Thèses et mémoires

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   - La nature juridique de la représentation populaire vue sous l’angle des rapports entre électeurs et élus, Paris, M. LAVERGNE Éd., 1940, 254 p.
2. BACOYANNIS (C.)
   - Le principe constitutionnel de libre administration des collectivités territoriales, Paris, Economica – P.U.A.M., 1993 (Préface de L. FAVOREU), 319 p.
3. BAGHESTANI (L.)
   - Le titulaire de la souveraineté nationale et son exercice dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel, Thèse, Dijon, 1996 (dactylo), 427 p.
4. BARTHET (F.)
   - Constitutions et département. Contribution à l’étude de l’expression constitutionnelle du département, Thèse, Lyon II, 2000 (dactylo), 476 p.
5. BEAUD (O.)
   - La puissance de l’État, Paris, P.U.F., « Léviathan », 1994, 512 p.
6. BÉNOIT (J.)
   - Théorie juridique de la décentralisation administrative en France, Thèse, Paris II, 1990 (dactylo), 2 t., 758 p.
7. BLACHÈR (P.)
   - Contrôle de constitutionnalité et volonté générale, Paris, P.U.F., « Les grandes thèses du droit français », 2001, 246 p.
8. BLANC (A.)
   - De quelques moyens de gouvernement direct en matière municipale et spécialement du référendum communal, Paris, Librairie nouvelle de droit et de jurisprudence, 1904, 111 p.
9. BRUNET (P.)
   - Le concept de représentation dans la théorie de l’État, Thèse, Paris X, 1997 (dactylo), 2 vol., 558 p.
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    - Le droit politique en France sous la Ve République, Thèse, Aix-Marseille III, 1997 (dactylo), 875 p.
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    - La parlementarisation des assemblées délibérantes des collectivités territoriales, Thèse, Université de Pau et des Pays de l’Adour, 2002 (dactylo), 2 t., 538 p.
13. CHABROT (C.)
    - La centralisation territoriale. Fondement et continuités en Droit public français, Thèse, Montpellier I, 1997 (dactylo), 554 p.
14. CHAMPEIL-DESPLATS (V.)
    - Les principes fondamentaux reconnus par les lois de la République. Principes constitutionnels et justification dans les discours juridiques, Paris, Economica – P.U.A.M., « Collection Droit public positif », 2001 (Préface de Michel TROPER), 306 p.
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    - La notion d’affaires locales en droit administratif français, Thèse, Paris II, 1972 (dactylo), 545 p.
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    - La participation directe des citoyens aux décisions locales, Villeneuve d’Ascq, Presses universitaires du Septentrion, « Thèse à la carte », 2001, 637 p.
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    - Le dualisme de la notion de personne morale administrative en droit français, Paris, Dalloz, 1966 (Préface de J.-M. AUBY), 264 p.
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    - Le Sénat et la décentralisation, Paris, Economica, 1991 (Avant-propos d’A. POHER ; Préface de G. DUPUIS), 791 p.
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    - Référendum et plébiscite, Paris, L.G.D.J., « Bibliothèque constitutionnelle et de science politique », t. LI, 1976 (Préface de D. LEVY), 353 p.
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    - Le droit public et la ségrégation urbaine (1943-1997), Paris, L.G.D.J., « Bibliothèque du droit public », t. CCIII, 1998 (Préface de J.-M. DELARUE), 529 p.
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    - Recherches sur la notion de collectivité locale en droit administratif français, Paris, L.G.D.J., « Bibliothèque de droit public », t. 230, 2003, 317 p.
23. DOUENCE (J.-C.)
    - Recherches sur le pouvoir réglementaire de l’administration, Paris, L.G.D.J., « Bibliothèque du droit public », t. LXXXI, 1968 (Préface de J.-M. AUBY), 534 p.
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    - Les éléments constitutifs de l’individualité administrative de la commune (Territoire – Chef-lieu – nom), Paris, V. GIARD & E. BRIÈRE, 1905, 114 p.
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    - Le pouvoir réglementaire des collectivités locales, Paris, L.G.D.J., « Bibliothèque du droit public », t. 200, 1998 (Préface de J.-C. DOUENCE), 239 p.
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    - Le pouvoir fiscal des autorités locales, Thèse, Aix-Marseille, 1992 (dactylo), 387 p.
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    - La notion de décentralisation en France, en Allemagne et en Italie, Paris, L.G.D.J., « Bibliothèque du droit public » t. 133, 1979 (Avant-propos de M. S. GIANNINI, Préface de J. RIVÉRO), 281 p.
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    - Recherches sur la décentralisation dans l’œuvre de Maurice HAURIOU, Paris, L.G.D.J., « Bibliothèque de droit public », t. 245, 2005, 629 p.
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    - La notion d’administration publique dans la théorie juridique française. De la Révolution à l’arrêt Cadot (1789-1889), Paris, L.G.D.J., « Bibliothèque du droit public », t. 157, 1991 (Préface de G. DUPUIS), 378 p.
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    - Le concept de souveraineté en droit constitutionnel français, Paris, P.U.F., « Les grandes thèses du droit français », 2004, 333 p.
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    - Élections locales et démocratie représentative, Thèse, Université de Toulon et du Var, 1995 (dactylo), 555 p.
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    - Les droits des élus, membres des assemblées des collectivités territoriales, Thèse, Paris II, 2002 (dactylo), 704 p.
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    - De l’autonomie des collectivités territoriales françaises. Essai sur la liberté du pouvoir normatif local, Paris, L.G.D.J., « Bibliothèque du droit public », 1998 (Préface de J.-Y. VINCENT), 362 p.
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    - Les principes budgétaires locaux, Aix-en-Provence, P.U.A.M., « Collectivités locales », 2001 (Préface de L. SAÏDJ), 505 p.
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    - L’expression constitutionnelle de l’administration française, Paris, L.G.D.J., « Bibliothèque du droit public », t. CXLVIII, 1984 (Préface de J. BOULOUIS), 936 p.
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    - Les maires dans la République. L’Association des Maires de France, élément constitutif des régimes politiques français depuis 1907, Thèse, Paris I, 2001 (dactylo), 656 p. et annexes
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    - Pluralisme et partis politiques en droit public français. Contribution à l’étude de la juridicisation de la vie politique, Lille, A.N.R.T., 2002, 583 p.
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    - Du canton considéré comme organe de décentralisation, Paris, Librairie nouvelle de droit et de jurisprudence, A. ROUSSEAU éd., 1897, 125 p.
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    - Les règles et principes constitutionnels relatifs au contrôle des collectivités territoriales : étude sur l’article 72 alinéa 3 de la Constitution française du 4 octobre 1958, Lille, ANRT, 2000, 545 p.
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    - La deuxième chambre dans la vie politique française depuis 1875, Paris, L.G.D.J., « Bibliothèque constitutionnelle et de science politique », 1969 (Préface de P. MONTANÉ DE LA ROQUE), 786 p.
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    - L’élu et son double. Cumul des mandats et construction de l’Etat républicain en France du milieu du XIXe siècle au milieu du XXe siècle, Thèse, Grenoble II, 2 t., 798 p.
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47. MASCLET (J.-C.)
    - Le rôle du député et ses attaches institutionnelles sous la Ve République, Paris, L.G.D.J., « Bibliothèque constitutionnelle et de science politique », t. LXI, 1979 (Préface de R. E. CHARLIER), 428 p.
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    - Contribution à la théorie de l’acte administratif local – Étude sur les spécificités des actes unilatéraux décentralisés, Thèse, Bordeaux IV, 1999 (dactylo), 425 p.
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    - Centralisation et décentralisation dans le débat politique français (1945-1969), Paris, L.G.D.J., « Bibliothèque constitutionnelle et de science politique », t. LI, 1974 (Préface de G. DUPUIS), 536 p.
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    - Conception et administration du territoire en France métropolitaine, Aix-en-Provence, P.U.A.M., 1998 (Préface d’H. OBERDORFF), 710 p.
52. MORANGE (J.)
    - L’idée de municipalité de canton de l’An III à nos jours, Mémoire pour le D.E.S. de droit public, Université de Paris, 1968, 175 p.
53. MOZOL (P.)
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    - La démocratie locale et le référendum, Paris, L’Harmattan, « Logiques politiques », 1997 (Préface de J. CHEVALLIER), 238 p.
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    - Nations et peuples dans les constitutions modernes, Nancy, Presses Universitaires de Nancy, 1987 (Préface de F. BORELLA), 2 t., 948 p.
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    - L’État et les collectivités locales, Paris, L.G.D.J., « Bibliothèque du droit public », t. CXXVII, 1978 (Préface de C. DEBBASCH), 630 p.
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    - Le juge administratif et la technique du standard (essai sur le traitement juridictionnel de l’idée de normalité), Paris, L.G.D.J., « Bibliothèque de droit public », t. 135, 1980, 564 p.
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    - La représentation des collectivités territoriales par le Sénat. Étude sur l’article 24 alinéa 3 de la Constitution française du 4 octobre 1958, Paris, L.G.D.J., « Bibliothèque constitutionnelle et de science politique », t. CI, 2001 (Préface de M. DREYFUS, Avant-propos de M. VERPEAUX), 590 p.
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    - L’intérêt communal, Lille, Presses Universitaires de Lille, 1991, 444 p.
67. ROUSSILLON (H.)
    - Les structures territoriales des communes. Réformes et perspectives d’avenir, Paris, L.G.D.J., « Bibliothèque de science administrative », t. VII, 1972 (Préface de P. COUZINET), 491 p.
68. ROUX (J.)
    - Le principe de souveraineté de l’État dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel, Thèse, Montpellier, 2 t., 1998, 611 p.
69. SAUVAGEOT (F.)
    - Les catégories de collectivités territoriales de la République. Contribution à l’étude de l’article 72, alinéa premier de la Constitution française du 4 octobre 1958, Thèse, Université de Bourgogne, 2000 (dactylo), 516 p.
70. - Les catégories de collectivités territoriales de la République : contribution à l’étude de l’article 72, alinéa 1, de la Constitution française du 4 octobre 1958 , Aix-en-Provence, P.U.A.M., « Collectivités locales », 2004 (Préface de M. VERPEAUX), 472 p.
71. SFEZ (L.)
    - Essai sur la contribution du Doyen Hauriou au droit administratif français, Paris, L.G.D.J., « Bibliothèque du droit public », t. LXXI, 1966 (Préface de J. RIVÉRO, Avant-propos d’A HAURIOU), 520 p.
72. SIMON (P.-F.)
    - La loi de TRÉVENEUC et ses précédents, Paris, V. GIARD & E. BRIÈRE, 1911, 343 p.
73. SUR (E.)
    - Contribution à une théorie juridique de la souveraineté nationale, Lille, ANRT, « Thèse à la carte », 2003, 582 p.
74. VERPEAUX (M.)
    - La naissance du pouvoir réglementaire, Paris, P.U.F., « Les grandes thèses du droit français », 1991 (Préface de M. FROMONT), 434 p.
75. VIGNE (N.)
    - La région et ses départements. Étude des rapports entre deux échelons de décentralisation, Thèse, Lyon II, 1990 (Microfiches), 540 p.
76. VIOLA (A.)
    - La notion de République dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel, Paris, L.G.D.J., « Bibliothèque constitutionnelle et de science politique », t. 105, 2002 (Préface de H. ROUSSILLON), 322 p.
77. WEBERT (F.)
    - Unité de l’État et diversité régionale en droit constitutionnel français, Thèse, Nancy II, 1997 (dactylo), 548 p.