Administration territoriale. Généralités

  1. Jean-Benoît ALBERTINI, La déconcentration, L’administration territoriale dans la réforme de l’Etat, Economica, 1997, 238 p.
  2. Jean-Benoît ALBERTINI, Contribution à une théorie de l'Etat déconcentré, Bruxelles, Bruylant, 1998, 423 p.
  3. Jean-Benoît ALBERTINI, Christian BERENGUER et Jean-Luc MARX, Dictionnaire juridique, Pouvoirs locaux, Dalloz, 1993.
  4. Paul ARDASCHEFF, Les intendants de province sous Louis XVI , trad. : Louis Jousserandot, Diffusion Champion, 1978, 487 p.
  5. Percy ASHLEY, Le pouvoir central et les pouvoirs locaux, traduction Louis Martin, Giard (coll. « Bibl. internationale de droit public »), 1920, 360 p.
  6. François-Xavier AUBRY, Essai sur la décentralisation, Publications périodiques Paul Dupont (coll. « Vie locale »), 1988, 230 p.
  7. François-Xavier AUBRY, La décentralisation contre l’Etat : l’Etat semi-centralisé, L.G.D.J., (coll. « Décentralisation et développement local »), 1992, 181 p.
  8. Jean-Bernard AUBY, Jean-François AUBY et Rosen NOGUELLOU, Droit des collectivités locales, 3ème éd., PUF, (coll. « Thémis »), 1998, 319 p.
  9. Jean-François AUBY, L’organisation administrative du territoire, Sirey, (coll. « Bibl. des collectivités locales »), 1985, 334 p.
  10. Jean-François AUBY et Jean-Marie PONTIER, Le département, Economica, 1988, 266 p.
  11. Max AUFFRET, Yves MENY et Edmond HERVE, La déconcentration, Armand Colin (coll. « U2 »), 1971, 112 p.
  12. Jacques BAGUENARD, La décentralisation, 4ème éd., P.U.F., (coll. « Que Sais-Je ? », n° 1879), 1994, 127 p.
  13. Jacques BAGUENARD, La démocratie locale, P.U.F., (coll. « Que Sais-Je ? », n° 598), 1995, 127 p.
  14. Jean-Marie BECET, Les institutions administratives, 4ème éd., Economica, 1997, 362 p.
  15. Ferdinand BECHARD, De l'administration intérieure de la France, éd. Giraud et Dagneau, 1851, 2 t., 2ème tome, 395 p.
  16. Gérard BELORGEY, La France décentralisée, Berger Levrault, 1984, 380 p.
  17. Marie-Christine BERNARD-GELABERT, L'intercommunalité, 3ème éd., L.G.D.J. (coll. « Politiques locales »), 2001, 114 p.
  18. Xavier BEZANCON et Olivier VAN RUYMBEKE, Le guide des collectivités locales, Ed. du Moniteur, 1986, 335 p.
  19. Sylvie BIAREZ, Le pouvoir local, Economica, (coll. « La vie publique »), 1989, 309 p.
  20. Philippe BLACHER, sous la dir. de, Le Canton, Lyon, L’Hermès (coll. « Bibl. de droit »), 2002, 185 p.
  21. Jacques BLANC et Bruno REMOND, Les collectivités locales, Presses de la F.N.S.P. et Dalloz, 1989, 433 p.
  22. Pierre BODINEAU, La régionalisation, P.U.F., (coll. « Que sais-je ? », n° 1719), 1995, 127 p.
  23. Jacques BOURDON et Jean-Marie PONTIER, Le conseil général, P.U.F., (coll. « Que sais-je ? »), 1992, 127 p.
  24. Jacques BOURDON, Jean-Marie PONTIER et Jean-Claude RICCI, Droit des collectivités territoriales, 2ème éd., P.U.F. (coll. « Thémis, droit »), 1998, 736 p.
  25. Maurice BOURJOL, Les institutions régionales de 1789 à nos jours, Berger-Levrault, (coll. « L’Administration nouvelle »), Berger-Levrault, 1969, 368 p.
  26. Maurice BOURJOL, sous la dir. de, La commune, l'Etat et le droit, L.G.D.J., 1990, 384 p.
  27. Alain BOURNAZEL, Le Conseil général et l'administration du département, Ed. du Moniteur, 1988, 269 p.
  28. Pierre BRUNELLI, Le contrôle de légalité, L.G.D.J. (coll. « Politiques locales »), 2002, 112 p.
  29. Gérard CHIANEA, Robert CHAGNY et Jean-William DEREYMEZ, sous la dir. de, Le département : hier, aujourd’hui, demain…, Grenoble, P.U. Grenoble, 1994, 575 p.
  30. Jean-Paul COSTA et Yves JEGOUZO, sous la dir. de, L’Administration française face aux défis de la décentralisation (Actes du colloque de Fontevraud organisé par l’I.F.S.A. et le C.N.R.S. en 1987), Ed. S.T.H., 1988, 332 p.
  31. Charles DEBBASCH, sous la dir. de, La décentralisation pour la rénovation de l’Etat, Aix-Marseille, P.U.F., (coll. « Travaux et mémoires de la Faculté de droit et de sciences politiques d’Aix-Marseille »), 1976, 250 p.
  32. Roland DEBBASCH, Le principe révolutionnaire d’indivisibilité de la République, Economica, P.U. Aix-Marseille (coll. « Droit public positif »), 1988, 481 p.
  33. Alain DELCAMP, Les institutions locales en Europe, P.U.F., (coll. « Que sais-je ? », n° 2559), 1990, 127 p.
  34. Paul DESCHANEL, La décentralisation, Berger-Levrault, 1895, 183 p.
  35. G.[ ?] DESHAIRES, Traité de l'administration départementale et communale, Dupont, 1866.
  36. Hervé DETTON et Jean HOURTICQ, L'administration régionale et locale française, 6ème éd., P.U.F. (coll. « Que sais-je? », n° 598), 127 p.
  37. Pierre DEYON, L’Etat face au pouvoir local, préf. d’E. Le Roy Ladurie, Ed. locales de France, 1996, 245 p.
  38. Olivier DIEDERICHS et Ivan LUBEN, La déconcentration, P.U.F., (coll. « Que Sais-Je ? », n° 2954), 1995, 127 p.
  39. Jean-Claude DOUENCE, sous la dir. de, L’action économique locale. Décentralisation ou recentralisation ?, Economica, (coll. « Collectivités territoriales »), 1988, 430 p.
  40. Charles EISENMANN, Centralisation et décentralisation, Esquisse d’une théorie générale, L.G.D.J., 1948, 330 p.
  41. Joseph FERRAND, Les institutions administratives en France et à l'étranger. Des réformes à apporter à notre législation sur la commune et le département, Cotillon et Cie, Guillaumin et Cie, 1879, 343 p.
  42. Maurice GAILLARD, sous la dir. de, Institutions et territoires, Lyon, P.U.L., 1993, 281 p.
  43. Claude GILBERT et Alain DELCAMP, sous la dir. de, La décentralisation, dix ans après, Actes du Colloque organisé au Palais du Luxembourg les 5 et 6 février 1992, L.G.D.J., (coll. « Décentralisation et développement local »), 1993,
  44. Jean-Jacques GLEIZAL et Didier MIGAUX, Le département en toutes libertés. Essai sur l’avenir du Conseil général, P.U. Grenoble, 1988, 94 p.
  45. Annie GRUBER, La décentralisation et les institutions administratives, 2ème éd., A. Colin, 1996, 620 p.
  46. Agnès GUELLEC (Association pour l'étude du fait départemental), Le département, deux siècles d'affirmation, Réunion de textes, P.U. Rennes, 1989, 312 p.
  47. Jack HAYWARD, The one and indivisible French Republic, New-York, Norton, 1973, 306 p.
  48. François LEFEBVRE, La loi d’orientation sur l’aménagement et le développement du territoire, L’Harmattan, 1997, 437 p.
  49. Anne-Marie LE POURHIET, sous la dir. de, Droit constitutionnel local. Egalité et liberté locale dans la Constitution, Préf. de Louis Favoreu, Economica, P.U. Aix-Marseille (coll. « Droit positif »), 426 p.
  50. Bernard LEURQUIN, La France et la politique des pays, La Découverte, Syros, C .N.F.P.T., 1997, 289 p.
  51. François et Yves LUCHAIRE, Le droit de la décentralisation, 2ème éd., P.U.F., (coll. « Thémis, droit public »), 1989, 642 p.
  52. Yves MADIOT, L’aménagement du territoire, 2ème éd., Masson (coll. « U. droit »), 1993, 221 p.
  53. Roland MASPETIOL et Pierre LAROQUE, La tutelle administrative, le contrôle des administrations départementales, coloniales et des établissements publics, Sirey, 1930, 403 p.
  54. Jacqueline MONTAIN-DOMENACH, Le droit des collectivités locales, P.U. Grenoble, (coll. « Le droit en plus »), 1993, 159 p.
  55. Jacques MOREAU, Administration régionale, départementale et municipale, 14ème éd., 2004, 247 p.
  56. Gustave PEISER, Le département, Dalloz, 1988, 163 p.
  57. Jean-Marie PONTIER, Les contrats de plan Etat-Région, P.U.F., (coll. « Que sais-je ? », n° 3281), 1998, 127 p.
  58. Nicolas PORTIER, Les pays, La Documentation française, D.A.T.A.R., (coll. « Territoires en mouvement »), 2003, 99 p.
  59. Bruno REMOND et Jacques BLANC, Les Collectivités locales, 2ème éd., Presses de la F.N.S.P., Dalloz, (coll. « Amphithéâtre »), 1989, 435 p.
  60. Michel REYDELLET, Le nouveau contrôle des actes des collectivités locales ou la suppression des tutelles, Economica, P.U. Aix-Marseille, (coll. « Collectivités territoriales »), 1985, 172 p.
  61. André TERRAZZONI, La décentralisation à l’épreuve des faits, L.G.D.J., (coll. « Décentralisation et développement local »), 1987, 288 p.
  62. André TERRAZZONI, L’administration territoriale de la France, L.G.D.J., (coll. « Décentralisation et développement local »), 1992, 197 p.
  63. Dominique TURPIN, La région, Economica, (coll. « Collectivités territoriales »), 1987, 448 p.
  64. Stéphane VERCLYTTE, La déconcentration en France, Histoire et actualité, D.G.A.F.P. / La Documentation française, 1997, 137p.