A mes parents
Je tiens tout d’abord à remercier Pierre Morin, Administrateur de l’INSEE et David Margolis, Chargé de recherche au CNRS, de m’avoir fait l’honneur d’être les rapporteurs de cette thèse, ainsi que le Professeur Claude Montmarquette et Denis Fougère, Directeur de recherche au CNRS, d’avoir accepté de juger mon travail.
Mes remerciements vont particulièrement à mes deux directeurs de thèse, Marie-Claire Villeval, directrice de recherche au CNRS et le Professeur Jean-Yves Lesueur qui, par leurs conseils, leur soutien et leur patience m’ont permis de réaliser ce travail. Qu’ils trouvent ici l’expression de ma profonde gratitude.
Je remercie le Professeur Jean-Louis Rullière, pour m’avoir accueillie au sein du GATE, pour sa contribution au bon déroulement de mes recherches et pour ses encouragements.
Il me tient à cœur de remercier également les personnes avec qui j’ai eu l’opportunité de travailler et qui ont contribué à l’aboutissement de cette thèse. Je souhaite témoigner ma sincère gratitude au Professeur Claude Montmarquette qui m’a encadrée lors de mes stages de recherche au CIRANO et dont les conseils, la pédagogie et les encouragements m’ont beaucoup aidée tout au long de ce travail. Ma sincère reconnaissance va également à Denis Fougère, sa rencontre a marqué un pas déterminant dans l’orientation de ma thèse. J’ai beaucoup appris à ses côtés, ce qui m’a permis d’énormément progresser.
Je tiens également à remercier Mareva Sabatier, Julien Pouget et Khaled Bouabdallah pour les articles que nous avons réalisés en commun.
Ce travail doit aussi beaucoup aux stages de recherche que j’ai effectués au sein du CIRANO et du Département de l’Université de Montréal ainsi qu’au sein du CIRPEE à l’Université de Laval, je remercie plus particulièrement le Professeur Bernard Fortin. Ces stages n’auraient pas été possibles sans le soutien financier de la Région Rhône-Alpes qui m’a offert l’opportunité de partir à l’étranger. Je remercie également la DARES qui m’a fourni la base de données nécessaire à mes recherches.
Je tiens particulièrement à remercier Fabienne Tournadre, Patricia Crifo et Yannick Gabuthy, qui m’ont soutenu tout au long de ce travail et qui ont su m’encourager dans les moments difficiles. Je remercie également Florence Gofette-Nagot, Philippe Schwartz et J.I. pour le travail de relecture. Merci également aux membres de l’équipe du GATE, qui par leur bonne humeur, leur enthousiasme et leur écoute m’ont beaucoup apporté, je pense notamment à Annick Blainville, Sylvain Boschetto, Carole Brunet, Nathalie Colombier, Laurent Flochel, Nicolas Jacquemet, Stéphane Mahuteau, Nadège Marchand, David Masclet, Matthieu Neveu, Sandrine Ollier, Yohan Pelosse et Mustapha Sadni.
Enfin mes remerciements vont à mes parents, qui ont toujours su me témoigner leur soutien et leur confiance, et à ma sœur Dina, qui m’a donné l’envie d’apprendre.
En réponse à un chômage élevé et persistant, les dépenses publiques pour l’emploi se sont recentrées sur les politiques actives. Celles-ci ont pour objectif de maintenir les incitations à rechercher un emploi tout en favorisant l’acquisition de nouvelles connaissances. Un autre aspect important concerne le ciblage de ces politiques. Au premier rang des groupes défavorisés se trouvent les licenciés économiques. Par leur ancienneté et le caractère involontaire de leur situation, les licenciés économiques subissent des coûts de reclassement importants. En 1987, la France s’est dotée d’un dispositif d’aide à la réinsertion des licenciés économiques : les conventions de conversion. Ces conventions préfigurent le PARE (Plan d’Aide de Retour à l’Emploi), mis en place en juillet 2001, par plusieurs aspects : incitation financière, suivi individualisé et formation.
L’évaluation de ce dispositif porte sur cinq dimensions. L’analyse concerne tout d’abord l’adhésion à une convention de conversion et l’influence des contraintes spatiales au cours de la recherche d’emploi des licenciés économiques. L’analyse économétrique sur des données issues des enquêtes « Trajectoires des Demandeurs d’Emploi et Marché Local du Travail » et « Trajectoires des Adhérents à une Convention de Conversion », menées par la DARES, met en évidence que les candidats aux conventions ne sont pas ceux qui présentent le plus de difficultés de reclassement a priori. Par ailleurs, ce sont les individus les moins mobiles qui deviennent bénéficiaires.
Trois dimensions de la qualité de la réinsertion sont ensuite explorées : la durée de chômage, la nature du contrat retrouvé et le salaire associé. Les modèles économétriques estimés contrôlent la sélectivité sur les inobservables associés à l’entrée en convention. Bien que le passage en convention ait des effets positifs sur ces trois indicateurs d’efficacité, seule une faible proportion des adhérents en bénéficient. La majorité des personnes qui ne sont pas passées par le dispositif auraient pu voir théoriquement leur probabilité de retour vers l’emploi stable augmenter si elles avaient participé. Le dispositif opère un tri au sein de la main-d’œuvre en ciblant les individus ayant un niveau d’employabilité faible, mais le passage par une telle mesure ne bénéficie qu’aux individus qui, parmi les adhérents, cumulent les caractéristiques favorables à un meilleur reclassement.
Mots-clés : licenciement économique, politique active d’emploi, évaluation, conventions de conversion, reclassement, économétrie.
In many countries, active labor market programs (ALMP) play an increasing role in response to high and persistent unemployment. Such measures consist in providing job seeking support and training. In particular, they target workers with high unemployment risks such as displaced workers. Provided high tenure levels and the involuntary nature of their situation, displaced workers face high difficulties in achieving reinsertion. France adopted in the eighties a program designed to improve labor market prospects of displaced workers : the “convention de conversion” device. The latter prefigured the PARE, a program introduced in July 2001, which aims at improving the return to job, through several points : financial incentives, individual support and training.
The evaluation of these conventions is conducted through five dimensions. First, we examine the probability for a displaced worker to join the program and the impact of spatial constraints during the job search process. Estimations were carried out using data on individual transitions drawn from the “Trajectories of the Unemployed and Local Labor Market” and “Trajectories of the Participants of a Convention of Conversion” surveys, which were conducted by DARES. The results highlight that participants in such a program are not the individuals who have the highest unemployment risk. Besides, when taking into account spatial considerations, we find that participation reduces mobility outside the home region.
Finally, three dimensions of the quality of the reinsertion are explored : unemployment duration, the nature of the job found and wages. The econometric models control for self-selectivity into the program and worker observable and unobservable characteristics. Although the effects of the program on these three success criteria are positive, only few participants are concerned. Indeed, a large proportion of displaced workers who did not join a convention would have improved their probability to obtain a stable job had they participated in it. While the program targets workers with high unemployment risks, the individuals who benefit the most from it among participants are those who have a higher employability level.
Keywords : displacement, active labor market program, evaluation, conventions de conversion, reinsertion, econometrics.