1. Le modèle idéal : le système à maison

Dans le "continuum subtil"²⁸⁴ des modes de reproduction des exploitations qui va du partage égalitaire de l'Ouest à la dévolution des biens à un héritier unique, le modèle pyrénéen occupe une position extrême qui lui a valu l'intérêt sans cesse renouvelé des juristes et des anthropologues. Le regard s'est focalisé sur des modalités de transmission qui semblent vouer la maison pyrénéenne à l'immobilisme foncier, à l'opposé d'un modèle de circulation plus large et plus souple au sein de la parenté ou par le marché.

Les règles coutumières en vigueur au Pays basque, comme les pratiques observées à la fin du XVIIIe siècle²⁸⁵, protègent en effet doublement l'intégrité du patrimoine. La règle de primogéniture absolue d'une part évite la dispersion des terres entre plusieurs héritiers. L'aîné, fils ou fille, reçoit la totalité des biens meubles et immeubles par contrat de mariage et prend la succession. Les cadets, dédommagés par une légitime dont le montant est laissé à l'arbitraire des parents, sont exclus de l'héritage comme de la succession. L'avitinage, qui rend les biens inaliénables au bout de deux générations, comme le retrait lignager qui autorise pendant trente ans le rachat d'une terre aliénée, interdisent d'autre part la dilapidation des patrimoines. La terre se transmet donc pour l'essentiel par héritage : elle appartient à la "maison", et son possesseur n'en est en fait que l'usufruitier.

Bien plus qu'un centre d'exploitation, la "maison" apparaît ainsi comme une personnalité morale. Elle porte un nom, qu'elle confère à tous ses habitants : on est "le maître ancien", "la maîtresse jeune", ou le cadet de telle ou telle maison. Le conjoint dit "adventice" qui entre dans une maison prend son nom; il prendra place aussi dans le caveau de la maison. Au sein de la communauté villageoise, confédération de maisons, elle est l'unité électorale²⁸⁶. A l'église lui est attachée une place qui indique son rang, et où la maîtresse de maison préside à un culte des ancêtres qui révèle la dimension quasi sacrée de l'institution²⁸⁷ : la "maison" symbolise une lignée, et confère à chacun non seulement sa place dans la société locale mais une identité inscrite dans le temps et dans l'espace²⁸⁸.

Aussi le système à maison, avec ses modalités de transmission des terres, s'est-il largement perpétué dans l'aire pyrénéenne jusqu'au XXe siècle. Du Capcir à la Soule, le sort des exclus a pu varier, mais la maison n'a cessé de se transmettre à un héritier et successeur unique²⁸⁹. Les pratiques coutumières de dévolution des biens ont su en effet au cours du XIXe siècle revêtir "les habits du droit nouveau" : la continuité n'exclut pas, au contraire, les adaptations.

D'inspiration égalitaire, la législation issue de la Révolution française abolit certes le droit d'aînesse, et interdit de façon générale la transmission de l'héritage à un seul enfant. Mais le Code civil, oeuvre de compromis, n'interdit pas de favoriser un héritier. Il introduit en effet une distinction entre la "réserve", partagée à égalité entre tous les cohéritiers, et la "quotité disponible", que les parents peuvent attribuer à un seul enfant à titre de "préciput hors part". Ainsi, passée la tourmente révolutionnaire, les parents ont vite pris l'habitude d'attribuer à un héritier, l'aîné en général, la totalité de la quotité disponible²⁹⁰.

Si cette attribution se fait parfois par donation-partage ou par testament, le contrat de mariage reste le mode privilégié de dévolution des biens²⁹¹. Au XIXe siècle, le contrat de mariage type comprend cinq clauses principales :

1. Sauf exceptions rarissimes, le régime matrimonial est celui de la communauté réduite aux acquêts, qui garantit le maintien du bien dans la lignée. Le conjoint adventice reçoit généralement, lors du mariage ou à la naissance du premier enfant, un droit d'usufruit sur une part de la propriété.

2. Les parents du conjoint héritier lui font donation, à titre de préciput et hors part, de la quotité disponible, soit 1/4 de tous leurs biens s'ils ont trois enfants ou plus, ce qui est le cas général.

3. Le conjoint adventice remet à ses beaux-parents sa dot composée d'un trousseau et d'une somme d'argent qu'il reçoit de ses parents en avancement d'hoirie, ou qu'il a pu économiser. Grâce à sa dot, immédiatement utilisée pour indemniser les cadets et régler des dettes, l'adventice est désormais copropriétaire de fait de la maison. Toutefois, nouvelle garantie du maintien du bien dans la lignée, une clause prévoit toujours un droit de retour de la dot au cas où l'union serait infructueuse²⁹².

4. Copropriétaires du bien, "maîtres anciens" et "maîtres jeunes" l'exploiteront en commun et en partageront les fruits par moitié : c'est l'institution de la coseigneurie, égalitaire dans son principe. En cas d'échec de la cohabitation entre les deux générations, la solution envisagée est généralement un partage égalitaire de l'exploitation²⁹³.

5. Enfin vient la délicate question de l'indemnisation des cadets, dont le montant et les modalités de versement sont en principe fixés dans le contrat de mariage de l'héritier.

Clef de voûte du système coutumier, le contrat de mariage ne marque pourtant que le début d'une succession et d'une transmission des biens qui s'étalent en fait sur une période parfois longue. La succession ne sera effective qu'après une phase de cohabitation, au décès des parents dont l'autorité ne décline que lentement²⁹⁴. La transmission des biens, qui ne prend fin que le jour où tous les cadets sont indemnisés, à l'issue d'une phase d'indivision, est dans bien des cas plus tardive encore. La transmission de la maison est un long processus qui ne peut se lire que dans la durée, et que n'épuise pas l'inventaire de formes juridiques au demeurant souples et variées²⁹⁵.

Dépouillé des contingences de l'existence, ce modèle idéal devrait engendrer l'immobilisme foncier. Or cet "idéal fixiste"²⁹⁶ ne se réalise que rarement. En un demi-siècle en effet, seule une exploitation sur deux garde une superficie stable²⁹⁷. Et encore cela ne préjuge-t-il en rien de la succession idéale des générations, fréquemment interrompue par des accidents biologiques et économiques qui peuvent conduire à la vente de l'exploitation, ou à sa mise en location. Si le modèle pyrénéen de transmission éclaire sur les logiques de reproduction, il laisse ainsi dans l'ombre les logiques de mobilité²⁹⁸ et ne rend compte que partiellement d'une circulation des terres plus large et plus complexe, qui passe aussi par la parenté et le marché.