c) Articles

  1. AMSELEK (P.), « La part de la science dans les activités du juriste », D. 1997.chron.337-342.
  2. CAPITANT (H.), « L’interprétation des lois d’après les travaux préparatoires », D. 1935.chron.77-80.
  3. COUDERC (M.), « Les travaux préparatoires de la loi ou la remontée des enfers », D. 1975.chron.249-256.
  4. COUDY (J.), « La "Tontine Royalle" sous le règne de Louis XIV » in Revue historique de droit français et étranger, 1957, pp. 127-147.
  5. COUDY (J.), « La "Tontine Royalle" sous le règne de Louis XV » in Revue historique de droit français et étranger, 1959, pp. 326-340.
  6. JEAMMAUD (A.), « La règle de droit comme modèle », D. 1990.chron.199-210. NC
  7. HAROUEL (J-L.), « La police, le Parlement et les jeux de hasard à Paris à la fin de l’Ancien Régime » in Etat et société en France aux XVII ème et XVIII ème siècles, Mélanges offerts à Y. Durand, sous la direction de J-P. Bardet, D. Dinet, J-P. Poussou et M-C. Vignal, Presses de l’Université de Paris-Sorbonne, 2000, pp. 301-315.
  8. HAROUEL (J-L.), « les pouvoirs publics face au problème des jeux de hasard à Paris à la fin de l’Ancien régime » in Etudes offertes à P. Jaubert, textes réunis par G. Aubin, Presses universitaires de Bordeaux, 1992, pp. 367-376.