Université Lumière Lyon 2
Faculté de Droit et Science politique
De la fonction ministérielle
Contribution à l’étude de la Constitution de la Cinquième République
par Christophe ARROUDJ
Thèse de doctorat de Droit public
dirigée par Claude JOURNÈS et Philippe BLACHÈR
présentée et soutenue publiquement le 12 décembre 2007
devant un jury composé de :
Philippe BLACHÈR, Professeur des universités, Université d’Avignon
Stéphane CAPORAL, Professeur des universités, Université de Saint-Étienne, président du jury
Michel CLAPIÉ, Professeur des universités, Université Montpellier 1
Jean-Éric GICQUEL, Professeur des universités, Université Rennes 1
Claude JOURNÈS, Professeur des universités, Université Lyon 2

Dédicace

A ma famille, à mes amis, et à Natacha, pour son soutien, sa présence, sa patience.

Remerciements

Ma gratitude s’adresse en premier lieu à Monsieur le Président Claude JOURNÈS et à Monsieur le Professeur Philippe BLACHÈR, qui ont accepté de diriger cette thèse, et dont le soutien, les conseils et les encouragements m’ont été précieux.

Je remercie ensuite Monsieur Daniel CHABANOL, Conseiller d’État, Président de la Cour administrative d’appel de Lyon, pour les profitables réflexions dont il m’a fait part, lors d’une entrevue au Palais des juridictions administratives de Lyon, le 24 janvier 2006.

Mes remerciements s’adressent également à Monsieur Jean-Ludovic SILICANI, Conseiller d’État, Président de la Quatrième sous-section du Contentieux, pour le fructueux entretien qu’il m’a accordé, le 5 juillet 2006, au Palais-Royal.

J’exprime de même ma gratitude à l’égard des personnalités qui avaient accepté, voici plusieurs années, de me recevoir dans le cadre d’un mémoire de Diplôme d’Études Approfondies, et dont les observations n’ont cessé de nourrir ma réflexion : M. Christian BONNET, ancien ministre de l’Intérieur ; M. Gilbert CARRÈRE, préfet, ancien directeur de cabinet du ministre de l’Intérieur ; M. Édouard LACROIX, préfet, ancien directeur de cabinet du ministre de l’Intérieur.

Ma reconnaissance est également acquise à Monsieur Guillaume PROTIÈRE, pour sa disponibilité et ses critiques bienveillantes, et à Monsieur Marc OLLIVIER pour la finesse de son amical jugement.

Je remercie enfin Madame Anne-Marie MOUKARZEL, qui a très largement contribué, par sa précision linguistique, à l’élaboration du résumé en anglais.

[Précision]

La Faculté n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans cette thèse ; ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur.

Liste des sigles et abréviations

Avertissements

  1. Conscient de la signification que peut revêtir l’usage des majuscules, concernant les noms propres, les autorités politiques, etc., nous avons pris le parti de conserver l’exacte rédaction des auteurs lorsque nous les citons. C’est pourquoi l’absence d’unité n’est en la matière qu’apparente, et dictée par le seul souci de fidélité aux extraits rapportés.
  2. La ville d’édition n’est indiquée que lorsqu’il ne s’agit pas de Paris.

[Épigraphe]

« La science restera toujours la satisfaction du plus haut désir de notre nature, la curiosité ; elle fournira toujours à l’homme le seul moyen qu’il ait pour améliorer son sort. Elle préserve de l’erreur plutôt qu’elle ne donne la vérité ; mais c’est déjà quelque chose d’être sûr de n’être pas dupe ».
Ernest RENAN.

« Le vrai est trop simple, il faut y arriver toujours par le compliqué ».
George SAND.