Droit des sociétés, des sociétés civiles et du contrat

  1. ANDRIER T., Guide pratique des sociétés civiles immobilières, Paris, Litec, 3ème édition, 1997.
  2. BEZARD P., « Sociétés civiles », Notarial Répertoire, Editions du Juris-Classeur, n° 2, 1999, p.1-17.
  3. BÜHL M., Les sociétés civiles immobilières, Paris, Editions Delmas, « La vie des affaires », 6ème édition, 1999.
  4. CANIN P., « La mésentente entre associés, cause de dissolution judiciaire anticipée des sociétés », Droit des sociétés – Edition du Juris-Classeur, janvier 1998, p. 4-9.
  5. CASTAGNE S., « Droit général des sociétés. Usufruit et nue-propriété d’actions et de parts sociales. Commentaires », Juris-Classeur, Fascicule de commentaires, n° 11, 1998, p. 1-34.
  6. CHARTIER Y., Les groupements civils, Paris, Dalloz, « Connaissance du droit », 1997.
  7. COHEN D., « La légitimité des montages en droit des sociétés » in L’avenir du droit. Mélanges en l’honneur de François Terré, Paris, Dalloz/PUF/Juris Classeur, 1999, p. 261-274.
  8. COURET A., « L’ingénierie patrimoniale abusive », Droit et patrimoine, mai 1996, p. 46-52.
  9. COURET A., MARTIN D., Les sociétés holdings, Paris, PUF, « Que sais-je ? », 1997 (1991).
  10. COZIAN M., VIANDIER A., DEBOISSY F., Droit des sociétés, Paris, Litec, 12ème édition, 1999.
  11. DEPONDT A., Les sociétés civiles de famille dans la gestion de patrimoine, Paris, Maxima, 1995.
  12. DEPONDT A., « Variations pratiques et d’actualité sur la personnalité morale des sociétés de personnes », JCP – La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, n° 28, juillet 1999, p. 1133-1144.
  13. DESLANDES M., « Une entreprise à risques : louer son logement à sa SCI », JCP – La Semaine Juridique, n° 43, octobre 1994, p. 635-636.
  14. FERNOUX P., La gestion fiscale du patrimoine. Revenus et plus-values, Paris, La Villeguérin Editions, 4ème édition, 1998.
  15. FRISON-ROCHE M.-A., « Remarques sur la distinction de la volonté et du consentement en droit des contrats », Revue trimestrielle de droit civil, n° 3, juillet-septembre 1995, p. 573-578.
  16. FRISON-ROCHE M.-A., « Le contrat et la responsabilité : consentements, pouvoirs et régulation économique », Revue trimestrielle de droit civil, n° 1, janvier-mars 1998, p. 43-56.
  17. GALIMARD M. et B., Les sociétés civiles, Paris, PUF, « Que sais-je ? », 1995 (1981).
  18. GIRAY M., BERNARD J., La société civile immobilière, Paris, Les Mémos de Conseils par des Notaires, 3ème édition, 1996.
  19. GOUBAND P., « OPA et lutte contre le blanchiment d’argent : examen des nouvelles dispositions de la loi NRE », Bulletin d’actualité – Lamy sociétés commerciales, n° 136, juin 2001, p. 14-19.
  20. HOVASSE H., « La société civile immobilière à l’épreuve de la procédure collective de son locataire », Répertoire du notariat Defrénois, 116ème année, 1996, p. 961-970.
  21. HOVASSE H., « La société civile de patrimoine », Droit et Patrimoine, n° 61, juin 1998, p. 46-48.
  22. La société civile et la gestion de patrimoine en 150 questions, Paris, Edition Formation Entreprise – Litec, 1995.
  23. LECUYER H., « Le contrat, acte de prévision » in L’avenir du droit. Mélanges en l’honneur de François Terré, Paris, Dalloz/PUF/Juris Classeur, 1999, p. 643-659.
  24. LELONG P., « Le fisc traque les SCI », La Vie française, 11-17 septembre 1999, p. 78-80.
  25. Le Particulier, « Les sociétés civiles immobilières », n° 925 B, octobre 1999.
  26. MAUBRU B., « Entreprises familiales et sociétés », Répertoire du notariat Defrénois, 104ème année, 1984, p. 65-76.
  27. MAZEAUD D., « Loyauté, solidarité, fraternité : la nouvelle devise contractuelle ? » in L’avenir du droit. Mélanges en l’honneur de François Terré, Paris, Dalloz/PUF/Juris Classeur, 1999, p. 603-634.
  28. PAILLUSSEAU J., « Le droit moderne de la personnalité morale », Revue trimestrielle de droit civil, n° 4, octobre-décembre 1993, p. 705-736.
  29. RIPERT-JOUVEL V., Les sociétés civiles immobilières familiales, Paris, Litec, 1990.