1. Série BB. Administration communale. Ordonnances consulaires.

Elle comprend les nombreuses ordonnances prises par le Consulat et appliquées au cours du siècle. Ont été notamment consultés les documents suivants:

BB 266 : Rôle des capitaines pennons (1703)

BB 269 : Ordonnance contre les personnes suspectes (1708).

BB 289 : Ordonnance qui fixe les confins entre le quartier de la place Confort et le quartier du Port-du Temple (1725).

BB 313 : Ordonnance sur les laquais et les gens de livrée (1746).

BB 334 : Réorganisation de la milice bourgeoise (1765).

BB 337 : Ordonnance interdisant le port du sabre aux militaires à l’intérieur de la ville (1768).

BB 339 : Ordonnance sur la milice bourgeoise (1770).

BB 340 : Renouvellement des anciennes ordonnances sur la mendicité et le vagabondage (1771).

BB 344 : Ordonnance concernant les vagabonds et les gens sans aveux (1775).

BB 347 : Règlement pour les vidanges des fosses d’aisance de la ville (1780).