A mes parents
A mon frère
A Cathy
La Faculté n’entend donner aucune approbation, ni improbation aux opinions émises dans cette thèse ; ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur.
Ce travail de recherche n’aurait pu être réalisé sans l’aide de nombreuses personnes auxquelles nous souhaitons rendre hommage.
Nous tenons d’abord à remercier M. Patrick Rodrigues, capitaine de police à la direction zonale des Renseignements généraux de Lyon (service des courses et jeux) pour sa disponibilité et l’attention particulière qu’il a porté à notre travail. Nos remerciements vont également M. Lassalle, sous-directeur adjoint de la Sous direction des courses et jeux à la Direction générale des Renseignements généraux du Ministère de l’Intérieur.
Nous remercions aussi M. Michel Janot, directeur juridique du groupe La Française des jeux, M. Philippe Hendrickx, responsable du département juridique du secrétariat général du PMU et M. Pierre Lévêque, avocat associé au cabinet Lefèvre Pelletier & associés pour nous avoir prodigué aide, information et conseil.
Nous remercions encore M. Jean-Pierre Martignoni-Hutin, sociologue à l’Université Lumière - Lyon 2, M. Pierre Perret, responsable de l’association Misez sur vous, M. Rannaud, conseiller juridique à la Société du Cheval Français, M. Jean-Claude Gawlas, secrétaire de la Fédération française des sociétés de courses de lévriers et Mme Claire Bobin, responsable à l’Institut de droit équin du Centre de droit et d’économie du sport de Limoges pour leurs aides diverses.
Notre reconnaissance la plus vive s’adresse également à tous les membres du corps enseignant de la Faculté de droit et de science politique de l’Université Lyon 2 pour leur écoute et leurs éclairages. Elle va tout d’abord à notre directeur de recherches, M. le doyen Claude Journès pour son soutien permanent et le suivi de nos travaux. Elle s’adresse également à Mme Catherine Schmitter et MM. Christophe Chabrot et Patrick Janin, maîtres de conférences, ainsi qu’à Nicolas Wismer, ATER, pour leurs diverses contributions à l’amélioration de ce travail et leurs encouragements amicaux.
Enfin, je tiens à remercier tous les miens, qui se reconnaîtront, et plus particulièrement Georges pour son indéfectible amitié et l’oreille bienveillante qu’il nous a prêtée dans les moments de découragement.
AJDA | Actualité juridique, droit administratif |
Art. cit. | Article cité |
Ass. | Assemblée plénière du Conseil d’Etat |
BOMI | Bulletin officiel du ministère de l’Intérieur |
Bull. | Bulletin des arrêts de la Cour de cassation |
c/ | Contre |
CA | Cour d’appel |
CAA | Cour administrative d’appel |
CC | Conseil constitutionnel |
CE | Conseil d’Etat |
Chron. | Chronique |
Civ. | Chambre civile de la Cour de cassation |
CGI | Code général des impôts |
CJCE | Cour de justice des Communautés européennes |
CJEG | Cahiers juridiques de l’électricité et du gaz |
Coll. | Collection |
Com. | Chambre commerciale de la cour de cassation |
Comm. | Commentaire |
Crim. | Chambre criminelle de la Cour de cassation |
CURAPP | Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie |
D. | Recueil Dalloz (Dalloz-Sirey depuis 1965) |
Dr. adm. | Droit administratif |
Dr. fisc. | Droit fiscal |
Dr. soc. | Droit social |
Duv. | J-B. Duvergier, Collection complète des lois, décrets, ordonnances et avis du Conseil d’Etat |
€ | Euro |
Ed. | Edition |
EDCE | Etudes et documents du Conseil d’Etat |
F | Franc |
Fasc. | Fascicule |
Gaz. Pal. | Gazette du palais |
IR. | Informations rapides |
J. | Jurisprudence |
J-Cl. | Jurisclasseur périodique, éditions spécialisées |
JCP | Jurisclasseur périodique, édition générale (la Semaine juridique) |
JO | Journal officiel |
JOAN | Journal officiel - Assemblée nationale |
JOS | Journal officiel - Sénat |
JOCE | Journal officiel des Communautés européennes |
JOUE | Journal officiel de l’Union européenne |
L. | Législation |
LGDJ | Librairie générale de droit et de jurisprudence |
LPA | Les petites affiches |
Min. pub. | Ministère public |
n° | Numéro |
Op. cit. | Ouvrage cité |
Page | |
Pages | |
Préc. | Précité |
PUF | Presses universitaires de France |
Rec. | Recueil des arrêts de la juridiction intéressée (CC, CE, CJCE) |
Req. | Requête |
Rev. adm. | Revue administrative |
Rev. sc. crim. | Revue de science criminelle |
RFDA | Revue française de droit administratif |
RDP | Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger |
RTD civ. | Revue trimestrielle de droit civil |
RTD com. | Revue trimestrielle de droit commercial |
RTDE | Revue trimestrielle de droit européen |
Recueil Sirey | |
Suivant | |
Sect. | Section du contentieux du Conseil d’Etat |
SC. | Sommaires commentés |
Soc. | Chambre sociale de la Cour de cassation |
Sté | Société |
t. | Tome |
T. corr. | Tribunal correctionnel |
TA | Tribunal administratif |
TC | Tribunal des conflits |
TPI | Tribunal de première instance (Communautés européennes) |
Vol. | Volume |
« …à considérer les attitudes face au jeu, l’ambivalence des pouvoirs pris dans leur ensemble est permanente. A la limite, tel qui réprime un matin tolère à la mi-journée, pour organiser au soir, quand ces trois attitudes ne sont pas simultanées. Phénomène complexe, amas d’éléments contradictoires, le jeu ne suscite pas des réactions simples ». J-M. Mehl, Les jeux au Royaume de France du XIIIème au début du XVIème siècles, Paris, Fayard, 1990, p. 375.