Université Lumière Lyon II
Faculté de Droit et Science politique
École doctorale : Sciences de sociétés et du droit
LA PUISSANCE TERRITORIALE
Contribution à l’étude du droit constitutionnel local
Thèse présentée et soutenue publiquement le 30 juin 2006
pour l’obtention du grade de Docteur en droit public
Directeur de thèse :
M. Claude JOURNÈS
, Professeur de science politique, Président de l’Université LUMIÈRE Lyon II
Suffragants :
M. Philippe BLACHÈR, Professeur de droit public à l’Université d’Avignon et des Pays du Vaucluse
M. Pierre BRUNET, Rapporteur, Professeur de droit public à l’Université de Paris X – Nanterre
M. Bertrand FAURE, Rapporteur, Professeur de droit public à l’Université de La Rochelle
M. Jean-Christophe LE COUSTUMER, Professeur de droit public à l’Université LUMIÈRE Lyon II
M. André ROUX, Professeur de droit public à l’Institut d’Études Politiques d’Aix-en-Provence

REMERCIEMENTS

Mes pensées vont dans un premier temps à ma famille et à tous ceux qui, tout au long de la réalisation de ce travail, m’ont manifesté leur soutien et leurs encouragements. Qu’ils trouvent dans ces quelques lignes l’expression de mes sincères gratitude et reconnaissance.

Je tiens à remercier Monsieur le Président Claude JOURNÈS, pour avoir accepté de diriger mon travail et pour les conseils et critiques bienveillantes qu’il m’a prodigués tout au long de sa réalisation.

Je remercie particulièrement Monsieur le Professeur Philippe BLACHÈR, pour sa disponibilité et ses précieux conseils.

Je tiens ensuite à remercier Madame Clara NICOLAY pour son indéfectible soutien. Ses encouragements, ses critiques et sa présence, constants et sans cesse renouvelés au fil des années, ont été de précieux atouts.

Je remercie également Monsieur Christophe ARROUDJ pour sa disponibilité, son aide et son soutien malgré les kilomètres ; MademoiselleJessica CONNELLY sans laquelle le résumé ne serait pas as good as it is ; Mademoiselle Myriam PROTIÈRE et Monsieur Samuel NICOLAY pour la reprographie des différentes versions de ce travail et Mademoiselle Sophie PROTIÈRE pour sa relecture rigoureuse et ses qualités d’écoute.

Enfin, last but not least, j’adresse mes plus chaleureux remerciements à Mademoiselle Nawel MAIZA, pour sa présence et sa compréhension. Ce travail lui doit beaucoup plus que ce qu’elle imagine ; qu’elle y trouve le renouvellement de mon affection.

La Faculté n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans cette thèse ; ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur

Epigraphe

« L’essentiel de la liberté est un pouvoir ».
CALAFERTE (L.), Traversée. Carnets XII, Paris, Gallimard, « L’Arpenteur », 2006, p. 248.

« Tout "système" est caduc. Ce qui est viable chez un penseur, c’est ce qui déroge à la ligne générale de sa pensée, ses oublis, ses contradictions avec lui-même, la tentation athée chez le croyant, les velléités mystiques du rationaliste. Car on n’est jamais plus soi-même que dans les moments où on échappe à celui qu’on est censé être ».
CIORAN, Cahiers 1957-1972, Paris, Gallimard, « NRF », 1997, p. 911.