Annexe 3 : Circulaire n° 90-082 du 9 avril 1990.

Mise en place et organisation des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté.

L’école, qui accueille tous les enfants, doit permettre à chacun d’entre eux de tirer le meilleur profit de sa scolarité. Adapter l’action pédagogique et le fonctionnement de l’institution scolaire aux caractéristiques des élèves, notamment de ceux qui éprouvent des difficultés particulières dans l’acquisition et la maîtrise des apprentissages fondamentaux s'impose comme une nécessité et un devoir.

C’est ainsi que l’accueil des élèves handicapés, dans les conditions les plus proches de la scolarité ordinaire a largement progressé. L’effort doit être poursuivi afin que l’intégration scolaire des enfants handicapés devienne l’une des caractéristiques du fonctionnement de notre système éducatif.

D’autres élèves, cependant, éprouvent des difficultés à satisfaire aux exigences d'une scolarité normale, difficultés qui ne peuvent être considérées comme des handicaps avérés.

Les actions visant à les prévenir ou à les réduire, lorsqu'elles sont installées, ont été organisées en 1970 et précisées en 1976. Au cours des dix dernières années, des moyens importants ont été affectés au dispositif prévu. Une expérience précieuse a été acquise; une évaluation d'ensemble a été réalisée.

L’évolution des conceptions et des pratiques pédagogiques, du fonctionnement de l’institution scolaire ainsi que la déconcentration de l’action administrative contribuent, par ailleurs, à créer un contexte nouveau qu'il importe de prendre en compte. L’objet de la présente circulaire est donc d’adapter à ces données actuelles les dispositions des circulaires n° IV-7083 du 9 février 1970 et n° 76-197 du 25 mai 1976, auxquelles elle se substitue pour ce qui concerne l’organisation et le fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires

Ces dispositions nouvelles doivent permettre aux responsables départementaux d’organiser les actions d'aide spécialisée, compte tenu des besoins locaux, de leur évolution et des moyens mis à leur disposition.

A cet effet, elles précisent :