Les bureaux syndicaux

BS n°14
	Décision	Contenu	Procédure
1	Désignation d’un secrétariat	Désignation	NON-VOTE
2	Désignation de deux représentants en CLCN	Désignation	NON-VOTE

BS n°15
	Décision	Contenu	Procédure
1	Accord sur l’usage des drapeaux dans une manifestation anti-OMC	Matériel	NON-VOTE
2	Accord sur le principe d l’organisation d’une consultation des adhérents sur le vote par procuration dans les AG et congrès	Fonctionnement interne	NON-VOTE

BS n°16
	Décision	Contenu	Procédure
1	Adoption d’un texte proposé par une militante sur les usages des détachements syndicaux (définition de règles de « bonne conduite » pour les militants détachés)	Fonctionnement interne	Vote
2	Adoption d’un amendement au texte	Fonctionnement interne	Vote
3	Rejet de la proposition d’organisation du congrès « en internat »	Matériel	NON-VOTE
4	Désignation d’une équipe de militants en charge de la préparation du congrès	Désignation	NON-VOTE

BS n°17
	Contenu de la décision	Qualification	Procédure
1	Mise en place d’une formation Internet	Organisation du travail	NON-VOTE
2	Versement d’un soutien financier au Planning familial	Orientation	NON-VOTE

BS n°18 (participation forte)
	Décision	Contenu	Procédure
1	Désignation de trois nouveaux permanents syndicaux	Désignation	NON-VOTE
2	Accord sur le principe de préparation d’une réforme instaurant une procédure de désignation/ sélection des permanents syndicaux	Fonctionnement interne	NON-VOTE
3	Accord sur une proposition de RI à soumettre aux adhérents, au nom du BS, lors du congrès	Fonctionnement interne	V
4	Elaboration d’une proposition d’ODJ pour le congrès	Organisation du travail	NON-VOTE

BS n°19 (participation faible)
	Décision	Contenu	Procédure
1	Fixation d’un calendrier de réunions du BS	Organisation du travail	NON-VOTE
2	Fixation d’une date pour la réunion d’un congrès extraordinaire	Organisation du travail	NON-VOTE
3	Fixation d’une date pour la réunion du secteur FT	Organisation du travail	NON-VOTE
4	Fixation du jour de réunion du secrétariat entre deux BS	Organisation du travail	NON-VOTE
5	Désignation d’un représentant en CHS-CT (3 candidats)	Désignation	NON-VOTE
6	Elaboration d’une proposition d’ODJ pour une réunion spéciale sur les 35h	Organisation du travail	NON-VOTE
7	Accord sur un principe de non sollicitation de l’ensemble des adhérents pour participer à la préparation des élections professionnelles	Organisation du travail	NON-VOTE

BS n°20
	Contenu de la décision	Qualification	Procédure
1	Problèmes de mutations d’office à FT : mandatement d’un représentant chargé de rencontrer la direction	Orientation	NON-VOTE
2	Accord sur une prise de contact avec la CGT pour agir sur le problème de mobilité forcée	Orientation	NON-VOTE
3	Accord pour détacher un militant deux j/ semaine pendant le mois d’août	Organisation du travail	NON-VOTE
4	Désignation d’un délégué de liste et de son suppléant pour les élections professionnelles à FT	Désignation	Vote
5	Fixation de la date de la prochaine AG	Organisation du travail	NON-VOTE
6	Fixation d’un calendrier pour les réunions de BS	Organisation du travail	NON-VOTE
7	Accord pour une participation quotidienne et collective de tous les permanents au nettoyage d’été du local syndical	Matériel	NON-VOTE
8	Accord sur la diffusion d’un tract sur l’UNEDIC	Organisation du travail	NON-VOTE

BS n°21
	Décision	Contenu	Procédure
1	Accord sur une non-participation aux réunions organisées par la direction sur le thème de la mobilité	Orientation	NON-VOTE
2	Faire un courrier à la direction pour indiquer la non participation aux réunions mobilité	Orientation	NON-VOTE
3	Faire un courrier à la direction sur le problème rencontré par un salarié handicapé moteur à FT	Orientation	NON-VOTE

BS n°22
	Décision	Contenu	Procédure
1	Validation des listes de candidats constituées en vue des élections professionnelles	Désignation	NON-VOTE
2	Accord pour déléguer le travail d’impression des bulletins de vote à un imprimeur	Organisation du travail	NON-VOTE

BS n°23
	Décision	Contenu	Procédure
1	Accord sur le choix de la commission des litiges dans laquelle le représentant du syndicat siégera (élections professionnelles)	Orientation	Vote
2	Validation du candidat FT pour siéger dans la commission des litiges	Désignation	Vote
3	Validation du candidat LP pour siéger dans la commission des litiges	Désignation	NON-VOTE
4	Validation d’un projet présenté par un militant relatif à une intervention syndicale auprès des parlementaires du département sur la question de l’utilisation des contrats de qualification par FT	Orientation	NON-VOTE
5	Validation d’une proposition d’augmentation du prix du tirage sur le duplicopieur	Matériel	NON-VOTE
6	Accord sur la fourniture d’un soutien logistique au collectif Euromed	Orientation	NON-VOTE