Rapports, études

1. B. Ducamin, "L’humanisation des hôpitaux", Rapport de mission, Ministère de la santé publique et de la sécurité sociale, La Documentation française, 1971.
2. M. Demay, J. Demay, "Une voie française pour une psychiatrie différente", Rapport établi à la demande de Monsieur Jack Ralite, Ministre de la Santé, juillet 1982.
3. F. Zambrowski, "Moderniser et diversifier les modes de prise en charge de la psychiatrie française", Rapport de mission, décembre 1986.
4. Hélène Strohl, IGAS, Martine Clémente, Rapporteur général, Rapport du groupe national d’évaluation de la loi du 27 juin 1990, n°97081, septembre 1997.
5. Pierre Joly, "Prévention et soins des maladies mentales - Bilan et perspectives", Conseil Economique et Social, Journal Officiel n° 14 du 24 juillet 1997, pp. 1-130.
6. Hélène Strohl, IGAS, Martine Clémente, Rapporteur général, Rapport du groupe national d’évaluation de la loi du 27 juin 199O, n°97081, septembre 1997.
7. Antoine Lazarus, Hélène Strohl, "Une souffrance qu'on ne peut plus cacher", Rapport remis à la Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain et à la Délégation interministérielle au RMI, DIV-DSU, La documentation française, 1995
8. "L’organisation des soins aux détenus", Rapport d'évaluation, M.Fatome, membre de l'IGAS, M.Vernerey, Inspecteur Général IGAS, Madame le Docteur Lalande, membre de l'IGAS, Mme Froment, Inspectrice des services judiciaires, Madame Valdes-Boulouque, Inspectrice des services judiciaires, Juin 2001.
9. Jean-Baptiste de Foucauld, Inspecteur générale des finances, Michel Tremois, Inspecteur général des Affaires Sociales, Rapport d’enquête sur le fonctionnement du dispositif de protection des majeurs, Paris, Ministère de la Justice, 1998.
10. Docteurs Eric Piel et Jean-Luc Roelandt, Rapport de mission “ De la Psychiatrie vers la Santé Mentale ”, Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la santé, juillet 2001,
11. Cour des Comptes, Rapport au Président de la République, Observations des juridictions financières, Chapitre III, "L'organistaion des soins psychiatriques", Chapitre III "Action sociale et sanitaire", 2000, www.ccomptes.fr .
12. Monsieur Charzat, député, Rapport de mission "Pour mieux identifier les difficultés des personnes en situation de handicap – du fait de troubles psychiques – et les moyens d’améliorer leur vie et celle de leurs proches", mars 2002.
13. Guy Nicolas, Michèle Duret, "Propositions sur les options à prendre en matière de démographie médicale", juin 2001, www.sante.gouv.fr.
14. "Perpectives de la démographie médicale", Synthèse du Rapport de la Direction Générale de la Santé, juin 2001, www.gouv.fr.
15. Debrosse, Perrin, Vallancien, "Modernisation des statuts de l’hôpital publique et de sa gestion sociale", Rapport de mission, avril 2003
16. Philippe Cléry-Melin, Vivianne Kovess, Jean-Charles Pascal, "Plan d’action pour le développement de la psychiatrie et la promotion de la santé mentale", Rapport remis au Ministre de la Santé, de la Famille et des personnes handicapées, 15 septembre 2003, pp. 22-24.
17. Rapport de la commission nationale permanente adopté lors des assises du Conseil national de l’Ordre des médecins “ Information et formation du patient ”, rapporteur : Docteur Maurice Bernard-Catinat, 5 juin 1999.
18. Rapport intermédiaire de la Formation-action "Logement et psychiatrie", 16 et 17 octobre 2003, Lyon, Economie et Humanisme.
19. "L’activité des hôpitaux en 1997 et 1998", DREES, Etudes et Résultats, n° 24, juillet 1999, p. 477.
20. Chiffres et indicateurs départementaux, CID 1990, Service des statistiques, des études et des systèmes d’information, DRASS, 1990.
21. SESI- Enquêtes complémentaires sur la psychiatrie de 1980 à 1988.
22. SESI- Enquêtes H80-SAE pour les hospitalisations totales.