4.1.1.2 Système conservatif (sélectif)

Ce système par le quel on peut accéder au sol d’une manière sélective, à la différence du système précédent, se compose d’un système de location sélective (dont les activités seront différenciés) et d’un système de tenure à usage libre à temps limité (free hold) à l’usage strictement résidentiel.

Composante 1. Système de location sélectif (location à l’usage sélectif)

Cette composante concerne le système dont les activités seront différenciées pour accéder au sol urbain. Cependant, seules les activités industrielles, commerciales, et les autres activités dans le secteur tertiaire (quelques soit leur importance financière) pourront accéder au sol par le biais du système de location. Dans ce cas, la possibilité de renouveler le contrat et la possibilité d’achat lors du terme du contrat sera sélective et dépendra du type d’activité (donc il est probable). Par exemple, par sa capacité de créer de l’emploi ou sa contribution sur le développement de la ville…etc.

Composante 2. Système de tenure libre sélectif (droit d’usage sélectif)

Dans ce système, à la différence du système précédent, la possession du terrain sera seulement en droit d’usage à temps limité (droit en perpétuité exclus). De même, il permet l’accès au sol uniquement pour des logements résidentiels individuels ou collectifs, pour l’usage privé ou à commercialiser. De plus à la différence du composant deux du système libérale, l’idée de résidence plus activité est exclue. Et comme tous les autres systèmes envisagés, se basant sur la superficie, l’usage, la situation du sol et l’activité accueillie, les impôts et les taxes seront payés par les accédants selon les règles et les lois affichées.