c) La valeur de la tonne de carbone

La valeur de la tonne de carbone a fait l’objet de nombreuses études nationales et internationales. Contrairement aux valeurs de monétarisation des coûts externes qui relèvent d’une démarche coûts-avantages, la valeur retenue pour le carbone est fondée sur une relation coûts-efficacité : il s’agit du niveau de taxation du carbone contenu dans les émissions de gaz à effet de serre qui permettrait à la France de satisfaire aux engagements de Kyoto.

L’instruction-cadre de 2004 nous indique que : « Ce prix est néanmoins à utiliser dans le calcul économique en tant que coût monétarisé de toute tonne de carbone rejetée dans l’atmosphère », et que « les tonnages de carbone sont déterminés soit à partir des consommations directes de produits pétroliers par les véhicules de transport, soit à partir de leur consommation d’énergie électrique, dont la production peut nécessiter l’utilisation de produits carbonés dans des proportions qui restent à préciser. » À ce titre elle donne la valeur suivante à utiliser dans les évaluations.

Tableau 41. Valeur de la tonne de carbone
Période 2000 – 2010 Après 2010
100 €/tonne de carbone, soit 6,6 centimes d’euro par litre d’essence et 7,3 centimes d’euro par litre de diesel + 3 %/an

Source : (Instruction 2004/2005)

Pour déterminer le coût lié à l’effet de serre, nous partons de la valeur de la tonne de carbone 46 que nous ramenons à une valeur par litre de carburant consommé avec les équivalents suivants : 1litre d’essence = 654,23 grammes de carbone et 1 litre de diesel = 727,36 grammes de carbone.

Notes
46.

Pour information, un kg de CO2 vaut 0,2727 kg d'équivalent carbone.