Sous-série I 3  : Justice :

Bien que l’essentiel de cette sous-série consiste en documents datant de l’époque révolutionnaire, elle recèle certaines archives de police parmi les plus intéressantes de Lyon.

• Simple police et justice de paix :
• • I3 3 (1796-1851) : Tribunaux de police municipale : Trois documents relatifs aux fonctionnements/dysfonctionnements de la police et de la simple police.
  • I3 6 (1797-1798) : Tribunaux de simple police : Interrogatoires du bureau central. A partir d’un échantillon de ce registre, nous avons pu quantifier les techniques de défense de différents accusés.
  • I3 10 (1831-1838), I3 11 (1835-1837), I3 14 (1840-1848), I3 17 (1840-1849), I3 20 (1843-1845), I3 23 (1849-1854), I3 27 (1853-1855), I3 28 (1854) : Respectivement actes judiciaires des commissaires de police de l’Hôtel Dieu, Pierre Scize, La Guillotière, Palais des Arts, Villeroy, Collège, Palais des Arts et Perrache. Le titre est trompeur car il s’agit essentiellement de rapports divers rédigés par les commissaires de police. Source superbe car les affaires présentées sont longuement décrites – plus que dans les archives locales de la sous-série I1 – à tel point que la parole populaire y est parfois entièrement retranscrite (déposition en style direct). Faute de temps, nous ne pouvions dépouiller l’ensemble des vingt registres – mais il faut aussi préciser que tous ne sont pas d’une grande qualité. Les informations réunies ont été traitées selon une double approche, à la fois qualitative et quantitative, afin de traiter les questions du vivre ensemble et du travail policier. Le registre coté I3 23 comporte également un récapitulatif des procès-verbaux rédigés par le commissaire de police du Collège en 1849 et de 1851 à 1853.
  • I3 32 (1859-1861), I3 33 (1861-1863) : Registres d’audiences du petit Parquet. Les individus présentés aux audiences sont, dans leur grande majorité, des vagabonds ; pour cela, l’exploitation quantitative de cette source nous servit à rendre compte de la réalité du vagabondage.

• Accusations, jugements et condamnations :
• • I3 216 (1797-1867) : Réquisitions pour exécutions capitales ; arrêts criminels, lieux d’exécution, surveillance et incidents, exécuteurs de haute justice.