Un monde en paix par le droit ?

Au XVIIe siècle, l'aspect juridique relatif à la guerre se développe. Le constat des désastres causés par les guerres va être le levain de ces réflexions. C'est en effet à l'occasion des conflits armés que le pacifisme se régénère et évolue vers son aspect de nature juridique.

Ses initiateurs vont mettre en exergue le fait que les maux engendrés par les guerres sont sans commune mesure avec ceux auxquels elle a la prétention de remédier.

Hugo de Groot, dit Grotius, réfugié en France après s'être évadé de Hollande suite à des querelles politico-religieuses qui l'avaient conduit en prison, publie en 1625 à Paris "Le droit de la guerre et le droit de la paix". Ce texte immense de près de neuf cents pages vise à établir la paix juridique ou encore la paix dans le droit des gens.

Selon Grotius la paix entre les Etats se doit de reposer sur cinq principes fondamentaux ; elle doit être assurée par : le droit des gens ; une société internationale ; une condamnation de la guerre ; la sacralisation des traités de paix et de l'engagement pris ; l'inviolabilité de la neutralité.

Il s'agit d'un droit positif, juridique. Il comprend un droit de la guerre, lequel organise les rapports entre les belligérants, ainsi qu'entre les vainqueurs et les vaincus à l'issue des combats. Ce droit trouve sa légitimité dans la volonté libre des peuples et se réfère au droit divin.

C'est avant tout la paix qui doit être recherchée, celle-ci suppose une société, et tout ce qui se situe en contravention de fait avec le droit naturel met en péril l'humanité. L'homme appartient à un tout cosmopolitique, à une unité supérieure à une société donnée, dont les Etats font également partie. ‘"’ ‘Or, la guerre, nous dit Grotius, est de la plus haute importance, comme étant la source d'où découlent ordinairement des maux nombreux, même pour les innocents. Aussi quand les opinions sont ’ ‘partagées, il faut pencher vers la paix’ ‘"’ ‘ ²²² ’ ‘.’ Grotius propose alors ‘"’ ‘trois moyens par lesquels on peut éviter que les différends n'éclatent en guerre’ ‘"’ ‘ ²²³ ’ ‘.’

Le premier est la discussion plutôt que la force, ‘"’ ‘il ne faut recourir à la seconde que s'il n'est pas possible de faire usage de la première’ ‘"’ ‘ ²²⁴ ’ ‘.’

Le second moyen c'est l'arbitrage par un tiers impartial. Il serait inique dans le cas où l'une des parties revendiquerait l'arbitrage que la seconde s'y refuse. Se référant à Plutarque, Grotius rappelle qu'on ne doit en ‘"’ ‘venir à la guerre, avant que toute espérance d'obtenir un arbitrage se fut éteinte’ ‘"’ ‘ ²²⁵ ’ ‘.’

Enfin, le troisième moyen à mettre en œuvre afin d'éviter une guerre est celui de "la voie du sort". En cela Grotius indique se référer à St Thomas, selon lequel ‘"’ ‘si l'on cherche ce que l'on doit faire, c'est le sort consultatif ; tandis que par le sort divinatoire on s'enquiert de ce qui arrivera’ ‘"’ ‘ ²²⁶ ’ ‘.’ C'est également dans le Livre des Proverbes que Grotius puise les éléments dans sa réflexion : ‘"’ ‘le sort met fin aux querelles et décide entre les puissants’ ‘"’ ‘ ²²⁷ ’ ‘.’

On peut ainsi constater que l'attachement et la recherche de l'établissement de la paix demeurent présents même en cas de guerre, qui n'est pas niée dans sa possibilité de nécessité extrême.

Entre les ennemis déclarés, il demeure une communauté humaine qui est fondée sur la raison et la possibilité qu'ont les différentes parties en présence de parler, d'avoir recours à l'arbitrage ou encore de solliciter "la voie du sort". Ceci caractérise la société humaine, et, c'est selon Grotius, de ‘"’ ‘cette ’ ‘communauté de raison et de langage que naît cette obligation [de tenir] la promesse’ ‘"’ ‘ ²²⁸ ’ ‘.’ Ce qui ici est majeur c'est que ‘"’ ‘la promesse confère par elle-même un droit nouveau’ ‘"’ ‘ ²²⁹ ’ ‘.’

Toutes les nations font partie intégrante d'une grande société civile. La paix peut être sauvegardée, y compris au moyen de la guerre, en cas de violation de la promesse faite, le droit doit garantir contre la violence illégitime.

C'est dans le même courant de pensée que celui de Grotius que se positionne le ‘"’ ‘Projet pour rendre la paix perpétuelle en Europe’ ‘"’ de l'Abbé de Saint-Pierre publié en 1713 ; ‘"’ ‘mon dessin, écrit-il dans sa préface, est de proposer des moyens de rendre la paix perpétuelle entre les Etats chrétiens’ ‘"’ ‘ ²³⁰ ’ ‘.’

Suite à la paix de Westphalie en 1648, les options visaient à établir une paix d'équilibre entre les forces en présence, ce qui ne saurait garantir la stabilité, du fait que ces situations s'apparentent à une paix armée. Ceci implique le développement de germes conflictuels et bellicistes. C'est à cette sorte de maladie que l'Abbé va s'employer à fournir des propositions de remèdes : ‘"’ ‘processus de guérison, poursuit-il, d'un mal grand, invétéré, et pour lequel seul on n'a jusque-là employé que des remèdes très inefficaces’ ‘"’ ‘ ²³¹ ’. C'est la raison pour laquelle l'Abbé va s'employer à concevoir un projet de paix perpétuelle reposant sur des conceptions juridiques. Il ne s'inscrit aucunement dans une réflexion politique, même s'il fait référence au grand dessein d'Henry IV et de son ministre Sully. Il n'envisage pas de modification des frontières existantes, son étude prend pour point de départ fondamental les délimitations territoriales qui ont été établies lors des derniers traités²³².

Le projet de paix perpétuelle se compose pour l'essentiel de cinq articles²³³ qui regroupent l'ensemble des réflexions menées par l'Abbé. Il repose sur des clauses dont les conditions d'organisation seraient susceptibles d'une part, d'établir la paix et d'autre part d'en assurer la pérennité.

L'article premier prévoit une alliance perpétuelle entre les signataires ; il s'agit de s'assurer contre les guerres étrangères, ce qui implique le projet de formation d'un espace communautaire avec des frontières aux bornes des pays de l'alliance. Cette alliance doit également garantir contre les risques de guerre civile en son sein, ainsi que la ‘"’ ‘sûreté entière de la conservation en entier de leurs Etats’ ‘"’ ‘ ²³⁴ ’. Cette alliance doit par ailleurs garantir la sûreté de ‘"’ ‘leur personne et de leur famille quant à la possession de la souveraineté, selon l'ordre établi dans la nation’ ‘"’.

Les dépenses militaires doivent être tant réduites qu'harmonisées. Du point de vue économique, les conceptions de l'Abbé ne sont pas moins progressistes ; il propose en effet que l'alliance perpétuelle permette de ‘"’ ‘procurer mutuellement une augmentation très considérable du profit annuel que produiront la continuité et la sûreté du commerce…’ ‘"’, c'est encore, envisagé du point de vue mutuel, ‘"’ ‘le perfectionnement des lois, des règlements, et… la grande utilité de plusieurs excellents établissements’ ‘"’.

Les différends ne manqueront pas de naître entre les membres de l'alliance mutuelle ; aussi doit-elle en assurer le prompt règlement ‘"’ ‘sans risques et sans frais’ ‘"’.

Le second article stipule que ‘"’ ‘chaque allié contribuera, à proportion des revenus actuels et des charges de son Etat, à la sûreté et aux dépenses communes de la grande alliance’ ‘"’.

Il faut noter ici l'importance de l'Article II qui stipule que ‘"’ ‘la société européenne ne se mêlera point du gouvernement de chaque Etat, si ce n'est pour en conserver la forme fondamentale et pour en donner un prompt et suffisant secours aux princes dans les Monarchies, et aux magistrats dans les Républiques, contre les séditieux et les rebelles. Ainsi elle garantira que les souverainetés héréditaires demeurent héréditaires de la manière et selon l'usage de chaque nation ; que les élections demeurent ’ ‘de même électives dans les pays où l'élection est en usage ; que, parmi les nations où il y a des capitulations, ou bien des conventions que l'on appelle Pacta Conventta, ces sortes de traités seront exactement observés, et que ceux qui, dans les Monarchies, auraient pris les armes contre le prince, ou qui, dans les Républiques, les auraient prises contre quelques-uns des Premiers Magistrats, seront punis de mort, avec confiscation dans biens’ ‘"’ ‘ ²³⁵ ’.

L'article trois, quant à lui est majeur en ce sens qu'il prévoit que "les Grands Alliés" renoncent "pour jamais à la voix des armes" entre eux. Dans cette mesure, ils prévoient de recourir à la conciliation par le moyen de la ‘"’ ‘médiation du reste des Grands Alliés dans le lieu de l'Assemblée Générale’ ‘"’.

Le quatrième article reconnaît le droit de la Force Juridique de la Grande Alliance, qui pourra intervenir en son sein si une ‘"’ ‘puissance condamnée refusait de s'incliner devant la décision arbitrale’ ‘"’.

Enfin, l'article cinq prévoit qu'en aucun cas ces cinq articles fondamentaux ne pourront être modifiés, cependant que ‘"’ ‘les plénipotentiaires, à la pluralité des voix, [pourront régler] dans leur assemblée perpétuelle tous les articles qui seront jugés nécessaires et importants, pour procurer à la Grande Alliance plus de solidarité, plus de sûreté et tous les autres avantages possibles’ ‘"’.

Ces cinq articles fondamentaux posent le statut d'une fédération d'Etats, ils établissent un contrat d'assurance mutuelle contre la guerre, tant étrangère que civile. Cette ligue européenne prévoit de regrouper vingt quatre Etats²³⁶, chacun serait représenté par un député ou un sénateur. Dans la société européenne, telle que l'envisage l'Abbé, l'article deux est d'une grande importance dans la mesure où il édicte un principe de non-ingérence de l'Alliance en tant qu'institution dans les affaires internes des Etats membres.

Il est à noter que, sans présumer que ces dispositions étaient présentes à l'esprit des fondateurs de la Société de Nations, et plus tard de l'ONU, le projet de paix pour l'Europe de l'Abbé de Saint-Pierre établissait déjà les prémisses des directives qui allaient voir le jour quelques siècle plus trad.

Le projet de l'Abbé est considéré par Jean-Jacques Rousseau comme ‘"’ ‘un livre solide et pensé, et il est très important qu'il existe’ ‘"’ ‘ ²³⁷ ’ ; cependant que selon lui, son auteur se serait insuffisamment interrogé sur les moyens à employer pour réaliser ce projet.

Remarquons également que ce travail de réflexion de Rousseau coïncide avec celui qu'il mène sur le "Contrat social"²³⁸. Il écrit dans le "Jugement " : ‘"’ ‘si jamais vérité morale fut démontrée, il me semble que c'est l'utilité générale et particulière de ce projet’ ‘"’ ‘ ²³⁹ ’ ‘.’

Mais Jean-Jacques Rousseau sais les incohérences que sont susceptibles de développer les hommes. Il constate que dans le cas où une République européenne serait créée, ‘"’ ‘ces mêmes princes qui la défendraient de toutes leurs forces si elle existait s'opposeraient maintenant de même à son exécution et l'empêcheraient infailliblement de s'établir comme ils l'empêcheraient de s'éteindre… Ainsi l'ouvrage de l'Abbé de Saint-Pierre sur la paix perpétuelle paraît d'abord inutile pour la produire et superflu pour la conserver’ ‘"’. Pour le genevois, il ne suffit pas "d'assembler un congrès" pour que la paix s'installe et demeure, qui plus est dans la perpétuité ; car, ‘"’ ‘si un accord n'a pas lieu, il n'y a que la force qui puisse y suppléer, et alors il n'est plus question de persuader, mais de contraindre, et il ne faut pas écrire des livres, mais lever des troupes’ ‘"’. Nonobstant la sagesse du projet, ‘"’ ‘les moyens de l'exécuter se servaient de la simplicité de l'auteur… il jugeait comme un enfant des moyens de l'établir’ ‘"’ ‘ ²⁴⁰ ’ ‘.’

Pour le philosophe, il n'en demeure pas moins que si ce projet n'a pas été adopté, cela ne prouve aucunement qu'il ne soit pas bon, ‘"’ ‘qu'on dise au contraire qu'il était trop bon pour être adopté ; car le mal et les abus dont tant de gens profitent s'introduisent d'eux-mêmes’ ‘"’. Rousseau anticipe avec une certaine lucidité ce que montrera l'histoire, ‘"’ ‘on ne voit point de lignes fédératives, écrit-il, s'établir autrement que par des révolutions, et sur ce principe, qui de nous oserait dire que cette ligue européenne est à désirer ou à craindre ? Elle ferait peut-être plus de mal tout d'un coup qu'elle n'en préviendrait pour des siècles’ ‘"’ ‘ ²⁴¹ ’ ‘.’

Si les propositions d'institution d'un droit international et du cosmopolitisme se développent au cours du XVIIIe siècle, Il ne faut cependant pas négliger l'intensité des rivalités nationales.

Attachée à la paix en 1789, la France voit en 1790 la Constituante détenir la souveraineté nationale ; le roi n'a que le droit de proposer la guerre. Comme expression de son pacifisme, la Constituante vote le 22 mai le décret selon lequel ‘"’ ‘la nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes et elle n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple’ ‘"’ ‘ ²⁴² ’ ‘.’Certains constituants dont Mirabeau vont alors s'inquiéter de ces déclarations : ‘"’ ‘la paix perpétuelle demeure un rêve et un rêve dangereux s'il entraîne la France à désarmer devant une Europe en armes ’ ‘"’ ‘ ²⁴³ ’ ‘.’

Cependant, fin 1791, cette même France s'oriente vers une politique guerrière. La complexité contextuelle de cette époque conduit à un changement de cap qui va embraser l'Europe jusqu'en 1815 ; ‘"’ ‘la tentation est grande, écrit, Jean Defrasne, de susciter une croisade de la liberté, une guerre des patriotes contre les rois’ ‘"’ ‘ ²⁴⁴ ’ ‘.’ Parallèlement, les désirs de paix demeurent néanmoins présents ; on retrouve une constante : faire la guerre afin que s'établissent la paix ; Vergniaud, chef des Girondins et membre de la Convention, s'exprimant au lendemain de la bataille de Jemmapes, déclarait : ‘"’ ‘il a péri des hommes, mais c'est pour qu'il n'en périsse plus’ ‘"’ ‘ ²⁴⁵ ’ ‘.’ Dès lors, l'ambiance est belligène, cependant le levain du pacifisme demeurait présent.

Le 15 juin 1793, la Convention traite du projet de constitution portant sur les rapports de la République française avec la nation étrangère. A cette occasion l'Abbé Grégoire, alors député du Loir-et-Cher, présentait les vingt et un articles de la déclaration du droit des gens. L'idée fondamentale de ce texte est que ‘"’ ‘l'intérêt particulier d'un peuple est subordonné à l'intérêt général de la famille humaine’ ‘ ²⁴⁶ ’ ‘. Les peuples qui sont en guerre doivent laisser libre cours aux négociateurs propres à ramener la paix’ ‘"’ ‘ ²⁴⁷ ’ ‘.’

En 1848, après le statu quo qui s'était établi depuis 1815 entre le nationalisme et le pacifisme, réapparaît le rêve pacifiste à l'exemple d'un instituteur, futur communard : Lefrançais, qui écrit ‘"’ ‘on va constituer une société de justice dont tous les membres seront vraiment libres et égaux… puis, qui sait, la contagion aidant, si bientôt l'Europe entière ne va pas se transformer en une fédération de peuples libres ?’ ‘"’ ‘ ²⁴⁸ ’ ‘.’

C'est également vers cette époque qu'apparaissent les premières sociétés de paix dans les pays de tradition libérale et protestante, en 1815, aux Etats-Unis en général, puis en 1828 à Boston plus particulièrement. Il faut attendre 1840 pour que la société de paix soit fondée à Paris par Eugène Niboyer. Ce seront ensuite les Congrès Internationaux de la Paix qui verront le jour, en 1843 à Londres, 1848 à Bruxelles et 1849 à Paris.

C'est lors de ce troisième congrès international de la paix de Paris, le 21 Août 1849 que Victor Hugo est élu président. Il s'exprime en cette occasion, rêvant d'une Europe unifiée et pacifiée, en ces termes : ‘"’ ‘Un jour viendra, où vous, France, vous Russie, vous Italie, vous Angleterre, vous Allemagne, vous toutes, nations du continent, sans perdre vos qualités distinctes et votre glorieuse individualité, vous vous fondrez dans une unité supérieure et vous constituerez une fraternité européenne. Un jour viendra où les boulets et le bombes seront remplacés par les votes, par le suffrage universel des peuples, par le vénérable arbitrage d'un grand sénat souverain… Un jour viendra où l'on verra ces deux groupes immenses : les Etats-Unis d'Amérique, les Etats-Unis d'Europe, placés en face l'un de l'autre’ ‘ ²⁴⁹ ’ ‘"’. Cet élan généreux, qui annonce par la voix de Hugo une Europe unifiée, perdra ses illusions, le second Empire avait soif de gloire militaire.