3.3.4.3 Les différents scénarios : description

Rappelons que nous avons envisagé dans notre proposition la création de cinq municipalités. La question à laquelle nous devons répondre ici concerne les modalités d’organisation et le nombre de commissions à envisager, conformément à l’idée de décentralisation. Ceci nous conduit à établir différents scénarios qui s’appuient sur les deux alternatives de base de création de cette commission.

Prenons le cas de la première alternative. (Alternative 1) Nous pouvons envisager deux scénarios : une commission pour chaque municipalité ou une seule commission pour l’ensemble des cinq municipalités.

Prenons le cas de la deuxième alternative (Alternative 2) de même que pour la première alternative, on peut envisager soit cinq commissions foncières qui dépendent respectivement de chaque municipalité, soit une seule commission foncière pour l’ensemble d’entre elles.

Après avoir développé ces alternatives et les différents scénarios, s’appuyant sur les hypothèses qu’on a établie, nous avons émis quelques remarques concernant leur efficience leur défauts et les difficultés qu’ils peuvent présenter. Mais nous n’avons pas l’intention de choisir et de déterminer le quel de ces scénario doit être envisagé.

Rappelons ici que chaque scénario a ses imperfections, ses difficultés, ainsi que son importance. La possibilité d’adopter un de ces scénarios doit d’abord fairet l’objet d’une décision et d’une volonté politique. Ensuite le choix d’un de ces scénarios nécessite, hormis une étude qu’on doit établir sur sa capacité, son efficacité à remplir les fonctions escomptées, des études profondes sur la capacité humaine et financière de la ville. De même, l’organisation et le fonctionnement de la commission, (structure interne, budgets de fonctionnement et d’investissement) doivent être précisés.

Toutefois, nous ferons quelques commentaires sur ces scénarios en se basant principalement sur leur statut institutionnel et le nombre des commissions prévues.

Alternative 1. Scénario 1. L’idée de créer des commissions autonomes peut permettre à celles-ci de fonctionner, de réaliser des projets de manière autonome et libre sans être influencées par la municipalité. De même, la multiplication géographique de ces commissions peut faciliter et améliorer la procédure et le processus d’administration du sol, ceci à cause de la concurrence d’exécution qui peut émerger entre les différentes commissions de la ville.

Cependant les difficultés peuvent être nombreuses. On peut évoquer ici principalement les difficultés financières et l’indisponibilité de personnes qualifiées pour créer et faire fonctionner ces nombreuses commissions. D’autre part, même si elles semblent être bien réparties dans la ville géographiquement, il y a la possibilité qu’elles fonctionnent de manière plus ou mois centralisé et qu’elles soient difficilement accessibles pour la plupart des citadins, étant donné le pouvoir décisif et le statut institutionnel qu’elles possèdent. De plus, par rapport au deuxième scénario, elles semblent d’autant plus facilement influençables par l’intérêt des autorités de la ville, vu que leur statut est proche de ces dernières.

Alternative 1. Scénario 2. Ce scénario préconise la création d’une seule commission pour toute la ville. Cette commission a le même statut que la municipalité, et présent donc les mêmes avantages et inconvénients que ceux indiqués précédemment. De plus, cette structure semble très centralisée ce qui peut engendrer une surcharge au niveau de son fonctionnement. Cela peut contribuer à son inefficacité. En revanche l’unicité de cette commission peut faciliter sa création et son organisation d’un point de vue financier et humain.

Alternative 2. Scénario 1. L’idée principale est la création de nombreuses commissions sous la direction de chaque municipalité. Dans ce cas, même si elles n’ont pas de pouvoir décisionnel, elles permettront une transparence du processus d’administration foncière, et assistent la municipalité en partageant les tâches exécutives. A mi chemin entre l’intérêt public et celui des citadins, elles peuvent servir d’intermédiaires. Toutefois, il est fort possible qu’elles puissent être influencées par l’intérêt des autorités municipales, et quelles soient alors détournées de leur rôle premier. D’autre part, les difficultés financières, et humaines peuvent rendre difficile leur création.

Alternative 2. Scénario 2. Ce scénario préconise la création d’une commission unique sous la direction des municipalités. Toujours située entre les autorités municipales et les citadins, elle joue la aussi un rôle d’intermédiaire. Mais même si sa création et la mise en place de l’organisation sont possibles d’un point de vue financierère et humain, il y a une forte probabilité pour que cette commission unique soit influencée par le programme et les objectifs municipaux. Ensuite, les difficultés de fonctionnement peuvent être énormes : en effet, cette commission est responsable de l’exécution des devoirs des municipalités de la ville qui peuvent avoir des objectifs et des programmes de développement très différents dans l’espace et dans le temps.