3.2.4. Réconciliation des données nationales avec la présentation de l’OCDE

Compte de résultats

Produits non financiers nets : total des produits non financiers, c'est-à-dire les gains (ou pertes) sur valeurs mobilières du portefeuille de placement et éléments extraordinaires.

Frais et commissions : les frais facturés sur les comptes de dépôts dans les agences nationales, les revenus d'activités fiduciaires et les autres revenus de commissions ;

Profits ou pertes nets sur opérations financières : les recettes sur opérations de négociation et gains (ou pertes) sur valeurs mobilières du portefeuille de placement ;

Autres : poste résiduel.

Frais d'exploitation : total des charges non financières (hors provisions et impositions).

Dépenses en personnel : les salaires et les prestations aux salariés ;

Dépenses en immobilier : les coûts des bâtiments et des immobilisations ;

Autres : poste résiduel.

Provisions (nettes)

Provisions sur prêts : les provisions pour pertes sur prêts (inclut les éventuelles provisions pour pertes sur titres) et les réserves obligatoires pour risques de transfert ;

Provisions sur titres : incluses avec les Provisions sur prêts.

Impôt sur le revenu : Impôts sur le revenu ordinaire et sur les revenus extraordinaires.

Bénéfices distribués : Dividendes en espèces.

Bilan

Actif

Caisse et solde auprès de la Banque centrale : Caisse et soldes non rémunérés auprès d'établissements de dépôts, moins soldes non rémunérés auprès d'établissements de dépôts aux États-Unis.

Dépôts interbancaires : soldes rémunérés auprès d'établissements de dépôts et les soldes non rémunérés auprès d'établissements de dépôts aux États-Unis.

Prêts : les prêts rémunérés moins réserves pour pertes sur prêts, et les fonds fédéraux vendus.

Valeurs mobilières : les valeurs mobilières en portefeuille de placement et en portefeuille de négociation.

Autres actifs : le total des actifs moins postes énumérés ci-dessus.

Passif

Capital et réserves : le compte de capital (actions de préférence à durée de vie limitée et excédents correspondant plus capital social total).

Dépôts interbancaires : les dépôts à vue et non mobilisables auprès de banques commerciales, d’autres établissements de dépôts aux États-Unis et de banques dans des pays étrangers.

Dépôts non bancaires : les dépôts moins dépôts interbancaires.

Obligations : les titres subordonnés et obligations garanties.

Autres engagements : le total des engagements plus capital, moins dépôts, obligations et capital.