Documents du Bureau de la Santé Mentale (Direction Générale de la Santé, Ministère de l'emploi et de la solidarité)

1. Réunion de la commission de réforme de la loi de 1838, Procès verbal du 2 mars 1964.
2. Procès verbal de la réunion de la commission de réforme de la loi de 1838, 16 décembre 1964.
3. Procès Verbal de la réunion de la Commission des Maladies Mentales du 14 décembre 1983.
4. Contribution du bureau 3C du Ministère des Affaires sociales et de la Solidarité nationale à la réflexion du groupe 1 de la Commission des Maladies Mentales, DGS, document de travail, 17 janvier 1984.
5. Docteur Martine Barres, conseiller technique à la sous direction de l’orgnisation des soins et des Programmes médicaux, Bureau 3C, mars 1986, Note sur "l’insertion sociale et les soins aux malades mentaux handicapés".
6. Michèle Barzach, lettre chargeant le Docteur Zambrowski de constituer un groupe de travail, 11 juillet 1986.
7. Compte rendu de la réunion du 29 juillet 1986 du groupe de travail sur la psychiatrie présidé par le Docteur Zambrowski.
8. Professeur Bourguignon, Président de la Commission des Maladies Mentales Communication du 2 octobre 1986 au Groupe de travail présidé par le Docteur Zambrowski.
9. Monsieur Massat, Compte rendu de la réunion du 2 octobre 1986, groupe de travail présidé par Zambrowski.
10. Docteur Dimitri Karavokyros, Rapporteur, Document de travail pour le Groupe de travail présidé par le Docteur Zambrowski, non daté.
11. Dr Reynaud, psychiatre, M. Massat, Directeur d’hôpital, "Notes pour introduire le débat sur l’évolution du système public de santé mentale", Travail préalable au Rapport Zambrowski, octobre 1986.
12. Conseil de l’Ordre, Compte-rendu de la réunion du groupe de travail présidé par le Docteur Zambrowski, sur "La collaboration entre secteurs privé et public", 16 octobre 1986.
13. Monsieur Gasser, Président de l’UNAFAM, document rédigé en vue de la séance de la Commission des Maladies Mentales du 27 juin 1988 sur le statut du malade mental.
14. Monsieur Gasser, Président de l’UNAFAM, "Le problème des malades mentaux handicapés», groupe de travail Zambrowski 18 septembre 1986.
15. Document de Monsieur Gasser (UNAFAM) en vue de la séance de la CMM du 27 juin 1988 sur le statut du malade mental.
16. Compte-rendu de la réunion du 30 octobre 1986 sur "l’évolution du système public de santé mentale", sous la présidence du Docteur Zambrowski.
17. Compte rendu de la réunion du groupe 1 de la Commission des Maladies Mentales, "Sur l’examen d’un projet de circulaire, notamment sur l’hospitalisation à temps complet en psychiatrie", 22 novembre 1988.
18. Compte rendu de la réunion du groupe 1 de la Commission des Maladies Mentales, 14 décembre 1988
19. Procès Verbal de la réunion de la Commission des Maladies Mentales du 7 juin 1989.
20. L. Colonna, JL. Luaute, E. Zarifian, Réflexions sur l’évolution de la psy en France au cours des dix prochaines années, Inserm, novembre 1998.
21. J. Ayme et J. Demay, Compte-rendu de réunion du groupe 3 de la Commission des Maladies Mentales rédigé par, 8 juillet 1986.
22. J-F. Girard, Directeur Général de la Santé, Note pour le Ministre délégué chargé de la Santé et de la Famille, 23 mai 1986.
23. Courrier de Xavier Emmanuelli à Pierre Lamothe, Président de l’association des secteurs de psychiatrie en milieu pénitentiaire, SMPR des Prisons de Lyon, 26 novembre 1996.
24. Fax du Docteur J-M. Bouchard, Vice Président des Commissions Médicales d’Etablissement au Secrétariat à la Santé et à la Sécurité Sociale du 18 novembre, adjoint à la lettre du Docteur Paulet, SMPR des Baumettes (Association des SPMR) à Madame Questiaux, Conseiller d’Etat, du 28 novembre 1996.
25. Communiqué du Conseil national du Syndicat, Lettre de Pierre Faraggi au Secrétaire général de la Direction Générale de la Santé (Mr le Pr Girard), 29 novembre 1996.
26. Professeur Bernard Glorion, Président du Conseil National de l’Ordre des Médecins, Lettre du 21 novembre 1996 à Monsieur Jacques Barrot, Ministre du Travail et des Affaires sociales.
27. Pierre Lamothe, Président de l’Association des secteurs de psychiatrie en milieu pénitentiaire, Lettre du 12 novembre 1996 à Monsieur le Ministre de la Justice, Jacques Toubon.
28. Comité consultatif de santé mentale réunion du 19 octobre 2001, Groupe de travail sur l’évolution des métiers en santé mentale, Recommandations.
29. Lettre du secrétaire général Dr Faraggi, au Directeur Général de la santé, 22 octobre 1990.
30. Compte-rendu de la réunion du Comité consultatif de santé mentale du 5 décembre 1996.
31. Comité consultatif de santé mentale, réunion du 19 octobre 2001, Groupe de travail mis en place avec la DGS et la DHOS dans le cadre des protocoles d’accord gouvernement-syndicats de mars 2000, Groupe de travail sur l’évolution des métiers en santé mentale.