4.1 Les modalités de base, leurs composantes et les différents scénarios: hypothèses

Il nous semble que, l’amélioration du système foncier existant nécessite une révision de la politique due développement de la ville, ce qui nous oblige (même si ce n’est pas l’objet principal de notre recherche) de tenter de concevoir une autre approche ou politique de développement envisageable. Prenant en compte le contexte de la ville et se basant sur des leçons que nous avons appris à travers notre études, nous avons ainsi élaboré une approche de développement progressif ce qui nous semblent participatif (démocratique), qui suit le principe « actions à court terme pour améliorer le système foncier à long terme ». Et cela, tout en gardant le principe d’autonomie affiché actuellement.

À la différence de la politique du développement actuel qui est du sommet à la base, où la possibilité d’accéder au sol est très limitée à une seule voie « le bail », cette approche que nous pourrons désigner « horizontal » s’appuie d’une part, sur les actions à mener au préalable (la correction des erreurs, la partage de la responsabilité, la décentralisation…,) et d’autre part, elle s’appuie sur la diversification de l’accès et de droit du sol (une vision à long terme) que nous allons décrire ci-dessous.

Figure 4.36 Nouvelle approche de développement envisageable
Figure 4.36 Nouvelle approche de développement envisageable

Ainsi s’appuyant sur les trois idées principales suivantes:

  • faire diversifier l’accès au sol et le droit d’usage permettra l’amélioration du système foncier243, (en facilitant principalement la transaction et le marché foncier…. des conditions déterminantes pour faciliter l’investissement qui a joué un rôle important sur le développement des nombreuses villes).
  • les différentes propositions que nous avons faites sur les conditions préalables (les actions à court terme par exemple, comme la création de la commission…) permettront de réduire le problème que l’on peut avoir lors de l’adaptation et de l’application de ces systèmes variés.
  • ainsi que la révision de master plan qui vise à établir un plan d’action à court terme qui est flexible, ce qui est en cours d’achèvement actuellement, permettra dans la future de favoriser la situation, nous avons développé quelques scénarios comme suit.

Notes
243.

Des nombreux auteurs se mettent d’accord depuis très longtemps sur cette idée même juridiquement, à titre d’exemple, « ….du point de vue juridique, il ne semble ni possible ni souhaitable d’instituer un mode unique de tenure foncière. Bien au contraire. Le maintien de la diversité est à rechercher…. ; » Gustave Massiah, Jean Francois Tribillon, (1988)