainsi référence à des contextes spécifiques : de marché, de concurrence, de croissance).