Archives

Localisation Cote Service versant Cartons Descriptif Accès
Centre des archives contemporaines de Fontainebleau
19790704 - Ministère de l’Emploi et de la solidarité
- Direction Générale de la Santé
- Sous-Direction de la santé des populations, santé mentale, toxicomanie,
- Bureau 3 C-Psychiatrie
n° 1 n°21 - Commission des Maladies Mentales du Conseil Permanent d’Hygiène Sociale
Procès verbaux de réunion
1970-1975
- Statistiques OMS sur les hôpitaux psychiatriques
Autorisé
19910084 - Ministère de l’Emploi et de la solidarité
- Direction Générale de la Santé
- Sous-Direction de la santé des populations, santé mentale, toxicomanie,
- Bureau 3 C-Psychiatrie
n°28
n°29
n°30
Commission des Maladies Mentales du Conseil Permanent d’Hygiène Sociale
Procès verbaux de réunion
1968-1982
Autorisé
20030596   n° 1 Rapport "Une voie française pour une psychiatrie différente" (dit "Rapport Demay", 1982) :
- documents d’élaboration,
- correspondance,
- contributions individuelles ou collectives,
- contributions d’organismes et association,
- discours de Jack Ralite à Sotteville-les Rouen (12/10/81)
Autorisé
Localisation Cote Service versant Cartons Descriptif Accès
Centre des archives contemporaines de Fontainebleau
19830520 - Ministère de la Santé
- Direction Générale de la Santé
- Sous-Direction de l’organisation des soins et des programmes médicaux
- Bureau Psychiatrie
n°3 et n°8 - Assises nationales de la psychiatrie publique, Paris, 13 et 14 novembre 1975
- Congrès annuel du Syndicat national des Psychiatres des Hôpitaux, résolutions.
Non autorisé
Motif : amiante
760163 - Ministère de la Santé
- Direction Générale de la Santé
- Bureau maladies mentales, alcoolisme et toxicomanie
  Commission d’études des problèmes de santé mentale puis Commission des Maladies Mentales du Conseil Permanent d’Hygiène Sociale
(Procès verbaux de réunion, 1947-1968)
Non autorisé
Motif : amiante
820322 - Ministère de la Santé
- Direction Générale de la Santé
- Sous-Direction de l’organisation des soins et des programmes médicaux
- Bureau Psychiatrie

n°1 et n°7
- Préparation des circulaires de décembre 1973 et mai 1974
- Statut des médecins des hôpitaux psychiatriques (décret du 7 octobre 1954, divers projets de statut, préparation du décret du 10 mars 1970)
Non autorisé
Motif : amiante