3.2.1 Le bail comme un système : Description

Le mot « bail » vient du mot grec « phuteuo » signifiant « je plante ». À l’origine, ceci devait permettre de défricher et de planter les terres incultes. Ce système de tenure foncière, issu du droit commun (droit de gestion) peut être décrit comme un contrat de longue ou de très longue durée par lequel un propriétaire (le bailleur) donne à un locataire (le preneur ou emphytéote) un droit réel de jouissance (emphytéose) sur son terrain contre paiement d’une redevance. (J.F Tribillon, 1995)

Selon le contexte politique du pays, ce système de bail dont la durée d’octroi atteint 999 ans dans quelque pays peut être établi, entre la collectivité publique et un particulier, de particulier à particulier, d’un groupe d’individus à un particulier suivant les conditions établies par le propriétaire.

Ce système de location s’applique dans de nombreux pays, il est surtout répandu en Asie Pacifique et surtout dans les pays à économie mixte. Il est appliqué soit au niveau territorial, soit au niveau de la ville, de la commune ou d’un projet… (Ray W.archer, 1994).

AssumantAssurant que ce système de tenure foncière est utile  pour pour générer des revenus, faire respecter le plan urbain et contrôlesr le développement physique de la ville, etc. certains pays ont adopté ce système depuis longtemps, mais de manières différents. Notamment après l’abolition des systèmes socialistes, la plupart des pays en économie de transition se sont ouverts vers ce système.