1er casSuperficie totale de parcelle………260 m2

Figure 3.10 Une seule parcelle d’un seul propriétaire avant le découpage

1er cas

Superficie totale de parcelle : 260 m2

Figure 3.11. Une seule parcelle d’un seul propriétaire avant le découpage, mais avec deux sous locataires

Figure 3.11. Une seule parcelle d’un seul propriétaire avant le découpage, mais avec deux sous locataires

Le propriétaire de ce terrain avait loué ces deux chambres 1 et 2 avant la nationalisation du logement et du terrain qui sont sous le même toit. Ces deux locataires partagent le même compteur électrique et d’eau ainsi que la cuisine et lae toilette extérieure depuis longtemps.

Selon la condition n° 1, comme chaque locataire a un accès vers une route, il est possible de découper ce lot en 3 lots différents (Indépendants).

Figure 3.12Trois parcelles appartenant à trois propriétaires après le découpage

2eme cas -  Superficie totale de parcelle………260m

Figure 3.14Location des chambres

Figure 3.14Location des chambres

Le propriétaire principal avait loué ses 3 annexes derrière sa maison principale.pour de raison financière. Ils servaient comme cuisine et salles de stockage auparavant. Ainsi les trois locataires qui n’ont pas d’accès direct vers une route et le propriétaire principale partagent le compteur électrique, et de l’eau, la cuisine et lea toilette extérieure.

Donc selon la condition n° 2 de ce principe, ils seront les propriétaires de leur logement et du terrain sur lequel leur logement se trouve. Donc ils payent leur location d’une part, et partagent l’impôt foncier avec lea propriétaire original d’autre part, cette somme est calculée par rapport à la superficie du logement et la surface totale de la cour.

3eme cas

Figure 3.15Une situation de découpage très complexe, des possibilités différentes mais litigieuses

Figure 3.15Une situation de découpage très complexe, des possibilités différentes mais litigieuses

Les Certaines situations peuvent être encore plus délicates, comme par exemple dans le troisième cas. Le propriétaire de ce logement avait loué une de ces chambres et un de ces annexes extérieurs pour une raison financière. Il partage le compteur électrique et de l’eau avec ces locataires. Cependant, depuis quelque temps, il ne veut plus partager sa toilette et sa cuisine (car il veut qu’ils quittent les chambres qu’il les a louées malgré l’interdiction de cela, Ils sont alors obligés de construire leur cuisine et leur toilette dans la même cour). Dans ce cas la, les deux propositions de ce principe doivent être appliqués, mais comment ? Sachant que les deux locataires qui partagent la même cuisine et la même toilette ont chacun un un accès à la voirie (car ce lot est desservi par de petites routes de quartier en trois directions aux quelles peuvent accéder ces locataires de différentes directions).

Selon l’interview faites avec le propriétaire de ce dernier logement (Le propriétaire de logement dans le troisième cas) même si, il ne touche aucun loyer de ces logements après la nationalisation de 1975, il a continué à payer la taxe foncière pour le terrain entier jusqu’en 1999. A l’heure actuelle, selon ce principe et le calcul fait par le bureau des finances et de la municipalité, il ne paye que pour la surface où se réalise une partie du logement dans lequel il vit. Selon lui il, est incapable d’améliorer la condition de son logement malgré sa capacité financière actuelle, puisque il partage le mur avec un de ces anciens locataires et puisque la plupart du terrain aux alentours est commun. Ce principe est d’après lui découragent moralement et inacceptable, une idée qu’il partage avec des nombreuses personnes concernés. Il peut créer aussi des problèmes sociaux car la plupart des ménages concernés par cette situation sont en litige fréquent pour des raisons variées, consommation de l’eau, de l’électricité, propreté…, autre raison pour laquelle ce propriétaire interdit à ces locataires l’utilisation de sa cuisine et de sa toilette.

Les conséquences négatives de ce principe, (dans une ville où différents types des propriétés sont imbriqués) sont visibles et variées. En plus des litiges qui peuvent apparaître entre les ménages, au niveau de l’identification des propriétés, (puisque la plupart des logements loués sont soit complètement modifiés, soit modifiés partiellement en ajoutant des pièces illégalement) les problèmes physiques, environnemental et socio-économiques sont importants.

Au niveau physique de la ville, ce type de découpage parcellaire en petits morceaux peut créer une forte perturbation sur le système cadastral qui est déjà en difficulté. Il provoque aussi une forte densité de construction vu que le nombre des annexes construites pour chaque nouvelle parcelle découpée est important. En même temps, ce découpage peut provoquer une forte saturation sur les infrastructures, puisque, il sera obligatoire de connecter toutes ces nouvelles parcelles avec l’eau et l’électricité à nouveau. De plus, la nécessité de réaliser de nouvelles toilettes (qui se fait souvent en creusant des foausses dans chaque découpage parcellaire) sera importante et peut causer une pollution conséquente.

De même, ces impacts sur les conditions socio-économiques sont encore énormes car la plupart des ménages sont financièrement incapables de payer leur loyer et les taxes foncières demandées exigées et ils sont aussi incapables de se raccorder à l’eau et à l’électricité. De plus, il semble que les anciens propriétaires ne veulent ni améliorer ni renouvellers leurs logements, car ils partagent souvent le même mur ou le même espace commun dans le cas ou le découpage est impossible ou difficile comme on a vu dans le 3eme cas dans notre étude. En plus, la plupart des ménages se confrontent fréquemment avec leurs anciens propriétaires qui ont cru depuis longtemps que l’Etat restituera un jour leur logement.