UNIVERSITE LUMIERE - LYON 2
Faculté de droit et de science politique
L’Etat et le jeu.
Etude de droit français
Thèse présentée et soutenue publiquement
le 23 novembre 2005
pour l’obtention du grade de Docteur en droit
Membres du jury :
M. Jean-Louis AUTIN, Professeur à l’Université de Montpellier I, Rapporteur
M. Jean-Jacques BIENVENU, Professeur à l’Université Panthéon Assas - Paris II
M. Louis DUBOUIS, Professeur émérite à l’Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III, Rapporteur
M. Claude JOURNES, Professeur, Doyen de la Faculté de droit et de science politique de l’Université Lumière - Lyon 2, Directeur de recherches
M. Olivier NEGRIN, Professeur à l’Université Lumière - Lyon 2

A mes parents
A mon frère
A Cathy

La Faculté n’entend donner aucune approbation, ni improbation aux opinions émises dans cette thèse ; ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur.

Remerciements

Ce travail de recherche n’aurait pu être réalisé sans l’aide de nombreuses personnes auxquelles nous souhaitons rendre hommage.

Nous tenons d’abord à remercier M. Patrick Rodrigues, capitaine de police à la direction zonale des Renseignements généraux de Lyon (service des courses et jeux) pour sa disponibilité et l’attention particulière qu’il a porté à notre travail. Nos remerciements vont également M. Lassalle, sous-directeur adjoint de la Sous direction des courses et jeux à la Direction générale des Renseignements généraux du Ministère de l’Intérieur.

Nous remercions aussi M. Michel Janot, directeur juridique du groupe La Française des jeux, M. Philippe Hendrickx, responsable du département juridique du secrétariat général du PMU et M. Pierre Lévêque, avocat associé au cabinet Lefèvre Pelletier & associés pour nous avoir prodigué aide, information et conseil.

Nous remercions encore M. Jean-Pierre Martignoni-Hutin, sociologue à l’Université Lumière - Lyon 2, M. Pierre Perret, responsable de l’association Misez sur vous, M. Rannaud, conseiller juridique à la Société du Cheval Français, M. Jean-Claude Gawlas, secrétaire de la Fédération française des sociétés de courses de lévriers et Mme Claire Bobin, responsable à l’Institut de droit équin du Centre de droit et d’économie du sport de Limoges pour leurs aides diverses.

Notre reconnaissance la plus vive s’adresse également à tous les membres du corps enseignant de la Faculté de droit et de science politique de l’Université Lyon 2 pour leur écoute et leurs éclairages. Elle va tout d’abord à notre directeur de recherches, M. le doyen Claude Journès pour son soutien permanent et le suivi de nos travaux. Elle s’adresse également à Mme Catherine Schmitter et MM. Christophe Chabrot et Patrick Janin, maîtres de conférences, ainsi qu’à Nicolas Wismer, ATER, pour leurs diverses contributions à l’amélioration de ce travail et leurs encouragements amicaux.

Enfin, je tiens à remercier tous les miens, qui se reconnaîtront, et plus particulièrement Georges pour son indéfectible amitié et l’oreille bienveillante qu’il nous a prêtée dans les moments de découragement.

Table des sigles et abréviations

AJDA Actualité juridique, droit administratif
Art. cit. Article cité
Ass. Assemblée plénière du Conseil d’Etat
BOMI Bulletin officiel du ministère de l’Intérieur
Bull. Bulletin des arrêts de la Cour de cassation
c/ Contre
CA Cour d’appel
CAA Cour administrative d’appel
CC Conseil constitutionnel
CE Conseil d’Etat
Chron. Chronique
Civ. Chambre civile de la Cour de cassation
CGI Code général des impôts
CJCE Cour de justice des Communautés européennes
CJEG Cahiers juridiques de l’électricité et du gaz
Coll. Collection
Com. Chambre commerciale de la cour de cassation
Comm. Commentaire
Crim. Chambre criminelle de la Cour de cassation
CURAPP Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie
D. Recueil Dalloz (Dalloz-Sirey depuis 1965)
Dr. adm. Droit administratif
Dr. fisc. Droit fiscal
Dr. soc. Droit social
Duv. J-B. Duvergier, Collection complète des lois, décrets, ordonnances et avis du Conseil d’Etat
Euro
Ed. Edition
EDCE Etudes et documents du Conseil d’Etat
F Franc
Fasc. Fascicule
Gaz. Pal. Gazette du palais
IR. Informations rapides
J. Jurisprudence
J-Cl. Jurisclasseur périodique, éditions spécialisées
JCP Jurisclasseur périodique, édition générale (la Semaine juridique)
JO Journal officiel
JOAN Journal officiel - Assemblée nationale
JOS Journal officiel - Sénat
JOCE Journal officiel des Communautés européennes
JOUE Journal officiel de l’Union européenne
L. Législation
LGDJ Librairie générale de droit et de jurisprudence
LPA Les petites affiches
Min. pub. Ministère public
Numéro
Op. cit. Ouvrage cité
Page  
Pages  
Préc. Précité
PUF Presses universitaires de France
Rec. Recueil des arrêts de la juridiction intéressée (CC, CE, CJCE)
Req. Requête
Rev. adm. Revue administrative
Rev. sc. crim. Revue de science criminelle
RFDA Revue française de droit administratif
RDP Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger
RTD civ. Revue trimestrielle de droit civil
RTD com. Revue trimestrielle de droit commercial
RTDE Revue trimestrielle de droit européen
Recueil Sirey  
Suivant  
Sect. Section du contentieux du Conseil d’Etat
SC. Sommaires commentés
Soc. Chambre sociale de la Cour de cassation
Sté Société
t. Tome
T. corr. Tribunal correctionnel
TA Tribunal administratif
TC Tribunal des conflits
TPI Tribunal de première instance (Communautés européennes)
Vol. Volume

« …à considérer les attitudes face au jeu, l’ambivalence des pouvoirs pris dans leur ensemble est permanente. A la limite, tel qui réprime un matin tolère à la mi-journée, pour organiser au soir, quand ces trois attitudes ne sont pas simultanées. Phénomène complexe, amas d’éléments contradictoires, le jeu ne suscite pas des réactions simples ». J-M. Mehl, Les jeux au Royaume de France du XIIIème au début du XVIème siècles, Paris, Fayard, 1990, p. 375.