Sous-série 3U :

A l’époque à laquelle nous avons consulté cette sous-série, l’inventaire disponible répertoriait les archives sous des cotes souvent erronées. Certains documents repérés sur cet inventaire n’ont ainsi jamais pu être retrouvés (ce qui correspond environ à la moitié des cotes jugées, a priori, intéressantes) ; la plupart l’ont été par hasard.

Beaucoup de cartons ont été consultés pour un intérêt finalement très limité ; on peut toutefois relever certaines cotes :

• 3 Up 48 (1869-1878) : Documents évoquant la marginalité vécue par la fille mère et l’enfant abandonné ; discours des élites sur le peuple qu’il faut moraliser.
• 3 Up 64 (An XII-1888) : Instructions provenant du ministère de la Justice adressées au procureur général de Lyon : Diverses informations relatives au fonctionnement de la Justice.
• 3 Up 65 (1875-1902) : A propos du recrutement des commissaires de police sur concours (1879).
• 3 Up 116 (1820-1876) : Circulaires, honneurs et préséances : Une circulaire du ministère de la Police portant sur les devoirs des commissaires de police (1852).
• 3 Up 1263 (An IX-1830), 3 Up 1265 (An IX-1820), 3 Up 1266 (An VIII-1810) : Respectivement affaires civiles, tribunal et cour d’appel de Lyon, cour d’appel de Lyon : Renseignements divers et parfois inattendus (réglementation préfectorale du port d’armes en 1803, suppliques).
• 3 Up 276, 3 Up 278 (1830-1935) : Protection de l’enfance et mineurs délinquants.
• 3 Up 1256 (An VIII-1838), 3 Up 1262 (An VIII-1810), 3 Up 1264 (An IX-1837) : Respectivement correspondance relative aux affaires criminelles et correctionnelles, poursuite contres les conscrits réfractaires, tribunal d’appel de Lyon : Affaires diverses (découverte de cadavres, rixe, loterie clandestine, rébellion à la gendarmerie, désertion).
• 3 Up 1261 (1816-1817) : Cour prévôtale du département du Rhône : Ordonnances et procès-verbaux des affaires de droit commun (notamment rixes et cris séditieux).