1.9. Du côté de l'Association de Soutien et de Développement aux Activités Socio-Culturelles et Sportives (A.S.D.A.S.C.S.)

Dans cette partie, il va être question des associations improprement appelées associations de détenus, qui, de fait sinon de droit, peuvent être plus ou moins assimilées à un service pénitentiaire supplémentaire et dont le statut quasi associatif leur permet de s'affranchir des contraintes administratives ordinaires. En effet, elles peuvent par exemple gérer des secteurs d'activités avec une souplesse que ne peut connaître l'administration pénitentiaire ou bénéficier de subventions qu'il serait plus difficile à une administration de solliciter.

‘"Une circulaire de janvier 1983 enjoignait aux responsables d'établissements pénitentiaires de créer une association pour promouvoir et développer les activités socioculturelles et sportives des détenus. Sur le plan formel, cette injonction est pour le moins surprenante : elle oblige certaines personnes à fonder une association, alors même que la liberté d'association appartient aux principes fondamentaux de la république." [ ] Pour qu'elle prenne plus de poids, cette injonction a fait l'objet d'un décret le 6 août 1985 qui prend place dans le Code de procédure pénale (art. D. 442) : " Une association fonctionnant sous le régime de la loi du 1 juillet 1901 est constituée auprès de chaque établissement pénitentiaire en vue de soutenir et de développer l'action socioculturelle et sportive au profit des détenus." ²¹ ’

Par ailleurs, ces associations avaient aussi vocation à recevoir des subventions au titre des actions socio-éducatives, celles-ci ne disposant pas alors, dans le budget d’une prison, de ligne budgétaire propre.

A la maison d'arrêt de Nîmes, cette association existe depuis 1976 et comme beaucoup d'autres, elle a vu ses "revenus" croître de façon très importante quand les téléviseurs ont été autorisés dans les prisons (1986) et que leur gestion lui en a été confiée. A titre d'exemple, pour l'année 2000, la part des recettes de l'association imputable à la location des téléviseurs était de 41 000 € ²² soit un peu plus de 50 %, celle à mettre au compte de la location des réfrigérateurs, louables depuis 1997 étant elle de 14 500 € soit un peu moins de 20 %. Le reste de ses revenus est essentiellement sinon quasi exclusivement le fait de subventions obtenues auprès des différents organismes publics qui promeuvent ainsi telle ou telle action socioculturelle ou sportive. Pour l'année 1999, ces différents organismes ²³ ont ensemble versé 20 000 €. Ces subventions ont pour une grande partie permis la mise en place d'un atelier couture, d'un atelier musique, de stages "espaces verts" ...

Comme depuis toujours, une fois l'apprentissage minimal de l'institution carcérale effectué, j'ai commencé à regarder à côté, à m'intéresser à cette association dite de détenus, à son financement, recettes et dépenses, la sortie de mon confinement au quartier des mineurs étant devenue effective. Je découvris à ce moment-là, avec d'autres "agents investis de missions socio-éducatives" que le contrat conclu avec la société louant des téléviseurs était assez léonin, que cette association avait de façon récurrente des problèmes de trésorerie : pour faire vite, elle payait avec les recettes de septembre les frais dus au titre du mois d'août, etc.

Trois des travailleurs sociaux de la prison et moi commençâmes donc de chercher, voire de fouiner. Nous découvrîmes ainsi que dans les 38 € mensuels demandés aux détenus pour bénéficier d'un téléviseur, il y en avait quasiment 4 qui allaient, au titre de l'assurance du matériel, dans la poche de la société louant elle‑même les téléviseurs à l'association. Une visite à la mutuelle assurance des instituteurs de France (M.A.I.F.), qui un rien interloquée de la requête, demanda un délai, avant d'accepter de devenir l'assureur de l'association de la maison d'arrêt, fit passer le montant mensuel de l'assurance d'un poste de télévision de 4 € à ... 0,30 €.

De la même façon, une fois le contrat avec le précédent loueur échu, nous en sollicitâmes d'autres. C'est comme ça que, depuis 1997, la somme mensuelle demandée pour la location aux détenus qui le souhaitent ‑ en fait rares sont ceux qui n'en font pas la demande ‑ est passée de 38 € à 28 €, et ceci pour la même offre de programmes. Dans le même esprit, les comptes étant équilibrés, voire légèrement excédentaires en 1999, l'assemblée générale de cette association dont je suis devenu le président en 1997 a proposé de baisser à nouveau le montant de la location demandée aux détenus, mais de 4 € cette fois, et en même temps d'augmenter l'offre de programmes proposés et donc le coût unitaire mensuel pour l'association, de l'ordre de 1,5 € à 3 € selon la formule retenue, de la "redevance" payée à la société de diffusion cryptée à laquelle l'association est abonnée.

Le choix du nombre de programmes supplémentaires "offerts", et donc le surcoût à payer et par conséquence le montant de la diminution du loyer mensuel demandé aux détenus a fait l'objet d'un "référendum" auprès de la population pénale. Enfin il faut mentionner que l'association prend à sa charge la mise à disposition de téléviseurs auprès des détenus mineurs.

L'autre ressource propre importante provient de la location des réfrigérateurs. Ceux-ci ont été mis à la disposition des détenus en 1997. Mais le mode de financement est différent. C'est le principe de la mutualisation qui a été retenu, pour des raisons essentiellement d'ordre technique. Ainsi l'ensemble des détenus se voit prélever une part de ses ressources quelle qu'en soit la provenance (mandats, revenus du travail, indemnités de stages ... ), un ou deux réfrigérateurs étant installés à demeure dans les cellules selon leur taille.

Quand ces appareils ont été installés, une estimation des revenus des détenus nous avait fait évaluer le pourcentage à prélever à 5 %, un plancher de 30 € et un plafond de 180 € étant alors institués. Il s'est avéré que les sommes ainsi perçues couvraient largement le coût de la location dont l'association est redevable. En 1998, le pourcentage a été ramené à 4 %. L'assemblée générale que j'évoquais précédemment a décidé de remonter le plancher à 45 €, ce qui signifie qu'un détenu ne percevant que 40 € au cours d'un même mois ne paiera rien au titre de la location de "son" réfrigérateur. Un autre "touchant" 100 € en reversera 4 (4 % de 100) à l'association, un dernier ayant des revenus supérieurs ou égaux à 180 € ne paiera que 7,2 € à cause ou grâce au plafond institué.

Cette organisation, ces prix ont perduré jusqu'au début 2001. Mais depuis longtemps déjà, une question lancinante revenait : ne pourrait-on pas appliquer aux téléviseurs le système du prélèvement en vigueur pour les réfrigérateurs ?

Là, il me faut faire un brin de technique pénitentiaire. Les détenus sont bien sûr propriétaires de leur argent, on dit pécule en jargon local, et pour payer le montant de la location du téléviseur, il fallait qu'ils signent un bon de commande dit bon de cantine. La location est mensuelle (24 €), payable par quinzaine, 12 € donc. Mais le paiement, le virement de cette somme sur le compte de l'association ne peut se faire que si le détenu concerné a signé son bon de cantine pour la quinzaine correspondante. C'étaient les surveillants moniteurs de sport qui, depuis toujours se chargeaient de la collecte de ces bons, système qui fonctionna fort bien pendant des années. Mais cette façon de procéder, satisfaisante depuis qu'elle avait été mise en place reposait sur la collecte de ces fameux bons de cantine, ce qui signifiait, en cas de non paiement, le retrait du téléviseur de la cellule, ce qui n'est pas forcément agréable, j'en conviens, ni pour le ou les détenus intéressés ni pour la personne chargée d'effectuer ce retrait. C'était ainsi depuis quinze ans. Et bien sûr, la demande de mutualisation ‑ tout le monde paie à proportion de ses revenus, tout le monde bénéficie de la télévision et surtout il n'y a plus à collecter les fameux bons ni à affronter les détenus ne les ayant pas signés alors que le téléviseur doit leur être retiré ‑ émanait principalement des moniteurs de sport. L'association s'opposait depuis longtemps à cette demande et j'étais l'un des plus fervents défenseurs du statu quo. Qui veut la télévision paie ! Le coût en avait été réduit de façon importante, de 38 à 24 € mensuels, l'offre de programmes enrichie mais surtout il me semblait que la possibilité de bénéficier de la télévision devait continuer à relever d'une forme d'engagement minimal de la part de son bénéficiaire, le détenu. Je mesure le paradoxe qu'il y a à appliquer un système de paiement d'un côté, volontaire dans le cas des téléviseurs, "obligatoire" parce que prélevé à la source dans le cas des réfrigérateurs. J'aimais dire, à l'époque, de façon un rien outrée, je le concède, qu'être condamné à six mois de prison n'est déjà pas drôle en soi, être condamné à six mois de télé est vraiment inhumain. Plus sérieusement, le système du bon de cantine permettait des arrangements autorisant par exemple deux détenus de la même cellule pas tout à fait impécunieux, de payer chacun une quinzaine soit in fine 12 € chacun pour le mois. Dans une cellule de quatre personnes, une répartition du même ordre ramenait le coût de la location mensuelle à 6 € par détenu.

Toujours est-il qu'au printemps 2001, mais la situation s'aggravait depuis déjà quelques mois, le nombre des bons de cantine signés pour la location des téléviseurs avait chuté de moitié. L'association, engagée financièrement auprès de la société les lui louant ne récoltait, en gros, que la moitié de la somme qu'elle aurait dû collecter. Et elle n'avait pas les prérogatives, au-delà des amicales pressions, pour imposer que cette collecte des bons fût plus rigoureuse, plus efficace. Nous allions, financièrement parlant, dans le mur. Il fallait se résoudre à opter pour le prélèvement proportionnel, comme cela se faisait pour les réfrigérateurs depuis quatre ans déjà. Nous procédâmes à une estimation des prélèvements à effectuer sur l'ensemble des revenus des détenus pour que l'association, en calculant au plus juste, comme nous l'avions fait pour les réfrigérateurs, puisse respecter ses engagements. L'association de la maison d'arrêt de Nîmes a versé par exemple plus de 12 000 € en 2003 au titre de la redevance audio-visuelle.

Mais à cette époque là, GIDE ( un très moderne programme informatique de gestion de la détention, pas André) était installé à la maison d'arrêt. Et ô stupeur, cette superbe machine du dernier cri ne pouvait faire ce qu'on attendait d'elle, à savoir procéder au calcul et au prélèvement d'un pourcentage, déterminé au préalable, des revenus de l'ensemble des détenus afin d'obtenir ce qu'un précédent programme informatique et certes une intervention humaine autorisaient jusqu'alors, et qui s'appliquait aux réfrigérateurs. Le "progrès" a parfois des conséquences surprenantes ! Mais GIDE n'avait pas été conçu dans cette optique. Ce qu'un brin de bon sens, un peu de temps et une calculette à deux euros permettaient de réaliser, GIDE ne l'autorisait plus !

Il fallut donc renoncer au pourcentage ! Une autre solution était à trouver. L'association décida donc qu'une fois par semaine, celles et ceux qui avaient sur leur pécule une somme égale ou supérieure à 7 € verraient leur compte débité de 7 €, et ce pour la location couplée du téléviseur et du réfrigérateur. Il n'y a plus de proportionnalité par rapport aux revenus, tout le monde paie la même somme, seuls les impécunieux en sont dispensés. Les téléviseurs sont dans toutes les cellules, et de ce point de vue là, très important, la tranquillité sinon la quiétude de la détention est assurée : "II va être difficile de réveiller les mecs, la télévision a de beaux jours devant elle en prison." ²⁴ ; "Tu verras, quand ils mettront la télé dans nos cagnas, plus personne ne mouftera. Les mecs se feront vingt piges les doigts dans le nez, et ils oublieront même de réclamer leur conditionnelle ..." ²⁵

Je continue à penser qu'il serait plus formateur, plus "réinsérant" que la location d'un téléviseur ressortisse à un acte signifiant une volonté minimale. Ensuite, et c'est un argument que je tins aussi longtemps que je le pus, une cellule comptant 4 détenus travailleurs, rémunérés un brin allait, collectivement, payer 4 x 4 x 7 € soit 112 € pour un ou deux réfrigérateurs et un téléviseur. Selon l'ancienne méthode de calcul, au "pire", c'est à dire à condition que ces quatre détenus aient des revenus atteignant ou dépassant le plafond (180 €) ils auraient payé 4 % de 180 € chacun au titre des réfrigérateurs soit 4 x 7,2 € c'est à dire 30 € environ et 24 € pour la télévision soit 54 €. Il est évident que cette différence (de 54 à 112 €) aurait été encore plus importante dans le cas de détenus ayant des revenus inférieurs.

Par ailleurs, cette méthode de paiement de la location de ces "services" est un rien immorale : si le nombre de téléviseurs et de réfrigérateurs est fixe, celui des détenus fluctue, et ces temps-ci, plutôt à la hausse, la maison d'arrêt de Nîmes étant toujours et depuis longtemps en état chronique de sur-occupation. Et au plus il y a de détenus, au plus les versements sur le compte de l'association sont élevés.

Ces associations dont la création est le résultat d'une "injonction surprenante" n'ont pas véritablement la même liberté d'action que les associations 1901 de sportifs, de pêcheurs à la ligne, de joueurs d'échec ... Elles œuvrent en prison et il n'est pas rare, que tout en étant formellement des associations 1901, elles soient considérées comme un service, un département de la prison comme les autres ou presque. Jusqu'à une date récente, il n'était pas rare que l'association soit présidée par le ... directeur de l'établissement. A Nîmes, il en fut ainsi jusqu'en 1997.

Bref, cette quasi assimilation de l'association à un service ordinaire de la prison ouvre en grand les portes de l'instrumentalisation. A Nîmes, après la décision de ramener à 24 € le montant de la location mensuelle des téléviseurs, une "note de service" dûment signée du directeur en avertit la population pénale. Une telle aubaine ne pouvait être laissée à ses légitimes initiateurs. Cela étant, radio-prison avait déjà mis au courant ceux qui voulaient bien l'être mais quand il fallut annoncer que le système de paiement de la location des téléviseurs changeait, ce qui revenait pour nombre de détenus à une augmentation sensible de ce loyer, une note péniblement mise au point par les responsables de l'association les en avertit. Et le président, à dix, quinze ou vingt reprises dut s'expliquer. Expliquer les raisons d'une telle décision. Et les demandes étaient légitimes. Mais aucune note de service ointe de l'autorité directoriale ne fut à cette occasion publiée.

Une fois encore, je me situe là à la marge voire franchement au-delà de l'enseignement au sens strict, mais peut-être pas beaucoup plus que tel ou tel de mes collègues s'occupant de la coopérative de sa classe ou de son école. Mais la conception que j'ai de mon métier dont il m'arrive souvent de reconnaître qu'elle est quelque peu extensive, me fait considérer comme partie intégrante de mon activité ce type de préoccupations dont je dois bien admettre que la pédagogie en est assez éloignée.

L'instrumentalisation s'est achevée au printemps 2003, quand, comme les statuts l'exigeaient, il fallut procéder, comme tous les deux ans, au renouvellement du conseil d'administration et du bureau. Cinq des six membres sortants avaient, pour des raisons plus ou moins personnelles, décidé de ne pas se représenter lors de l'assemblée générale, aux fonctions qu'ils occupaient, pour certains, depuis des années sinon des décennies. D'une façon différente des uns aux autres, cette décision mûrement réfléchie et prise en commun témoignait de la fatigue de n'être considérés, et avec eux, et avant eux, l'association que comme un instrument ne permettant qu'une gestion plus facile de la population pénale. Un exemple suffira pour illustrer cette instrumentalisation : comme je l'ai raconté plus haut, depuis que les téléviseurs étaient proposés à la location, celle-ci se faisait jusqu'à une date récente, par l'intermédiaire de "bons de cantine" qu'il fallait collecter tous les quinze jours. On a vu comment, après des baisses de tarif non négligeables, l'association avait été contrainte de "passer au pourcentage" avant que de constater qu'un système informatique de gestion de la détention pourtant "performant" l'interdisait, ce qui l'avait conduite à adopter des prélèvements uniformes pour l'ensemble des détenus.

Cependant, auparavant, cédant aux demandes insistantes de l'un de ses membres, le représentant de la direction en l'occurrence, il avait été décidé qu'un détenu serait rémunéré par l'association pour "optimiser" la récolte des bons de cantine – ce qui n'était pas vraiment du ressort ni de la responsabilité d'un "salarié" de l'association certes mais surtout d'un détenu parmi les autres – et, comme cela ne suffisait pas à justifier un "temps complet", nous avions, presque malgré nous, accepté que ce détenu soit aussi affecté au nettoyage des douches qui jouxtaient la salle de musculation. On ne peut pas vraiment dire que la collecte des bons fut grandement améliorée mais il est certain que le ménage dans les douches et lieux attenants fut correctement assuré. Certes, cette hygiène améliorée servait indubitablement aux détenus et améliorait tout aussi indubitablement leurs conditions d'incarcération.

Mais, il m'est arrivé, et plutôt deux fois qu'une, de soutenir qu'à ce titre l'association pourrait être aussi requise pour financer la réfection de la toiture de la maison d'arrêt à l'étanchéité plus que relative. Ou d'argumenter qu'il serait malvenu qu'une coopérative d'école, financée par les élèves, soit mise à contribution pour le nettoyage des toilettes ou des salles communes ! Nous acceptâmes cependant, à reculons et après avoir pour le moins "réfléchi" longuement. Il est vrai qu'un modèle de "saine" gestion peut consister à faire payer aux usagers ce qui, "normalement", incombe à l'institution qui les héberge, sans qu'en la circonstance, ils aient manifesté un immense désir d'y séjourner et de jouir de ses installations.

Aucun candidat ne se présenta, ni lors de l'assemblée générale ordinaire, ni lors de l'assemblée générale extraordinaire qui suivit dans le délai requis. La "gestion" des réfrigérateurs, téléviseurs etc. revint à l'administration pénitentiaire locale, à qui, par usure, par l'instrumentalisation que j'ai essayé d'illustrer et qui nous mettait de plus en plus en porte à faux, nous avions bien conscience de laisser le champ libre. Il arrive un moment où il est difficile de faire semblant. Le tout petit regard un tant soit peu extérieur que cette association pouvait porter sur la prison disparaissait. Tout le monde n'en fut pas marri !

Sur un registre très voisin, je veux évoquer la situation des visiteurs de prison, ces bénévoles agréés par l'administration pénitentiaire qui consacrent une partie de leur temps à aller rendre visite aux prisonniers. Une maison d'arrêt comme celle de Nîmes "devrait" en compter une demi-douzaine, ce qui a déjà été le cas : au milieu des années 90, il y en avait sept. Depuis déjà longtemps, il n'y en a plus que deux, - dont une visiteuse néerlandophone pour les détenus usant de cette langue et ne venant qu'une fois par mois – alors que les demandes émanant de visiteurs potentiels restent sans réponse. Bref, la prise de fonctions de nouveaux visiteurs de prison n'est pas le souci principal de la direction de la maison d'arrêt de Nîmes.

J’espère avoir réussi dans ce chapitre, à mettre en évidence combien est avérée l’affirmation de Victor Serge, certes datée, son livre a été publié en 1930, mais ô combien toujours actuelle, selon laquelle "Peu d’hommes dans la société moderne exercent sur leurs semblables un pouvoir aussi absolu qu’un directeur de prison." ²⁶ et combien peuvent être prégnants, au sein d’une prison comme dans d’autres parties du monde de l’administration pénitentiaire – sans que cela soit aussi exacerbé – le culte du secret et l’incommensurable sentiment d’impunité qui nécessairement l’accompagne. Mais le monde de la prison, heureusement, ne saurait être, en totalité, appréhendé à la lumière de ce qui précède.